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160 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe siècles
Cote
1C/3580
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe...
2

Aux origines de l'impôt
Cote
1C/3580
 Date- Lieu - Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Aux origines de l'impôt
3

Loi contenant des articles additionnels à celle de la contribution mobiliaire. Donnée à Paris, le 6 avril 1791
Cote
1C/500743
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi contenant des articles additionnels à celle de...
4

Avis aux citoyens, relatif à l'exécution de la loi concernant la contribution foncière
Cote
1C/500744
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Avis aux citoyens, relatif à l'exécution de la loi...
5

Avis aux Citoyens, concernant les déclarations des propriétaires pour la contribution foncière
Cote
1C/500745
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Avis aux Citoyens, concernant les déclarations des...
6

Loi concernant la contribution foncière. Donnée à Paris, le 1er décembre 1790. Décrets de l'Assemblée Nationale des 20, 22 et 23 novembre 1790
Cote
1C/500746
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi concernant la contribution foncière. Donnée à Paris,...
7

Lois relatives à la Contribution foncière [21 février, 20 juillet, 2 et 12 octobre 1791 ; 3 septembre 1792]
Cote
1C/500747
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Lois relatives à la Contribution foncière [21 février,...
8

Loi relative à la répartition et au recouvrement de la Contribution foncière de l'an V. [Lois des 18 et 30 prairial, 14 thermidor an V, 3 et 9 vendêmiaire an VI]
Cote
1C/500748
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi relative à la répartition et au recouvrement de...
9

1C/500748
Cote
1C/500748
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • 1C/500748
10

Loi portant création d'une Agence des Contributions directes. Du 22 brumaire an VI [12 novembre 1797]
Cote
1C/500749
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi portant création d'une Agence des Contributions...
11

Lettres du Ministre des Finances relatives à la répartition des Contributions directes. [8 messidor an V-22 frimaire an VI]
Cote
1C/500750
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Lettres du Ministre des Finances relatives à la répartition...
12

Arrest de nos seigneurs du conseil et lettres patentes de sa Majesté, données ensuite. Vérifiées en la cour des aydes, portans confirmation aux habitans de la ville de Lyon, de l'exemption des droits d'ayde pour le vin et leur crû vendu en dettail
Cote
1C/500923
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest de nos seigneurs du conseil et lettres patentes...
13

Extraict des registres du Conseil d'Estat. [Exemption du droit d'aide sur le vin. 3 octobre 1637]
Cote
1C/500924
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Extraict des registres du Conseil d'Estat. [Exemption...
14

Extrait des registres de Parlement. [Sur les droits dus au greffe des notifications, du 7 juillet 1657]
Cote
1C/500925
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Extrait des registres de Parlement. [Sur les droits...
15

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui défend aux Bourgeois de la ville de Lyon, de vendre le vin de leur crû, à pot, ailleurs que dans leurs maisons d'habitation. Du dix-neufvième septembre 1718
Cote
1C/500933
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui défend aux Bourgeois...
16

Arrest de la Cour des Aydes, portant que les Bourgeois de Lyon fourniront au fermier des aydes, un extrait des titres de propriété de leurs vignes d'eux certifié et collationné par des notaires ou secrétaires du Roy [...] du 20 janvier 1719
Cote
1C/500934
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest de la Cour des Aydes, portant que les Bourgeois...
17

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne qu'à l'avenir les maisons de plaisir, clos et agencemens que les Bourgeois de Lyon feront valoir en franchise, ne pourront excéder la quantité de 25 - Arpens de terre valant 75 Bicherées mesure du Païs. Du troisième Août 1734
Cote
1C/500936
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne qu'à...
18

Extrait des registres du Conseil d'Estat. [4 mai 1680] [Exemption pour les habitants de Cuire-la Croix-Rousse des droits d'aide sur le vin de la ville de Lyon]
Cote
1C/500948
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Extrait des registres du Conseil d'Estat. [4 mai 1680]...
19

Affaires criminelles (sans date).
Cote
FF/585
 Date
1392-1396
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (sans date).
20

Affaires criminelles (1304-1396).
Cote
FF/586
 Date
1304-1396
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (1304-1396).