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827 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    M à Z.

    Date

    1910

    Cote

    340W/2, 341WP/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1910.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 2

    A à L.

    Date

    1910

    Cote

    340W/1, 341WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1910.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 3

    A à L.

    Date

    1910

    Cote

    340W/77, 341WP/77 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1910.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 4

    M à Z.

    Date

    1910

    Cote

    340W/78, 341WP/78 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1910.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 5

    M à Z.

    Date

    1911

    Cote

    340W/4, 341WP/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1911.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 6

    A à L.

    Date

    1911

    Cote

    340W/3, 341WP/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1911.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 7

    M à Z.

    Date

    1911

    Cote

    340W/80, 341WP/80 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1911.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 8

    A à L.

    Date

    1911

    Cote

    340W/79, 341WP/79 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1911.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 9

    A à L.

    Date

    1912

    Cote

    340W/5, 341WP/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1912
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 10

    A à L.

    Date

    1912

    Cote

    340W/81, 341WP/81 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1912.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 11

    M à Z.

    Date

    1912

    Cote

    340W/82, 341WP/82 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1912.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 12

    M à Z.

    Date

    1912

    Cote

    340W/6, 341WP/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1912
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 13

    A à L.

    Date

    1913

    Cote

    340W/7, 341WP/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1913.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 14

    M à Z.

    Date

    1913

    Cote

    340W/8, 341WP/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1913.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 15

    M à Z.

    Date

    1913

    Cote

    340W/84, 341WP/84 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1913.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 16

    A à L.

    Date

    1913

    Cote

    340W/83, 341WP/83 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1913.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 17

    Relèvement des tarifs au 01/01/1921.

    Date

    1920

    Cote

    341W/1, 353WP/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Tarifs.
    • Relèvement des tarifs au 01/01/1921.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 18

    Fêtes foraines, vogues, cirques, kermesses, établissements forains.

    Date

    1920-1963

    Cote

    341W/78, 356WP/2;381WP/35 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Occupation de la voie publique.
    • Fêtes foraines, vogues, cirques, kermesses, établissements...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 19

    Voirie.

    Date

    1920-1970

    Cote

    341W/77, 353WP;356WP;381WP (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Occupation de la voie publique.
    • Voirie.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 20

    349WP/9

    Date

    1922-1956

    Cote

    349WP/9

    • Contexte : 349 WP

    • 349WP/9

    Producteur :

    Police de la voirie et de la voie publique - 2B

  • 21

    Marchés quai Romain Rolland et quai Saint-Antoine.

    Date

    1923-1962

    Cote

    341W/81, 356WP/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Occupation de la voie publique.
    • Marchés quai Romain Rolland et quai Saint-Antoine.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 22

    A à L.

    Date

    1924

    Cote

    340W/9, 341WP/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1924.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 23

    Année 1924.

    Date

    1924

    Cote

    340W/85, 341WP/85 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1924.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 24

    M à Z.

    Date

    1924

    Cote

    340W/10, 341WP/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1924.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 25

    Déclassement de chemins vicinaux en voies urbaines et voies appartenant au domaine fluvial.

    Date

    1925-1956

    Cote

    341W/88, 356WP/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Occupation de la voie publique.
    • Déclassement de chemins vicinaux en voies urbaines...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 26

    A à L.

    Date

    1925

    Cote

    340W/86, 341WP/86 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1925.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 27

    A à L.

    Date

    1925

    Cote

    340W/11, 341WP/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1925.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 28

    M à Z.

    Date

    1925

    Cote

    340W/87, 341WP/87 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1925.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 29

    M à Z.

    Date

    1925

    Cote

    340W/12, 341WP/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1925.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 30

    A à L.

    Date

    1926

    Cote

    340W/88, 341WP/88 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1926.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 31

    M à Z.

    Date

    1926

    Cote

    340W/14, 341WP/14 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1926.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 32

    Tarifs 1930-1948.

    Date

    1926-1950

    Cote

    341W/2, 353WP/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Tarifs.
    • Tarifs 1930-1948.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 33

    A à L.

    Date

    1926

    Cote

    340W/13, 341WP/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1926.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 34

    M à Z.

    Date

    1926

    Cote

    340W/89, 341WP/89 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1926.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 35

    Relèvement des tarifs au 01/01/1962.

    Date

    1926-1963

    Cote

    341W/6, 380WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Tarifs.
    • Relèvement des tarifs au 01/01/1962.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 36

    Jeux de boules.

    Date

    1926-1969

    Cote

    341W/89, 381WP/35;381WP/40;381WP/44 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Occupation de la voie publique.
    • Jeux de boules.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 37

    Bas-ports.

    Date

    1927-1971

    Cote

    341W/17, 373WP/11;381WP/42 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Domaine public fluvial.
    • Bas-ports.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 38

    M à Z.

    Date

    1927

    Cote

    340W/91, 341WP/91 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1927.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 39

    A à L.

    Date

    1927

    Cote

    340W/15, 341WP/15 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1927.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 40

    A à L.

    Date

    1927

    Cote

    340W/90, 341WP/90 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1927.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public