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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Escroquerie parfaite au pays des droits de l'homme
Cote
1C/6220
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Escroquerie parfaite au pays des droits de l'homme
2

Théorie générale de la possession en droit romain
Cote
1C/7138
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Théorie générale de la possession en droit romain
3

Machinations et artifices
Cote
1C/9562
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Machinations et artifices
4

Réponse aux objections des collatéraux Eynard, etc., en faveur de l'école la Martinière
Cote
1C/300250
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Réponse aux objections des collatéraux Eynard, etc.,...
5

Institut Féminin [Société de jeunes filles employées de bureaux.] Marseille. Statuts
Cote
1C/301357
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Institut Féminin [Société de jeunes filles employées...
6

Un dernier mot pour M. Raffard
Cote
1C/302147
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Un dernier mot pour M. Raffard
7

Mémoire pour les religieux Dominicains de Lyon, accusateurs, contre le sieur Vingtrinier fils, marchand pelletier à Lyon
Cote
1C/302485
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Mémoire pour les religieux Dominicains de Lyon, accusateurs,...
8

Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Esparron, bourgeois de Lyon, et la demoiselle Caillat son épouse, contre l'abbé Germain Guillard et le clergé du diocèse de Lyon [14 août 1784]
Cote
1C/302487
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Esparron,...
9

Mémoire pour l'hôtel-Dieu du pont du Rhône, ou hôpital général de la ville de Lyon, héritier de sieur Philibert Vignon. [25 avril 1698]
Cote
1C/303118
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Mémoire pour l'hôtel-Dieu du pont du Rhône, ou hôpital...
10

Arrêt de la Cour impériale de Lyon du 27 mars 1858. [Usage d'eaux affluant au Gier]
Cote
1C/305989
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrêt de la Cour impériale de Lyon du 27 mars 1858....
11

Testament de M. le marquis de Villette
Cote
1C/307522
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Testament de M. le marquis de Villette
12

Notice historique sur l'alimentation en eau de la ville de lyon
Cote
1C/700055
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Notice historique sur l'alimentation en eau de la ville...
13

Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon, intimé, contre la Commune d'Oullins appelante, et M. L'Abbé Rey, intimé
Cote
1C/700360
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon, intimé,...
14

Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon, intimé, contre la Commune d'Oullins appelante, et M. L'Abbé Rey, intimé
Cote
1C/700466
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon, intimé,...
15

Note pour la ville de lyon, intimée et demanderesse, contre la Banque Générale Suisse appelante et défenderesse
Cote
1C/700539
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour la ville de lyon, intimée et demanderesse,...
16

Mémoire pour M. Jean-Pierre Lyonnet, demeurant à lyon, rue de Sèze, demandant la réduction du legs universel fait à la ville de lyon par le testament de M. Jean Pierre Pléney
Cote
1C/700540
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour M. Jean-Pierre Lyonnet, demeurant à lyon,...
17

Mémoire en réplique pour la ville de Lyon contre la compagnie générale des eaux
Cote
1C/700541
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire en réplique pour la ville de Lyon contre la...
18

Note additionnelle à l'appui de la demande en réduction du legs universel fait à la ville de lyon
Cote
1C/700542
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note additionnelle à l'appui de la demande en réduction...
19

Réponse pour la Ville de lyon intimée [...] contre les consorts Séguin, Givord et Rossignol, appelants [...], en présence de la compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon
Cote
1C/700543
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Réponse pour la Ville de lyon intimée [...] contre...
20

Note sur le procès intenté à la Ville de Lyon par M. Edouard Fournier et les mariés de Boissieu de Causans. [Au sujet de l'interdiction de construire sur la place Bellecour. vers 1911]
Cote
1C/700544
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note sur le procès intenté à la Ville de Lyon par M....
21

Affaire de la ville de Lyon contre la banque Générale Suisse. Conclusions du Ministère Public et arrêt du 8 Juillet 1864
Cote
1C/700555
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire de la ville de Lyon contre la banque Générale...
22

Pièces justificatives pour la Banque générale suisse contre la ville de Lyon
Cote
1C/700556
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Pièces justificatives pour la Banque générale suisse...
23

Note sommaire pour M[onsieur] Bauquin, traiteur, place de la Préfecture, exproprié, contre la Ville de Lyon. [1861]
Cote
1C/700561
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note sommaire pour M[onsieur] Bauquin, traiteur, place...
24

Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon et la Compagnie du Chemin de fer Paris-Lyon-Méditerranée contre M. M. Dugueyt, Camel et autres
Cote
1C/700564
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon et la Compagnie...
25

Affaire de MM. Farfouillon et Guille contre la Ville de Lyon. [18 novembre 1864. Sur le prix de vente d'un terrain]
Cote
1C/700566
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire de MM. Farfouillon et Guille contre la Ville...
26

Mémoire à l'appui de la demande judiciaire de l'hospitalier Victor Faque contre l'administration des Hospices Civils de lyon et contre Mr. Faure-Bruno, Tholon et Mathian
Cote
1C/700567
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire à l'appui de la demande judiciaire de l'hospitalier...
27

Précis pour M. Jean Bérard, peintre d'histoire, contre M.le Préfet du Rhône, représentant l'ancienne ville de la Croix-Rousse
Cote
1C/700569
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Précis pour M. Jean Bérard, peintre d'histoire, contre...
28

Ville de Lyon. Consultation [contre la Compagnie Générale de Navigation]
Cote
1C/700571
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Ville de Lyon. Consultation [contre la Compagnie Générale...
29

Mémoire pour Jean-Antoine Bonnot-Mabli, demeurant à Vienne [...], François-Jean-Baptiste Bonnot-Mabli, demeurant à Lyon [...], demandeurs, contre François-Alexandre Marcel, demeurant à Montluel, défendeur, actuellement aux frontières. [an III]
Cote
1C/700694
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour Jean-Antoine Bonnot-Mabli, demeurant à...
30

Explications de M. Vallière, ancien arbitre de commerce, ex-agent général de la Compagnie d'Assurance La Confiance, dans son affaire contre l'administration de la dite Compagnie. [25 janvier 1857]
Cote
1C/701023
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Explications de M. Vallière, ancien arbitre de commerce,...
31

Affaire de la Société lyonnaise. Note en réponse pour les actionnaires
Cote
1C/701027
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire de la Société lyonnaise. Note en réponse pour...
32

Note en réponse pour les administrateurs et les censeurs de la Société lyonnaise, contre un groupe d'actionnaires
Cote
1C/701028
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note en réponse pour les administrateurs et les censeurs...
33

Conclusions pour M. Alfred Daly contre M. Auguste Argaud
Cote
1C/701031
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour M. Alfred Daly contre M. Auguste Argaud
34

Affaire de Saint-Simon. Un dernier mot à Me Modas, notaire à Fernex [Ain]
Cote
1C/701033
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire de Saint-Simon. Un dernier mot à Me Modas,...
35

Affaire Consorts Pellion contre Raverot, Tranchard et consorts. Arrêt de la Cour du 28 juillet 1874
Cote
1C/701034
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire Consorts Pellion contre Raverot, Tranchard...
36

Affaire de M. Dumont contre Mme Binachon et ses enfants
Cote
1C/701035
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire de M. Dumont contre Mme Binachon et ses enfants
37

Affaire Averly contre Goybet. Notes pour M. Averly
Cote
1C/701036
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire Averly contre Goybet. Notes pour M. Averly
38

Notes adressées par le conseil de fabrique de Notre-Dame Saint-Louis à MM. les membres du conseil de Préfecture, sur le procès Brosse et Gay [30 août 1855]
Cote
1C/701038
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Notes adressées par le conseil de fabrique de Notre-Dame...
39

Affaire Marrel-Bouché - Note sur le rapport de M. le docteur Mollière
Cote
1C/701039
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire Marrel-Bouché - Note sur le rapport de M. le...
40

Conclusions motivées pour les consorts Girod contre le sieur Pochet, ancien notaire à Belley
Cote
1C/701045
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions motivées pour les consorts Girod contre...