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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe siècles
Cote
1C/3580
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe...
2

Aux origines de l'impôt
Cote
1C/3580
 Date- Lieu - Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Aux origines de l'impôt
3

Loi contenant des articles additionnels à celle de la contribution mobiliaire. Donnée à Paris, le 6 avril 1791
Cote
1C/500743
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi contenant des articles additionnels à celle de...
4

Avis aux citoyens, relatif à l'exécution de la loi concernant la contribution foncière
Cote
1C/500744
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Avis aux citoyens, relatif à l'exécution de la loi...
5

Avis aux Citoyens, concernant les déclarations des propriétaires pour la contribution foncière
Cote
1C/500745
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Avis aux Citoyens, concernant les déclarations des...
6

Loi concernant la contribution foncière. Donnée à Paris, le 1er décembre 1790. Décrets de l'Assemblée Nationale des 20, 22 et 23 novembre 1790
Cote
1C/500746
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi concernant la contribution foncière. Donnée à Paris,...
7

Lois relatives à la Contribution foncière [21 février, 20 juillet, 2 et 12 octobre 1791 ; 3 septembre 1792]
Cote
1C/500747
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Lois relatives à la Contribution foncière [21 février,...
8

Loi relative à la répartition et au recouvrement de la Contribution foncière de l'an V. [Lois des 18 et 30 prairial, 14 thermidor an V, 3 et 9 vendêmiaire an VI]
Cote
1C/500748
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi relative à la répartition et au recouvrement de...
9

1C/500748
Cote
1C/500748
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • 1C/500748
10

Loi portant création d'une Agence des Contributions directes. Du 22 brumaire an VI [12 novembre 1797]
Cote
1C/500749
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi portant création d'une Agence des Contributions...
11

Lettres du Ministre des Finances relatives à la répartition des Contributions directes. [8 messidor an V-22 frimaire an VI]
Cote
1C/500750
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Lettres du Ministre des Finances relatives à la répartition...
12

Arrest de nos seigneurs du conseil et lettres patentes de sa Majesté, données ensuite. Vérifiées en la cour des aydes, portans confirmation aux habitans de la ville de Lyon, de l'exemption des droits d'ayde pour le vin et leur crû vendu en dettail
Cote
1C/500923
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest de nos seigneurs du conseil et lettres patentes...
13

Extraict des registres du Conseil d'Estat. [Exemption du droit d'aide sur le vin. 3 octobre 1637]
Cote
1C/500924
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Extraict des registres du Conseil d'Estat. [Exemption...
14

Extrait des registres de Parlement. [Sur les droits dus au greffe des notifications, du 7 juillet 1657]
Cote
1C/500925
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Extrait des registres de Parlement. [Sur les droits...
15

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui défend aux Bourgeois de la ville de Lyon, de vendre le vin de leur crû, à pot, ailleurs que dans leurs maisons d'habitation. Du dix-neufvième septembre 1718
Cote
1C/500933
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui défend aux Bourgeois...
16

Arrest de la Cour des Aydes, portant que les Bourgeois de Lyon fourniront au fermier des aydes, un extrait des titres de propriété de leurs vignes d'eux certifié et collationné par des notaires ou secrétaires du Roy [...] du 20 janvier 1719
Cote
1C/500934
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest de la Cour des Aydes, portant que les Bourgeois...
17

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne qu'à l'avenir les maisons de plaisir, clos et agencemens que les Bourgeois de Lyon feront valoir en franchise, ne pourront excéder la quantité de 25 - Arpens de terre valant 75 Bicherées mesure du Païs. Du troisième Août 1734
Cote
1C/500936
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne qu'à...
18

Extrait des registres du Conseil d'Estat. [4 mai 1680] [Exemption pour les habitants de Cuire-la Croix-Rousse des droits d'aide sur le vin de la ville de Lyon]
Cote
1C/500948
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Extrait des registres du Conseil d'Estat. [4 mai 1680]...
19

Affaires criminelles (sans date).
Cote
FF/585
 Date
1392-1396
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (sans date).
20

Affaires criminelles (1304-1396).
Cote
FF/586
 Date
1304-1396
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (1304-1396).
21

Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).
Cote
FF/587
 Date
1557-1678
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).
22

Aides et gabelles (1424-1563).
Cote
FF/588
 Date
1424-1563
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Aides et gabelles (1424-1563).
23

Aides et gabelles (1570-1596).
Cote
FF/589
 Date
1570-1596
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Aides et gabelles (1570-1596).
24

Aides et gabelles (1463-1609).
Cote
FF/590
 Date
1463-1609
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Aides et gabelles (1463-1609).
25

Barrage du pont du Rhône.
Cote
FF/591
 Date
1494-1571
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Barrage du pont du Rhône.
26

Barrage du pont du Rhône (1582 - 1587). Receveurs des blés (1501 - 1638).
Cote
FF/592
 Date
1501-1638
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Barrage du pont du Rhône (1582 - 1587). Receveurs des...
27

Boucheries.
Cote
FF/593
 Date
1465-1569
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Boucheries.
28

Bouchers.
Cote
FF/594
 Date
1545-1589
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Bouchers.
29

Boeufs appartenant à la ville envoyés à la Grande-Chartreuse (1714). Boulangers (1405-1673).
Cote
FF/595
 Date
1405-1714
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Boeufs appartenant à la ville envoyés à la Grande-Chartreuse...
30

Citadelle de Saint-Sébastien 1593.
Cote
FF/596
 Date
1593
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien 1593.
31

Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
Cote
FF/597
 Date
1603
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
32

Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
Cote
FF/598
 Date
1603
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
33

Citadelle de Saint-Sébastien (1585-1662). Collége de la Trinité (1599-1631).
Cote
FF/599
 Date
1585-1631
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien (1585-1662). Collége de...
34

Comptes de la ville (1573-1692).
Cote
FF/600
 Date
1573-1692
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1573-1692).
35

Comptes de la ville (1522-1534).
Cote
FF/601
 Date
1522-1534
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1522-1534).
36

Comptes de la ville (1532-1534).
Cote
FF/602
 Date
1532-1534
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1532-1534).
37

Comptes de la ville (1533-1535).
Cote
FF/603
 Date
1533-1535
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1533-1535).
38

Comptes de la ville (1534).
Cote
FF/604
 Date
1534
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1534).
39

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe 1384-1400.
Cote
FF/605
 Date
1384-1400
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet...
40

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe 1399-1409.
Cote
FF/606
 Date
1399-1409
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet...
41

Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet de La Playe (1384-1412).
Cote
FF/607
 Date
1384-1412
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fabrique du pont du Rhône : procédure contre Robinet...
42

Procédures de la Conservation.
Cote
FF/608
 Date
1667-1708
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procédures de la Conservation.
43

Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps de garde (1487-1572).
Cote
FF/609
 Date
1487-1769
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps...
44

Cour des monnaies (1615-1651).
Cote
FF/610
 Date
1615-1651
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1615-1651).
45

Cour des monnaies (1615-1653).
Cote
FF/611
 Date
1615-1653
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1615-1653).
46

Cour des monnaies (1578-1652).
Cote
FF/612
 Date
1578-1652
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1578-1652).
47

Cour des monnaies (1647-1652).
Cote
FF/613
 Date
1647-1652
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1647-1652).
48

Quartiers de Cuire et la Croix-Rousse (1729-1740). Dépend obtenus contre la ville (1550-1610). Dettes actives de la ville (1641-1747).
Cote
FF/614
 Date
1550-1747
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Quartiers de Cuire et la Croix-Rousse (1729-1740)....
49

Dettes passives de la ville (1472-1576).
Cote
FF/615
 Date
1472-1576
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1472-1576).
50

Dettes passives de la ville (1580-1613).
Cote
FF/616
 Date
1580-1613
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1580-1613).
51

Dettes passives de la ville (1596-1603).
Cote
FF/617
 Date
1596-1603
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1596-1603).
52

Dettes passives de la ville (1594-1637).
Cote
FF/618
 Date
1594-1637
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1594-1637).
53

Dettes passives de la ville (1634-1737).
Cote
FF/619
 Date
1634-1737
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1634-1737).
54

Dettes passives de la ville (1735-1736).
Cote
FF/620
 Date
1735-1736
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1735-1736).
55

Dettes passives de la ville (1503-1633).
Cote
FF/621
 Date
1503-1633
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1503-1633).
56

Dettes passives de la ville (1599-1633).
Cote
FF/622
 Date
1599-1633
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1599-1633).
57

Dettes passives de la ville (1671-1752).
Cote
FF/623
 Date
1671-1752
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1671-1752).
58

Douane de Lyon : ferme de la draperie ; entrées des draps d'or, d'argent et de soie.
Cote
FF/624
 Date
1498-1523
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Douane de Lyon : ferme de la draperie ; entrées des...
59

Douane de Lyon : - droits d'entrée et de sortie du royaume sur les marchandises et traite foraine (1624-1626) ; - rêve, imposition foraine, droits de passage, droit de tiers sur taux, droits domaniales (1628-1660).
Cote
FF/625
 Date
1624-1660
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Douane de Lyon : - droits d'entrée et de sortie du...
60

Douane de Lyon : rêve, imposition foraine, droit de tiers sur taux (1660-1690).
Cote
FF/626
 Date
1660-1690
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Douane de Lyon : rêve, imposition foraine, droit de...
61

Dettes des échevins (1577-1636). Echevins injuriés (1456-1461).
Cote
FF/627
 Date
1456-1636
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes des échevins (1577-1636). Echevins injuriés...
62

Echevins injuriés.
Cote
FF/628
 Date
1618-1678
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Echevins injuriés.
63

Etuves.
Cote
FF/629
 Date
1478-1483
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Etuves.
64

Foires.
Cote
FF/630
 Date
1640-1654
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Foires.
65

Fondations, legs de Licieux dit le Pavanier (1554 - 1632).
Cote
FF/631
 Date
1554-1632
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fondations, legs de Licieux dit le Pavanier (1554 -...
66

Gages, salaires, vacations, honoraire, prix d'ouvrages (1598 - 1675).
Cote
FF/632
 Date
1598-1675
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Gages, salaires, vacations, honoraire, prix d'ouvrages...
67

Place et maison de la Grenette (1475-1476).
Cote
FF/633
 Date
1475-1476
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Place et maison de la Grenette (1475-1476).
68

Place et maison de la Grenette (1446-1473).
Cote
FF/634
 Date
1446-1473
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Place et maison de la Grenette (1446-1473).
69

Place et maison de la Grenette (1477-1479).
Cote
FF/635
 Date
1477-1479
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Place et maison de la Grenette (1477-1479).
70

Place et maison de la Grenette (1479-1495).
Cote
FF/636
 Date
1479-1495
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Place et maison de la Grenette (1479-1495).
71

Justice de la Guillotière (1776-1789).
Cote
FF/637
 Date
1776-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Justice de la Guillotière (1776-1789).
72

Justice de la Guillotière (1664-1789).
Cote
FF/638
 Date
1664-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Justice de la Guillotière (1664-1789).
73

Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1414-1496).
Cote
FF/639
 Date
1414-1496
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1414-1496).
74

Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1506-1616).
Cote
FF/640
 Date
1506-1616
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1506-1616).
75

Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.
Cote
FF/641
 Date
1400-1412
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.
76

Hôpitaux : Hôpital de l'aumône générale de la Charité (1445-1607).
Cote
FF/642
 Date
1445-1607
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Hôpitaux : Hôpital de l'aumône générale de la Charité...
77

Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).
Cote
FF/643
 Date
1439-1455
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).
78

Procès contre Humbert de Bleterens (1446-1448).
Cote
FF/644
 Date
1446-1448
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Humbert de Bleterens (1446-1448).
79

Procès contre Humbert de Bleterens (1447-1451).
Cote
FF/645
 Date
1447-1451
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Humbert de Bleterens (1447-1451).
80

Procès contre Humbert de Bleterens (1447).
Cote
FF/646
 Date
1447
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Humbert de Bleterens (1447).