Filtrer les résultats
Multimédias
  • 160
Nom de l'inventaire
  • 140
  • 16
  • 2
  • 1
  • 1
Sujets
  • 160
  • 140
  • 140
  • 140
  • 140
Afficher plus
Fonctions
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Typologies
  • 140
  • 18
  • 2
Personnes
  • 2
  • 1
Auteurs
  • 1
Lieux
  • 5
Collectivités
Aucune valeur disponible
Période
  • 8
  • 60
  • 67
  • 71
  • 26
  • 1
  • 2

  • sur 8
160 résultats

Résultats de la recherche

1

Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe siècles

Date

-

Cote

1C/3580

2

Aux origines de l'impôt

Date

-

Cote

1C/3580

3

Loi contenant des articles additionnels à celle de la contribution mobiliaire. Donnée à Paris, le 6 avril 1791

Date

-

Cote

1C/500743

4

Avis aux citoyens, relatif à l'exécution de la loi concernant la contribution foncière

Date

-

Cote

1C/500744

5

Avis aux Citoyens, concernant les déclarations des propriétaires pour la contribution foncière

Date

-

Cote

1C/500745

6

Loi concernant la contribution foncière. Donnée à Paris, le 1er décembre 1790. Décrets de l'Assemblée Nationale des 20, 22 et 23 novembre 1790

Date

-

Cote

1C/500746

7

Lois relatives à la Contribution foncière [21 février, 20 juillet, 2 et 12 octobre 1791 ; 3 septembre 1792]

Date

-

Cote

1C/500747

8

Loi relative à la répartition et au recouvrement de la Contribution foncière de l'an V. [Lois des 18 et 30 prairial, 14 thermidor an V, 3 et 9 vendêmiaire an VI]

Date

-

Cote

1C/500748

9

1C/500748

Date

-

Cote

1C/500748

10

Loi portant création d'une Agence des Contributions directes. Du 22 brumaire an VI [12 novembre 1797]

Date

-

Cote

1C/500749

11

Lettres du Ministre des Finances relatives à la répartition des Contributions directes. [8 messidor an V-22 frimaire an VI]

Date

-

Cote

1C/500750

12

Arrest de nos seigneurs du conseil et lettres patentes de sa Majesté, données ensuite. Vérifiées en la cour des aydes, portans confirmation aux habitans de la ville de Lyon, de l'exemption des droits d'ayde pour le vin et leur crû vendu en dettail

Date

-

Cote

1C/500923

13

Extraict des registres du Conseil d'Estat. [Exemption du droit d'aide sur le vin. 3 octobre 1637]

Date

-

Cote

1C/500924

14

Extrait des registres de Parlement. [Sur les droits dus au greffe des notifications, du 7 juillet 1657]

Date

-

Cote

1C/500925

15

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui défend aux Bourgeois de la ville de Lyon, de vendre le vin de leur crû, à pot, ailleurs que dans leurs maisons d'habitation. Du dix-neufvième septembre 1718

Date

-

Cote

1C/500933

16

Arrest de la Cour des Aydes, portant que les Bourgeois de Lyon fourniront au fermier des aydes, un extrait des titres de propriété de leurs vignes d'eux certifié et collationné par des notaires ou secrétaires du Roy [...] du 20 janvier 1719

Date

-

Cote

1C/500934

17

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne qu'à l'avenir les maisons de plaisir, clos et agencemens que les Bourgeois de Lyon feront valoir en franchise, ne pourront excéder la quantité de 25 - Arpens de terre valant 75 Bicherées mesure du Païs. Du troisième Août 1734

Date

-

Cote

1C/500936

18

Extrait des registres du Conseil d'Estat. [4 mai 1680] [Exemption pour les habitants de Cuire-la Croix-Rousse des droits d'aide sur le vin de la ville de Lyon]

Date

-

Cote

1C/500948

19

Affaires criminelles (sans date).

Date

1392-1396

Cote

FF/585

20

Affaires criminelles (1304-1396).

Date

1304-1396

Cote

FF/586