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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Extrait de la loi du 2 novembre 1892 sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels.
Cote
25FI/21
 Date
1892-1900
 Lieu - Type de document
document graphique, affiche administrative, affiche non illustrée

  • Contexte : Affiches de petit format.

  • Législation du travail.
  • Extrait de la loi du 2 novembre 1892 sur le travail...
2

Code général des lois françaises continué et mis au courant chaque année [...] contenant les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d'un intérêt général [...]
Cote
1C/500847/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code général des lois françaises continué et mis au...
3

Loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail.
Cote
25FI/22
 Date
1898-1905
 Lieu - Type de document
document graphique, affiche administrative, affiche non illustrée

  • Contexte : Affiches de petit format.

  • Législation du travail.
  • Loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilités...
4

564WP/27
Cote
564WP/27
 Date
1936-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 564 WP

  • 564WP/27
5

Décrets portant règlement d'administration pour l'exécution des article 26, 27 et 28 de la loi du 9 avril 1898.
Cote
25FI/23
 Date
dimanche 23 mars 1902
 Lieu - Type de document
document graphique, affiche administrative, affiche non illustrée

  • Contexte : Affiches de petit format.

  • Législation du travail.
  • Décrets portant règlement d'administration pour l'exécution...
6

Rapport [de la chambre des députés] fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyance sociales
Cote
1C/500858
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Rapport [de la chambre des députés] fait au nom de...
7

Organisation de l'agenda (réservations de déjeuners, invitations, inscriptions pour des colloques, des formations).
Cote
2788W/1
 Date
2017-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de Mme Djida Tazdaït.

  • Organisation de l'agenda (réservations de déjeuners,...