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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

The Duchess of Piacenza and Her Architects
Cote
1C/709377
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • The Duchess of Piacenza and Her Architects
2

Règlement fait par le Roi pour le paiement des dépenses des assemblées de bailliages et sénéchaussées relatives à la convocation des Etats-Généraux. Du 30 mai 1789
Cote
1C/702357
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Règlement fait par le Roi pour le paiement des dépenses...
3

Arrêt du Conseil d'Etat concernant la convocation des Etats Généraux du Royaume. Extrait des registres du Conseil d'Etat. Du cinq juillet mil sept cent quatre vingt huit
Cote
1C/702355
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat concernant la convocation des...
4

Dictionnaire des parlementaires français T1
Cote
1C/601520
 Date- Lieu - Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Dictionnaire des parlementaires français T1
5

Les archives des assemblées nationales
Cote
1C/600144/SAL
 Date- Lieu - Type de document
instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les archives des assemblées nationales
6

Réforme des régions et du Sénat. Déclarations du Gouvernement au parlement. [Extraits]
Cote
1C/501055
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Réforme des régions et du Sénat. Déclarations du Gouvernement...
7

Extrait des registres des actes consulaires de la Ville de Lyon, déposés aux Archives de ladite Ville, relativement aux divers Etats-généraux du Royaume, successivement tenus depuis l'année 1467 [...]
Cote
1C/500367
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Extrait des registres des actes consulaires de la Ville...
8

Loi concernant le mode de réélection des deux tiers de la Convention nationale. Du 13 fructidor L'an troisième de la République [...] [30 août 1795]
Cote
1C/303121
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Loi concernant le mode de réélection des deux tiers...
9

Le Sénat
Cote
1C/302919
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Le Sénat
10

Loi concernant le mode de réélection des deux tiers de la Convention nationale. Du 13 fructidor L'an troisième de la République [...] [30 août 1795]
Cote
1C/302815
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Loi concernant le mode de réélection des deux tiers...
11

Déclaration du Roi, qui ordonne que l'Assemblée des Etats Généraux aura lieu dans le courant de janvier 1789, et que les officiers des Cours reprendront l'exercice de leur fonctions. Donnée à Versailles le 23 septembre 1788
Cote
1C/301823
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Déclaration du Roi, qui ordonne que l'Assemblée des...
12

Textes constitutifs du Conseil économique et règlement intérieur
Cote
1C/301494
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Textes constitutifs du Conseil économique et règlement...
13

Association des Représentants du Peuple de la IIIè République. Banquet des "Mille" du 14 mars 1948. Les discours
Cote
1C/300625
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Association des Représentants du Peuple de la IIIè...
14

En Espagne avec la 29ème conférence de l'Union Interparlementaire. Madrid, 4-10 octobre 1933
Cote
1C/300608
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • En Espagne avec la 29ème conférence de l'Union Interparlementaire....
15

Allocution prononcée par M. Antoine Sallès, Député, Président d'âge à la séance de la Chambre des députés du mardi 10 janvier 1939
Cote
1C/300401
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Allocution prononcée par M. Antoine Sallès, Député,...
16

Allocution prononcée par M. Antoine Sallès, Député, Président d'âge, à la séance de la Chambre des Députés du lundi 1er juin 1936
Cote
1C/300400
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Allocution prononcée par M. Antoine Sallès, Député,...
17

Allocution prononcée par M. Antoine Sallès, Député, Président d'âge, à la séance de la chambre des députés du mardi 11 janvier 1938
Cote
1C/300399
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Allocution prononcée par M. Antoine Sallès, Député,...
18

Allocution prononcée par M. Antoine Sallès, Député, Président d'âge, à la séance de la Chambre des députés du mardi 12 janvier 1937
Cote
1C/300398
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Allocution prononcée par M. Antoine Sallès, Député,...
19

Les premiers sénateurs français
Cote
1C/8131
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Les premiers sénateurs français
20

Neuf ans d'activités sénatoriales
Cote
1C/6318
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Neuf ans d'activités sénatoriales