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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Code des comptes de gestion. Répertoire des règles relatives à la présentation, aux justifications, au jugement et à l'apurement des comptes d'exercices [...] en ce qui concerne les communes, établissements de bienfaisance, associations syndicales, fabriques et consistoires
Cote
1C/2671
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code des comptes de gestion. Répertoire des règles...
2

Arrest du Conseil d'Estat qui supprime les deux pour cent, et qui réduit les profits des Receveurs de la Ville au seul interest à raison de l'Ordonnance. Du Vingtième Aoust 1686
Cote
1C/701773
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Estat qui supprime les deux pour...
3

Collectivités locales et services du Trésor
Cote
1C/700172
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Collectivités locales et services du Trésor
4

[Arrêt du Conseil ordonnant de surseoir au remboursement des sommes dues par la ville de lyon au Receveur des deniers communs, et d'en échelonner les termes. 5 mars 1677.]
Cote
1C/702749
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • [Arrêt du Conseil ordonnant de surseoir au remboursement...
5

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du 28 avril 1695, qui décharge les Prevost des Marchands et Echevins de la ville de lyon de l'établissement des offices de receveur et controlleur des deniers communs [...] [et de nombreux autres offices crées par le roi, autorisant le remboursement ; permettant...] d'emprunter jusques a la somme de cinq cens mille livres, comme aussi leur accorde la continuation de deux pour cens sur les marchandises pour trois années [...]
Cote
1C/701774
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du 28 avril 1695,...
6

[Arrêt du Conseil ordonnant de surseoir au remboursement des sommes dues par la ville de lyon au Receveur des deniers communs, et d'en échelonner les termes. 5 mars 1677.]
Cote
1C/702720
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • [Arrêt du Conseil ordonnant de surseoir au remboursement...
7

Arrest du Conseil d'Estat qui supprime les deux pour cent, et qui réduit les profits des Receveurs de la Ville au seul interest à raison de l'Ordonnance. Du Vingtième Aoust 1686
Cote
1C/703084
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat qui supprime les deux pour...
8

Edit du Roy, portant suppression des offices d'intendans, controlleurs et receveurs des deniers communs, dons et octroys de la ville de Lyon [...] Et union des fonctions, authoritez et preeminences d'iceux, enoncées audit édit à celles des Prevost des Marchands et eschevins de ladite ville. [mai 1632]
Cote
1C/302860
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Edit du Roy, portant suppression des offices d'intendans,...
9

"Pour faire voir par les Prévost des marchands et eschevins de la Ville de Lyon que les édicts d'extinction [...]". [Mémoire pour le Consulat, justifiant la suppression des offices de receveurs et controleurs des deniers communs, et le maintien de l'octroi sur le tiers surtaux de la douane et d'un nouvel octroi sur le vin. 1632]
Cote
1C/702020
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • "Pour faire voir par les Prévost des marchands et eschevins...
10

Mémoire de Monsieur de Montribloud, à l'Assemblée des Notables de la Ville de Lyon
Cote
1C/706807
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Mémoire de Monsieur de Montribloud, à l'Assemblée des...
11

Les finances municipales de Lyon pendant les premières années de la Révolution [1789-1795]
Cote
1C/5341
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé, dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Actes des journées d'études 1985
  • Les finances municipales de Lyon pendant les premières...
12

Reglemet fait en l'hostel de ville de Lyon, pour la conduite qui doit être tenue dans l'Administration des deniers publics et des Affaires communes de ladite Ville (...)
Cote
1C/5616
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Reglemet fait en l'hostel de ville de Lyon, pour la...