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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Les procès criminels au XVIe siècle dans le ressort de la sénéchaussée de Lyon
Cote
2C/402295/SAL
 Date- Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : 2C/400001-...

  • Revue du Lyonnais
  • Les procès criminels au XVIe siècle dans le ressort...
2

Les grands criminels lyonnais
Cote
2C/400016
 Date- Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : 2C/400001-...

  • Albums du Crocodile
  • Les grands criminels lyonnais
3

Jugement rendu par la commission militaire spéciale, établie a Bordeaux, qui acquitte Jean-Jacques Ducasse...
Cote
1C/707579
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Jugement rendu par la commission militaire spéciale,...
4

Sentence de la Sénéchaussée de Lyon, qui condamne Françoise Chavel à faire amende honorable, à avoir le poing coupé et à être pendue et brûlée, pour avoir assassiné Antoine Chavel, son beau-père, et c. Du 26 mars 1773. Extrait des registres de la sénéchaussée criminelle de Lyon
Cote
1C/707574
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Sentence de la Sénéchaussée de Lyon, qui condamne Françoise...
5

Le Préfet du département du Rhône, l'un des Commandans de la Légion d'honneur, à Messieurs les Maires et Adjoints de l'Arrondissement de Lyon [prévention des actes de brigandage]. Lyon, le 10 Pluviôse an 13
Cote
1C/707328
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Le Préfet du département du Rhône, l'un des Commandans...
6

Arrêt de la Cour de Parlement contre la famille de Robert François Damiens. [...]. Du 29 mars 1757
Cote
1C/706265
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrêt de la Cour de Parlement contre la famille de...
7

De par le Roi. Arrêt de la Cour du Parlement qui, sur l'appel d'une sentence rendue par Messieurs les Prévôt des Marchands et échevins de la ville de Lyon, condamne la nommée Anne Sabot, de la paroisse de Saint-Paul-en-Jarest [...] pour avoir volé des matteaux de soie et fait le métier de piqueuse d'once
Cote
1C/706264
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • De par le Roi. Arrêt de la Cour du Parlement qui, sur...
8

Lettres patentes du Roy portant commission du Lieutenant criminel de la Prévosté et Vicomté de Paris, pour faire et parfaire le procès au nommé François de Barbezières-Chemeraut [...]. [Rébellion et enlèvement]
Cote
1C/706148
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Lettres patentes du Roy portant commission du Lieutenant...
9

De par le Roy, jugement souverain qui confirme la sentence rendue par les officiers de la juridiction de la police des arts et métiers de la Ville de Lyon [...] contre Gaspard Orcière pour avoir fait altérer le livre sur lequel sont couchées les délivrances de soie qui lui avoient été confiées, et pour en avoir retenu
Cote
1C/706043
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • De par le Roy, jugement souverain qui confirme la sentence...
10

Jugement souverain et en dernier ressort qui condamne Jeanne Thiven, âgée de vingt-huit ans, native de Sevelinges en Beaujolais, au fouet, à la marque et au bannissement de neuf ans, pour recélé de deux pièces de toile qu'elle savait avoir été volées dans des blanchisseries près de Cublize. Du 21 août 1775
Cote
1C/705933
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Jugement souverain et en dernier ressort qui condamne...
11

Jugement souverain et en dernier ressort, qui condamne Hugues Fournier au carcan, au fouet et aux galères, pour crimes de vol de toiles dans la Blanchisserie de Thizy en Beaujolois. Du vingt-un juillet 1768
Cote
1C/705932
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Jugement souverain et en dernier ressort, qui condamne...
12

Jugement souverain et en dernier ressort qui condamne Benoît Poisat au bannissement pendant trois ans pour avoir mis en vente au marché de Thizy une pièce toile de coton frauduleusement marquée d'une fausse marque, etc. Du 21 Juillet 1768
Cote
1C/705931
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Jugement souverain et en dernier ressort qui condamne...
13

Jugement souverain et en dernier ressort qui condamne Claude Dubuy au carcan, à la marque et au bannissement pour crime de vol de toiles sous les Rolles de Thizy en Beaujolais. Du treize juin mil sept cent soixante sept
Cote
1C/705930
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Jugement souverain et en dernier ressort qui condamne...
14

Jugement souverain et en dernier ressort qui condamne Antoine Cortey au dernier supplice pour crime de vols de toiles commis dans la blanchisserie de Jean-Pierre Coupy chez lequel ledit Cortey servoit en qualité de domestique au lieu de Saint Just la Pendue [...]. Du 19 may 1767
Cote
1C/705929
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Jugement souverain et en dernier ressort qui condamne...
15

Jugement souverain et en dernier ressort, qui condamne [...] [des tisserands beaujolais pour fausses marques mises sur les toiles. 24 août 1763]
Cote
1C/705925
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Jugement souverain et en dernier ressort, qui condamne...
16

Jugement souverain qui condamne aux galères à perpétuité François Burnichon [...] [pour vol de toiles dans les blanchisseries du Beaujolais, et d'autres pour recel et complicité]. Du 26 mars 1756
Cote
1C/705922
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Jugement souverain qui condamne aux galères à perpétuité...
17

De par le Roy. Nicolas Foy, seigneur de Saint-Maurice [...]. [Condamnation à mort de faux monnayeurs. Vienne, 14 juillet 1725]
Cote
1C/705531
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • De par le Roy. Nicolas Foy, seigneur de Saint-Maurice...
18

De par le Roy. Relation véritable de tous les faux monnoyeurs qui ont été justiciés dans la ville de Vienne en Dauphiné, avec leurs noms et surnoms
Cote
1C/705530
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • De par le Roy. Relation véritable de tous les faux...
19

Jugement présidial et en dernier ressort, qui condamne André Dattier à faire amende honorable au devant de la principale porte de l'hôtel des Monnoies, et à être pendu pour avoir fabriqué de faux louis de six livres. Du 16 mars 1786
Cote
1C/705499
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Jugement présidial et en dernier ressort, qui condamne...
20

Jugement présidial et en dernier ressort, qui condamne le nommé Pierre Barrat, déjà condamné aux galères, à être pendu pour avoir fait et distribué, dans les prisons de Lyon, des pièces de monnoie fausses. Du 29 mars 1779
Cote
1C/705498
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Jugement présidial et en dernier ressort, qui condamne...