Droit législation (codes généraux)

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1
Code civil

Date de publication

1938

Cote

1C/2572
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Code civil
2
Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

Date de publication

1953

Cote

1C/2570
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
3
Code civil. Annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence. Avec renvois aux publications Dalloz

Date de publication

1965

Cote

1C/3305
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Code civil. Annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence....
4
Dictionnaire usuel de législation renfermant les notions indispensables du droit civil, commercial, industriel maritime...

Date de publication

1888

Cote

1C/2204
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Dictionnaire usuel de législation renfermant les notions...
5
Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique

Date de publication

1876

Cote

1C/296
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique
6
Code municipal

Date de publication

1970

Cote

1C/9343
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Code municipal
7
Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

Date de publication

1963

Cote

1C/2434
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
8
Principales différences entre le Code Napoléon [1804] et le code Guillaume II [1900] en suivant l'ordre du code Napoléon

Date de publication

1903

Cote

1C/5134
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Principales différences entre le Code Napoléon [1804]...
9
Traité pratique des actes privés en matière civile, commerciale et administrative [...]

Date de publication

1874

Cote

1C/3643
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Traité pratique des actes privés en matière civile,...
10
Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient [...]

Date de publication

1902

Auteur

Rivière, Hippolyte-Ferréol (1818-1892 ; juriste)

Cote

1C/500714
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...
11
Codes et lois usuelles, classés par ordre alphabétique [...]

Date de publication

1892

Cote

1C/502049
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Codes et lois usuelles, classés par ordre alphabétique...
12
Les Six codes

Date de publication

1828

Cote

1C/2414
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Les Six codes
13
Code Civil

Date de publication

1948

Cote

1C/2420
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Code Civil
14
Code civil. Annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence. Avec renvois aux publications Dalloz

Date de publication

1965

Cote

1C/2364
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Code civil. Annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence....
15
Droit civil

Date de publication

1963-1965

Cote

1C/3249/VOL/1/4
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Droit civil
16
Code des communes

Date de publication

1977

Cote

1C/600148/VOL/1/2
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Code des communes
17
Code civil des Français

Date de publication

An XII-1804

Cote

1C/2637
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Code civil des Français
18
Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique [...]

Date de publication

1882

Cote

1C/502050
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique...

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Auteur

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