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256 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Un mot à M. Richard. Publication approuvée par la Cour Impériale dans son arrêt du 11 mars 1856
Cote
1C/709345
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Un mot à M. Richard. Publication approuvée par la Cour...
2

Consultation de M. Th. Ducrocq
Cote
1C/709343
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Consultation de M. Th. Ducrocq
3

Réponse de la ville de Lyon au mémoire de M. Joseph Boisson
Cote
1C/709341
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Réponse de la ville de Lyon au mémoire de M. Joseph...
4

Tribunal civil de Lyon [...]
Cote
1C/708490
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Tribunal civil de Lyon [...]
5

Consultation de M. Th. Ducrocq
Cote
1C/707835
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Consultation de M. Th. Ducrocq
6

Réponse de la ville de Lyon au mémoire de M. Joseph Boisson [boucher chevalin]
Cote
1C/707787
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Réponse de la ville de Lyon au mémoire de M. Joseph...
7

Réponse de la ville de Lyon au mémoire de M. Joseph Boisson
Cote
1C/707786
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Réponse de la ville de Lyon au mémoire de M. Joseph...
8

Mémoire pour MM. Tournier et Paullian, Joly-Clerc, Mme veuve de Sugny, et autres propriétaires, victimes des événements du mois de novembre, à Lyon ; contre les villes de Lyon, de la Croix-Rousse et de la Guillotière
Cote
1C/706434
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Mémoire pour MM. Tournier et Paullian, Joly-Clerc,...
9

Précis pour M[onsieur] Lavie fils, avocat, contre le sieur Bonny, agent de la faillite Lagardière. [vers 1820. Dommages et intérêts]
Cote
1C/706245
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Précis pour M[onsieur] Lavie fils, avocat, contre le...
10

Mémoire que présente à Messieurs du Directoire du District de la ville de Lyon, Antoine Vingtrinier, négociant de ladite ville
Cote
1C/706100
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Mémoire que présente à Messieurs du Directoire du District...
11

Précis pour demoiselle Claudine Moyne, fille majeure, marchande en cette ville, et demoiselle Benoite Moyne
Cote
1C/703946
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Précis pour demoiselle Claudine Moyne, fille majeure,...
12

Résumé pour M[ada]me A[ntoinet]te-F[rançoi]se de La Roche-La Carelle, veuve de M. le baron Jean-Marie de La Roche-La Carelle, intimée, contre M. Jean-Marie Durieu, appelant. [Et arrêt de la Cour de Lyon, 6 juillet 1860]
Cote
1C/703512
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Résumé pour M[ada]me A[ntoinet]te-F[rançoi]se de La...
13

Mémoire de Dame Antoinette-Thomas-Françoise Vasse de Roquemont, épouse autorisée de M. Haste [...], intéressée dans l'entreprise des travaux du Midi, comme représentant M. le Chevalier de Bory, demanderesse ; contre le sieur comte de Laurencin [...], directeur de la Compagnie [de Perrache] et le sieur de Fleurieu, trésorier, [...], défendeurs
Cote
1C/703379
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire de Dame Antoinette-Thomas-Françoise Vasse de...
14

Mémoire pour la fabrique de l'église St Louis de Fontaines-sur-Saône contre une pétition de divers habitants, et une délibération en date du 14 novembre 1869 du Conseil Municipal de la dite Commune de Fontaines-sur-Saône [Rhône]
Cote
1C/703326
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire pour la fabrique de l'église St Louis de Fontaines-sur-Saône...
15

Cour impériale de Paris, 1ère Chambre. Genestout [11 rue Albouy, à Paris], contre le Chemin de fer de Lyon à la Méditerranée
Cote
1C/703307
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Cour impériale de Paris, 1ère Chambre. Genestout [11...
16

Un mot à M. Richard. Publication approuvée par la Cour Impériale dans son arrêt du 11 mars 1856
Cote
1C/703133
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Un mot à M. Richard. Publication approuvée par la Cour...
17

Une prétendue folle, ou les horreurs commises par l'ambition, l'envie et la prétention. Mémoire de Madame Sophie Michal, née Pascal, contre Monsieur Michal, son mari, écrit par elle-même
Cote
1C/703130
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Une prétendue folle, ou les horreurs commises par l'ambition,...
18

Précis pour M[essieurs] Morel Frères et Bertin, subrogés aux droits de la Ville de Lyon, contre MM. les propriétaires de la rue de la République. [ci-devant rue Bourbon]
Cote
1C/702896
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Précis pour M[essieurs] Morel Frères et Bertin, subrogés...
19

Réfutation, pour la veuve Nicolet, du nouveau système des sieurs Blonde Dufossez, Martin et Ribié
Cote
1C/702889
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Réfutation, pour la veuve Nicolet, du nouveau système...
20

Mémoire pour les entrepreneurs et administrateurs du Théâtre de la Gaieté, contre la dame Veuve Nicolet, propriétaire de la salle servant à l'exploitation de ce théâtre. Janvier 1808
Cote
1C/702888
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire pour les entrepreneurs et administrateurs du...