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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Mémoire pour la dame Rogé, poursuivant l'effet d'une plainte en calomnie contre le sieur Parent, Président en la Cour des Monnaies, accusé
Cote
1C/500761
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Mémoire pour la dame Rogé, poursuivant l'effet d'une...
2

Plaidoyer pour le sieur Claude Rougé, marchand fabriquant à Lyon, et Jeanne Reverdy son épouse ; et encore pour le sieur Fay et Claudine Reverdy sa femme, défendeurs. Contre Gabriel Fontrobert et Marie Dalin sa femme, et le nommé Métra demandeurs
Cote
1C/500763
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Plaidoyer pour le sieur Claude Rougé, marchand fabriquant...
3

Lettre de Monseigneur l'Archevêque de Lyon aux Curés de son diocèse [publiant l'instruction du Roi contre les brigandages. 18 mai 1775]
Cote
1C/500975
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Lettre de Monseigneur l'Archevêque de Lyon aux Curés...
4

RGPD et droit des données personnelles. Enfin un manuel complet sur le nouveau cadre juridique issu du RGPD et de la loi Informatique et Liberté de 2018.
Cote
1C/601671
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • RGPD et droit des données personnelles. Enfin un manuel...
5

Le RGPD dans les collectivités
Cote
1C/601804
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le RGPD dans les collectivités
6

Juger les crimes contre l'humanité. 20 ans après le procès Barbie
Cote
1C/8865
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Juger les crimes contre l'humanité. 20 ans après le...
7

Jugement prévôtal et en dernier ressort, qui condamne Etienne Libauron, déjà repris de justice, à être pendu, pour vols par lui commis et excès [...]. Du 18 août 1780
Cote
1C/500634
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Jugement prévôtal et en dernier ressort, qui condamne...
8

Code d'instruction criminelle
Cote
1C/4033
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code d'instruction criminelle
9

Mémoire et consultation sur le prétendu viol et le prétendu assassinat de la demoiselle Rouge, imputés à six personnes par un enfant de cinq ans et demi
Cote
1C/500762
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Mémoire et consultation sur le prétendu viol et le...
10

Mémoire pour Gabriel Forobert, mari de Jeanne-Marie Dalin accusée et prisonnière
Cote
1C/500764
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Mémoire pour Gabriel Forobert, mari de Jeanne-Marie...
11

Mémoire pour le sieur Parent, président à la Cour des monnaies, contre les mariés Rogé, ci-devant faïenciers-poëliers à Lyon, et le sieur Ostervald, négociant à Lyon. [3 juillet 1781]
Cote
1C/500760
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Mémoire pour le sieur Parent, président à la Cour des...
12

Un crime atroce et secret
Cote
1C/10013, 1255-2564
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/9593 - 1C/10124

  • Un crime atroce et secret
13

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient [...]
Cote
1C/500714
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...
14

Jugement prévôtal et en dernier ressort contre Antoinette Veyre dite Ponchon, femme Dutreuil dit Pacca, accusée d'avoir recèlé et vendu des effets volés, [...] Du 15 septembre 1753
Cote
1C/500626
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Jugement prévôtal et en dernier ressort contre Antoinette...
15

Consultation de chirurgie, ou examen d'un rapport juridique fait le 10 juillet 1767, pour découvrir les causes de mort d'un corps humain trouvé flottant sur l'eau, dans le Rhône, à neuf lieues de Lyon
Cote
1C/500766
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Consultation de chirurgie, ou examen d'un rapport juridique...
16

Jugement prévôtal et en dernier ressort, qui déclare Antoinette Dumortier, surnommée la Paillassière ou Toinette Bergeotte, atteinte et convaincue d'être recéleuse d'effets volés, et conseil des voleurs, et la condamne à être pendue. Du dix juin 1763
Cote
1C/500629
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Jugement prévôtal et en dernier ressort, qui déclare...
17

Arrêt de la cour de parlement, confirmatif d'une sentence de la Sénéchaussée de Lyon, du premier juin précédent, qui condamne Magdelaine Léottard à être pendue pour vol domestique. Du 5 juillet 1763
Cote
1C/500630
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrêt de la cour de parlement, confirmatif d'une sentence...
18

Arrêt de la Cour de Parlement contre la famille de Robert François Damiens. [...]. Du 29 mars 1757
Cote
1C/500628
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrêt de la Cour de Parlement contre la famille de...
19

Mémoire pour Gabriel Forobert et Marie Dalain sa femme, demandeurs en dommages et intérêts ; contre les mariés Rouge, les mariés Fay, et les sieurs Reverdy et Dumontant, coupables de la téméraire et calomnieuse accusation, dont a souffert la dite Marie Dalain, défendeurs
Cote
1C/500765
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Mémoire pour Gabriel Forobert et Marie Dalain sa femme,...
20

Jugement souverain qui condamne le nommé François Tanliat, sergent de la Compagnie des arquebusiers de la ville de Lyon, à être rompu vif pour complicité de l'assassinat commis dans la personne du nommé Bouillet employé, le 10 avril 1738
Cote
1C/500624
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Jugement souverain qui condamne le nommé François Tanliat,...