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827 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    M à Z.

    Date

    1910

    Cote

    340W/2, 341WP/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1910.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 2

    A à L.

    Date

    1910

    Cote

    340W/1, 341WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1910.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 3

    A à L.

    Date

    1910

    Cote

    340W/77, 341WP/77 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1910.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 4

    M à Z.

    Date

    1910

    Cote

    340W/78, 341WP/78 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1910.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 5

    M à Z.

    Date

    1911

    Cote

    340W/4, 341WP/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1911.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 6

    A à L.

    Date

    1911

    Cote

    340W/3, 341WP/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1911.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 7

    M à Z.

    Date

    1911

    Cote

    340W/80, 341WP/80 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1911.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 8

    A à L.

    Date

    1911

    Cote

    340W/79, 341WP/79 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1911.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 9

    A à L.

    Date

    1912

    Cote

    340W/5, 341WP/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1912
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 10

    A à L.

    Date

    1912

    Cote

    340W/81, 341WP/81 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1912.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 11

    M à Z.

    Date

    1912

    Cote

    340W/82, 341WP/82 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1912.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 12

    M à Z.

    Date

    1912

    Cote

    340W/6, 341WP/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1912
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 13

    A à L.

    Date

    1913

    Cote

    340W/7, 341WP/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1913.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 14

    M à Z.

    Date

    1913

    Cote

    340W/8, 341WP/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1913.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 15

    M à Z.

    Date

    1913

    Cote

    340W/84, 341WP/84 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1913.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 16

    A à L.

    Date

    1913

    Cote

    340W/83, 341WP/83 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1913.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 17

    Relèvement des tarifs au 01/01/1921.

    Date

    1920

    Cote

    341W/1, 353WP/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Tarifs.
    • Relèvement des tarifs au 01/01/1921.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 18

    Fêtes foraines, vogues, cirques, kermesses, établissements forains.

    Date

    1920-1963

    Cote

    341W/78, 356WP/2;381WP/35 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Occupation de la voie publique.
    • Fêtes foraines, vogues, cirques, kermesses, établissements...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 19

    Voirie.

    Date

    1920-1970

    Cote

    341W/77, 353WP;356WP;381WP (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Occupation de la voie publique.
    • Voirie.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 20

    349WP/9

    Date

    1922-1956

    Cote

    349WP/9

    • Contexte : 349 WP

    • 349WP/9

    Producteur :

    Police de la voirie et de la voie publique - 2B