Pouvoir législatif - Recherche

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1

The Duchess of Piacenza and Her Architects

Date

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Cote

1C/709377

2

Règlement fait par le Roi pour le paiement des dépenses des assemblées de bailliages et sénéchaussées relatives à la convocation des Etats-Généraux. Du 30 mai 1789

Date

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Cote

1C/702357

3

Arrêt du Conseil d'Etat concernant la convocation des Etats Généraux du Royaume. Extrait des registres du Conseil d'Etat. Du cinq juillet mil sept cent quatre vingt huit

Date

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Cote

1C/702355

4

Dictionnaire des parlementaires français T1

Date

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Cote

1C/601520

5

Les archives des assemblées nationales

Date

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Cote

1C/600144/SAL

6

Réforme des régions et du Sénat. Déclarations du Gouvernement au parlement. [Extraits]

Date

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Cote

1C/501055

7

Extrait des registres des actes consulaires de la Ville de Lyon, déposés aux Archives de ladite Ville, relativement aux divers Etats-généraux du Royaume, successivement tenus depuis l'année 1467 [...]

Date

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Cote

1C/500367

8

Loi concernant le mode de réélection des deux tiers de la Convention nationale. Du 13 fructidor L'an troisième de la République [...] [30 août 1795]

Date

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Cote

1C/303121

9

Le Sénat

Date

-

Cote

1C/302919

10

Loi concernant le mode de réélection des deux tiers de la Convention nationale. Du 13 fructidor L'an troisième de la République [...] [30 août 1795]

Date

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Cote

1C/302815

11

Déclaration du Roi, qui ordonne que l'Assemblée des Etats Généraux aura lieu dans le courant de janvier 1789, et que les officiers des Cours reprendront l'exercice de leur fonctions. Donnée à Versailles le 23 septembre 1788

Date

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Cote

1C/301823

12

Textes constitutifs du Conseil économique et règlement intérieur

Date

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Cote

1C/301494

13

Association des Représentants du Peuple de la IIIè République. Banquet des "Mille" du 14 mars 1948. Les discours

Date

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Cote

1C/300625

14

En Espagne avec la 29ème conférence de l'Union Interparlementaire. Madrid, 4-10 octobre 1933

Date

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Cote

1C/300608

15

Allocution prononcée par M. Antoine Sallès, Député, Président d'âge à la séance de la Chambre des députés du mardi 10 janvier 1939

Date

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Cote

1C/300401

16

Allocution prononcée par M. Antoine Sallès, Député, Président d'âge, à la séance de la Chambre des Députés du lundi 1er juin 1936

Date

-

Cote

1C/300400

17

Allocution prononcée par M. Antoine Sallès, Député, Président d'âge, à la séance de la chambre des députés du mardi 11 janvier 1938

Date

-

Cote

1C/300399

18

Allocution prononcée par M. Antoine Sallès, Député, Président d'âge, à la séance de la Chambre des députés du mardi 12 janvier 1937

Date

-

Cote

1C/300398

19

Les premiers sénateurs français

Date

-

Cote

1C/8131

20

Neuf ans d'activités sénatoriales

Date

-

Cote

1C/6318

21

Le Sénat de 1894. Biographies des 300 sénateurs avec vertissement et documents divers. Les lois relatives à l'organisation du sénat et les élections des sénateurs. La liste des ministères qui se sont succédés en France depuis 871. La liste alphabétique des sénateurs, etc.

Date

-

Cote

1C/4068

22

Le sénat de 1897. Supplément à l'ouvrage : Le sénat de 1894. Changements survenus de janvier 1894 à décembre 1897

Date

-

Cote

1C/3763

23

La Chambre de 1893. Biographie des 581 députés avec avertissement et documents divers. La liste des ministères qui se sont succédé en France depuis 1871. La liste alphabétique des députés, etc.

Date

-

Cote

1C/3065

24

La Chambre des Députés [1898-1902]. Biographies des 581 députés avec avertissement et documents divers. La liste des ministères qui se sont succédé, la liste alphabétique des députés etc.

Date

-

Cote

1C/3064

25

Notices et portraits. [11ème à 16ème législatures]

Date

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Cote

1C/2592

26

Nos députés. 1902-1906. 8° législature. Biographies et portraits de MM. les députés [...]

Date

-

Cote

1C/2591

27

Règlement de l'Assemblée nationale. Constitution. Lois organiques

Date

-

Cote

1C/2363

28

Notices et portraits. 11ème législature

Date

-

Cote

1C/2101

29

Un voyage parlementaire en Tunisie, mai 1935

Date

-

Cote

1C/1502

30

Figures parlementaires. Les présidents des assemblées françaises au XIXe siècle

Date

-

Cote

1C/1484

31

Psychologie du député

Date

-

Cote

1C/1477

32

Almanach des députés à l'Assemblée nationale

Date

-

Cote

1C/1395

33

Essais de nomenclatures lyonnaises, municipales et autres de 1800 à 1865 suivis de divers opuscules sur des questions lyonnaises

Date

-

Cote

1C/1227

34

Discours de M. Fulchiron, député du Rhône, dans la discussion du projet de loi portant demande d'un crédit de 360.000 fr. pour la construction d'une salle de séances provisoire pour la chambre des pairs [Séance du 20 décembre 1834]

Date

-

Cote

1C/1046

35

Histoire des états généraux [1302-1614]

Date

-

Cote

1C/253

36

Les règlements des Assemblées législatives

Date

-

Cote

1C/5132/VOL/1/2

37

Aspects et problèmes de la communauté chrétienne niçoise. 1706-1860

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

38

Giro-banques et banques à billets. [XVIè-XVIIè siècles]

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

39

Le journal du notaire Barbier [1773-1776] [à Besançon]

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

40

Les placements des capitaux à Strasbourg en 1751

Date

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Cote

1C/4354/VOL/1/2

41

Les baux à mi-fruits en Roannais et Brionnais aux XVIIè et XVIIIè siècles

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

42

Personnalité de la "Presqu'île" dans le Lyon médiéval

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

43

Représentativité des Etats Généraux de 1484

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

44

Women in the arts mecaniques in sixteenth-century Lyon

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

45

Quelques familles bourgeoises d'Antibes au XVIIIè et au début du XIXè siècle

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

46

La région Rhône-Alpes

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

47

La musique à Lyon au XVIè siècle

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

48

Religion et rapports de production dans la région nimoise au XVIIè siècle

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

49

Problèmes de la conjoncture urbaine. Le cas de Séville, milieu XVIè-milieu XIXè

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

50

Jean Bodin critique de Claude de Seyssel

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

51

La pensée et l'oeuvre sociales de Saint Pierre Fourier

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

52

Le second ordre aux états du Languedoc

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

53

Les serfs de La Forest en Combraille en 1535

Date

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Cote

1C/4354/VOL/1/2

54

Les espèces monétaires à l'Epargne en 1636

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

55

L'ascension de la famille d'Antoine de Sartine [XVIIè-XVIIIè siècles]

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

56

Croissance économique et privilèges commerciaux des Suisses sous l'ancien Régime. Note sur les commerçants suisses établis en France, au XVIIIè siècle

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

57

Un aspect de la société rurale

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

58

Une réalisation moderne de la charité lyonnaise

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

59

Cinq cents mariages en Beaujolais au milieu du XIXè siècle

Date

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Cote

1C/4354/VOL/1/2

60

Sur les hiérarchies sociales en Grande-Bretagne au XIXè siècle

Date

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Cote

1C/4354/VOL/1/2

61

La politique commerciale de Genève devant la crise des foires de Lyon [1484-1494]

Date

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Cote

1C/4354/VOL/1/2

62

Quelques remarques sur les gens et l'argent d'après les conteurs français du XVIè siècle

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

63

Les gens et leur sécurité à l'époque moderne

Date

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Cote

1C/4354/VOL/1/2

64

Les grands maîtres des eaux et forêts au XVIIè siècle

Date

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Cote

1C/4354/VOL/1/2

65

L'insertion sociale de Laurent Bouchel, avocat au Parlement de Paris, 1559-1629

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

66

Parcelles

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

67

L'alimentation hospitalière à Genève au XVIIIè siècle

Date

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Cote

1C/4354/VOL/1/2

68

Sur un Almanach Royal de 1750

Date

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Cote

1C/4354/VOL/1/2

69

Un document inédit pour l'histoire sociale du Dauphiné au XVIIè siècle : Le journalier de Pierre Cheulliat

Date

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Cote

1C/4354/VOL/1/2

70

Du regard inquisiteur au regard ethnographique. Le prêtre Marchetti, les confrères du Saint-Sacrement et les bonnes femmes marseillaises

Date

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Cote

1C/4354/VOL/1/2

71

La façon de donner vaut mieux que ce qu'on donne

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

72

Une correspondance inédite du major Martin, fondateur de l'école de la Martinière [1793-1798]

Date

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Cote

1C/4354/VOL/1/2

73

Les lavradores dans le Bas Alentejo au XVIIIè siècle

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

74

La maison de campagne d'un échevin lyonnais au XVIIIè siècle

Date

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Cote

1C/4354/VOL/1/2

75

Les chaudronniers migrants auvergnats dans la société traditionnelle

Date

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Cote

1C/4354/VOL/1/2

76

Voltaire et ses relations lyonnaises

Date

-

Cote

1C/4354/VOL/1/2

77

Septime Sévère et Lyon

Date

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Cote

1C/4354/VOL/1/2

78

Formes d'assurance multirisque à Raguse

Date

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Cote

1C/4354/VOL/1/2

79

Résumé général des travaux législatifs de la Chambre des Députés depuis la mise en vigueur des lois constitutionnelles de 1875 jusqu'à la réunion de la 10ème législature [du 8 mars 1876 au 31 mai 1910]. Recueil contenant [...] les élections successives et les portraits des membres de la 10ème législature

Date

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Cote

1C/2100/VOL/2

80

Résumé général des travaux législatifs de la Chambre des Députés depuis la mise en vigueur des lois constitutionnelles de 1875 jusqu'à la réunion de la 9ème législature [du 8 mars 1876 au 31 mai 1906]. Recueil contenant [...] les élections successives et les portraits des membres de la 9ème législature

Date

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Cote

1C/2100/VOL/1

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