Filtrer les résultats
Multimédias
  • 23
Nom de l'inventaire
  • 8
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 23
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Fonctions
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 15
  • 3
  • 2
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1
Collectivités
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 3
  • 3

  • sur 2
23 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Les Constitutions de la France depuis 1789
Cote
1C/3575, 228
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les Constitutions de la France depuis 1789
2

Constitution de la République française, proposée au peuple français par la Convention nationale
Cote
1C/942
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Constitution de la République française, proposée au...
3

Plan de constitution présenté à la convention nationale, les 15 et 16 février 1793, l'an 2è de la République. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Cote
1C/305483
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Plan de constitution présenté à la convention nationale,...
4

Acte constitutionnel
Cote
1C/920
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Acte constitutionnel
5

Acte constitutionnel
Cote
1C/347
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Acte constitutionnel
6

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique
Cote
1C/296
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique
7

Précis de droit constitutionnel
Cote
22C/6
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Précis de droit constitutionnel
8

Constitution de la République française du 5 fructidor an III acceptée par le peuple
Cote
1C/348
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Constitution de la République française du 5 fructidor...
9

Charte Constitutionnelle. 1830. Edition populaire
Cote
1C/350
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Charte Constitutionnelle. 1830. Edition populaire
10

Projet de constitution de la République française adopté le 29 septembre 1946 par l'Assemblée nationale constituante
Cote
1C/700413, 428
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Projet de constitution de la République française adopté...
11

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient [...]
Cote
1C/500714
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...
12

Les Six codes
Cote
1C/2414
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les Six codes
13

Droit constitutionnel et institutions politiques
Cote
22C/7
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Droit constitutionnel et institutions politiques
14

Constitution de la République française. [22 frimaire an VIII]
Cote
1C/349
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Constitution de la République française. [22 frimaire...
15

Loi. Constitution françoise, donnée à Paris le 14 septembre 1791
Cote
1C/700585
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Loi. Constitution françoise, donnée à Paris le 14 septembre...
16

Règlement de l'Assemblée nationale. Constitution. Lois organiques
Cote
1C/2363
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Règlement de l'Assemblée nationale. Constitution. Lois...
17

Manuel de droit public et administratif
Cote
22C/12
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Manuel de droit public et administratif
18

Constitution de la République française
Cote
1C/3358
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Constitution de la République française
19

Constitution de la République Française. An III
Cote
1C/301679
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Constitution de la République Française. An III
20

Constitution de la République Française. [22 frimaire an VIII [13 décembre 1799]]
Cote
1C/301818
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Constitution de la République Française. [22 frimaire...