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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dictionnaire de droit de la propriete intellectuelle
Cote
1C/651949
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/650000 - 1C/652226

  • Dictionnaire de droit de la propriete intellectuelle
2

Questions, réponses : état civil
Cote
1C/601595
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Questions, réponses : état civil
3

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui casse l'ordonnance du Sr Boucher, du premier May 1731, et déboute le sieur de Launay, de sa demande en préférence sur les effets de la veuve Médine et Fils. 4 Septembre 1731
Cote
1C/500664
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui casse l'ordonnance...
4

Code civil
Cote
1C/10341
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/10125 - ...

  • Code civil
5

Etude sur la responsabilité civile des incapables et particulièrement de la femme dotale
Cote
1C/7153
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Etude sur la responsabilité civile des incapables et...
6

Manuel de l'état-civil
Cote
1C/6401
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Manuel de l'état-civil
7

Traité complet du droit de chasse [...]
Cote
1C/5796
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité complet du droit de chasse [...]
8

Des donations entre époux en droit romain et en droit français
Cote
1C/5794
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Des donations entre époux en droit romain et en droit...
9

Traité complet du droit de chasse [...]
Cote
1C/5793
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité complet du droit de chasse [...]
10

Code civil
Cote
1C/4028
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code civil
11

Formulaire de précédure à l'usage des avoués de première instance et d'appel
Cote
1C/7041/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Formulaire de précédure à l'usage des avoués de première...