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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5WP/185
Date
1845-1963
Lieu
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE--COMMUNE DE
Type de document -
  • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

  • 5WP/185
2
Cote
1644W/6, 1644WP/16 (Ancienne cote)
Date
1926-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction générale des services techniques.

  • Finances, contentieux.
3
Cote
2712W/1
Date
1975-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
4
Cote
2712W/2
Date
1975-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
5
Cote
2712W/3
Date
1977-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
6
Cote
2712W/4
Date
1977-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
7
Cote
2712W/5
Date
1979-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
8
Cote
2712W/17
Date
1980-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
9
Cote
2712W/18
Date
1980-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
10
Cote
2712W/21
Date
1981-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
11
Cote
2658WP/33
Date
1981-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Référés.
  • Contentieux. Référés.
12
Cote
2712W/19
Date
1981-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
13
Cote
2712W/11
Date
1981-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
14
Cote
2712W/20
Date
1981-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
15
Cote
2712W/8
Date
1982-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
16
Cote
2712W/10
Date
1982-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
17
Cote
2712W/12
Date
1982-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
18
Cote
2712W/9
Date
1982-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
19
Cote
2712W/6
Date
1984-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
20
Cote
2712W/7
Date
1984-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
21
Cote
2712W/14
Date
1985-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
22
Cote
2712W/13
Date
1985-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
23
Cote
2712W/15
Date
1985-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
24
Cote
2712W/16
Date
1985-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
25
Cote
2712W/22
Date
1986-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
26
Cote
2658WP/11
Date
1987-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
27
Cote
2712W/23
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
28
Cote
2658WP/23
Date
1988-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
29
Cote
2658WP/4
Date
1988-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
30
Cote
2712W/26
Date
1989-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
31
Cote
2712W/25
Date
1989-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
32
Cote
2712W/24
Date
1989-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
33
Cote
2658WP/17
Date
1989-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
34
Cote
2658WP/1
Date
1990-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Consultations juridiques avec ou sans consultation...
  • Consultations juridiques avec ou sans consultation...
35
Cote
2712W/98
Date
1990-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
36
Cote
2712W/100
Date
1990-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
37
Cote
2712W/99
Date
1990-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
38
Cote
2712W/103
Date
1990-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
39
Cote
2712W/27
Date
1990-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
40
Cote
2712W/94
Date
1991-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
41
Cote
2712W/96
Date
1991-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
42
Cote
2712W/104
Date
1991-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
43
Cote
2658WP/21
Date
1991-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
44
Cote
2712W/29
Date
1991-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
45
Cote
2712W/95
Date
1991-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
46
Cote
2712W/93
Date
1991-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
47
Cote
2658WP/5
Date
1991-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
48
Cote
2712W/101
Date
1991-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
49
Cote
2712W/28
Date
1991-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
50
Cote
2658WP/12
Date
1991-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
51
Cote
2712W/102
Date
1992-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
52
Cote
2712W/97
Date
1992-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
53
Cote
2712W/43
Date
1992-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
54
Cote
2712W/30
Date
1992-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
55
Cote
2712W/31
Date
1992-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
56
Cote
2658WP/19
Date
1993-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
57
Cote
2712W/56
Date
1993-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
58
Cote
2658WP/29
Date
1993-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
59
Cote
2658WP/18
Date
1993-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
60
Cote
2712W/32
Date
1993-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
61
Cote
2658WP/6
Date
1993-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
62
Cote
2658WP/20
Date
1993-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
63
Cote
2712W/92
Date
1993-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
64
Cote
2712W/36
Date
1994-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
65
Cote
2712W/35
Date
1994-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
66
Cote
2658WP/24
Date
1994-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
67
Cote
2712W/33
Date
1994-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
68
Cote
2658WP/31
Date
1994-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Référés.
  • Contentieux. Référés.
69
Cote
2712W/47
Date
1994-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
70
Cote
2712W/45
Date
1994-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
71
Cote
2658WP/8
Date
1995-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
72
Cote
2712W/34
Date
1995-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
73
Cote
2712W/38
Date
1995-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
74
Cote
2658WP/3
Date
1995-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Consultations juridiques avec ou sans consultation...
  • Consultations juridiques avec ou sans consultation...
75
Cote
2712W/46
Date
1996-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
76
Cote
2712W/40
Date
1996-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
77
Cote
2712W/41
Date
1996-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
78
Cote
2712W/48
Date
1996-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
79
Cote
2658WP/10
Date
1996-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
  • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
80
Cote
2712W/49
Date
1996-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...