Filtrer les résultats
Multimédias
  • 782
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 760
  • 26
Sujets
  • 786
  • 760
  • 760
  • 760
  • 760
Afficher plus
Fonctions
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 760
  • 32
  • 26
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
Lieux
  • 20
  • 1
Collectivités
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 20
  • 84
  • 116
  • 486
  • 285

  • sur 10
786 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Edit du Roi portant création de Conseils supérieurs. Donné à Versailles au mois de février 1771
Cote
1C/500616
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Edit du Roi portant création de Conseils supérieurs....
2

Mémoire pour le sieur Procureur du Roy, en la Sénéchaussée et siège présidial de Lyon. Contre le Sieur Procureur Général du Parlement de Grenoble. [vers 1700. Sur le ressort du mandement de Béchevelin]
Cote
1C/500807
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France), Grenoble (Isère, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Mémoire pour le sieur Procureur du Roy, en la Sénéchaussée...
3

Edit du roi portant union de la sénéchaussée et siége présidial de Lyon à la Cour des monnoies, créé en ladite ville par édit du mois de juin 1704. Donné au mois d'avril 1705
Cote
1C/500808
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Edit du roi portant union de la sénéchaussée et siége...
4

Extrait des registres de la Sénéchaussée et Siège présidial de Lyon. [Sur l'exécution de sentences rendues par d'autres juridictions. Du 7 décembre 1737]
Cote
1C/500809
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Extrait des registres de la Sénéchaussée et Siège présidial...
5

Mémoire pour les sieurs Giraud et Compagnie, négocians à Lyon [...] et pour les Prévôt des Marchands et Echevins de la ville de Lyon, en qualité de Juges-gardiens-conservateurs des Privilèges royaux des Foires de la dite Ville, [...] Contre les officiers de la Sénéchaussée. [...]
Cote
1C/500811
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Mémoire pour les sieurs Giraud et Compagnie, négocians...
6

Mémoire sur un incident trés important [...] sur la question de droit public
Cote
1C/500812
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Mémoire sur un incident trés important [...] sur la...
7

Précis pour le sieur Dupont, créancier du sieur Clapeiron, et intéressé dans sa faillite pour une somme de soixante et onze mille cinq cent soixante seize livres quatre sols six deniers. Contre les officiers de la Sénéchaussée de Lyon
Cote
1C/500814
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Précis pour le sieur Dupont, créancier du sieur Clapeiron,...
8

Mémoire pour les créanciers unis du sieur Clapeyron, Trésorier de France à Lyon, contre les officiers de la Sénéchaussée de la même ville, en présence des officiers de la Conservation
Cote
1C/500815
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Mémoire pour les créanciers unis du sieur Clapeyron,...
9

Précis pour les officiers de la Conservation de Lyon [...] contre les officiers de la Sénéchaussée de la même ville [...] en présence des syndics français et étrangers de la place des change de Lyon
Cote
1C/500816
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Précis pour les officiers de la Conservation de Lyon...
10

Observations pour les Syndics du commerce et de la place des Changes de Lyon, intervenans, contre les officiers de la Sénéchaussée de la même ville. En présence des officiers de la Conservation, et des créanciers unis du sieur Clapeyron, Trésorier de France
Cote
1C/500817
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Observations pour les Syndics du commerce et de la...
11

Consultation pour Messieurs les Officiers de la Cour des monoyes. Sénéchaussée et Siège Présidial de Lyon. Contre les officiers de la Conservation de la même ville
Cote
1C/500818
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Consultation pour Messieurs les Officiers de la Cour...
12

Consultation pour MM. les officiers de la Conservation de Lyon. Contre MM. les officiers de la Sénéchaussée de la même ville
Cote
1C/500819
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Consultation pour MM. les officiers de la Conservation...
13

Réplique abrégée, pour les officiers de la Conservation de Lyon, au dernier mémoire des officiers de la Sénéchaussée de la même ville
Cote
1C/500820
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Réplique abrégée, pour les officiers de la Conservation...
14

Dernier mémoire pour les officiers de la Sénéchaussée de Lyon. Contre le Prévôt des Marchands et les Echevins de la même ville. Sur le droit de présider aux Assemblées générales et à l'examen des comptes annuels des deniers municipaux
Cote
1C/500821
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Dernier mémoire pour les officiers de la Sénéchaussée...
15

Mémoire résumé, pour les Prévôt des marchands et Echevins de la ville de Lyon. Contre les officiers de la Sénéchaussée de la même ville
Cote
1C/500822
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Mémoire résumé, pour les Prévôt des marchands et Echevins...
16

Examen des deux projets de règlements présentés par les officiers de la Sénéchaussée et ceux de la Conservation avec quelques observations préliminaires pour servir de réponse au second mémoire de la Sénéchaussée
Cote
1C/500823
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Examen des deux projets de règlements présentés par...
17

Réplique pour les officiers de la Conservation, au nouveau résumé des officiers de la Sénéchaussée de Lyon
Cote
1C/500824
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Réplique pour les officiers de la Conservation, au...
18

Réplique pour le Corps de Ville de Lyon, contre la Sénéchaussée de la même ville
Cote
1C/500825
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Réplique pour le Corps de Ville de Lyon, contre la...
19

Lettres-patentes du Roi, portant règlement entre les jurisdictions de la Sénéchaussée et de la Conservation de la ville de Lyon. Données à Versailles le 15 septembre 1763
Cote
1C/500826
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Lettres-patentes du Roi, portant règlement entre les...
20

Sentence de la Sénéchaussée de Lyon, qui condamne une brochure imprimée, ayant pour titre l'Observateur françois, sur le livre intitulé Extrait des Assertions dangereuses, etc. MDCCLXIII, à être lacérée et brûlée au bas de l'escalier du Palais, par l'Exécuteur de la Haute Justice, etc. Extrait des registres de la Sénéchaussée de Lyon. Du Samedi 12 mars 1763
Cote
1C/500827
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Sentence de la Sénéchaussée de Lyon, qui condamne une...
21

Extrait des registres de la Sénéchaussée de Lyon. [Enregistrement des provisions de Gouverneur du Lyonnais et Lieutenant Général du Gouverneur, pour le Marquis, et pour le Duc, de Villeroy. Du 29 janvier 1765]
Cote
1C/500828
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Extrait des registres de la Sénéchaussée de Lyon. [Enregistrement...
22

Arrêt de la Cour du Parlement, qui [...] Fait défenses de se pourvoir par devant d'autres officiers que le Lieutenant Général de la dite Sénéchaussée, pour toutes requêtes, instructions, certificats de vie et légalisation ; et ordonne qu'en son absence on se pourvoira par devant le Lieutenant particulier ou le premier en ordre. Du 21 Août 1769
Cote
1C/500829
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrêt de la Cour du Parlement, qui [...] Fait défenses...
23

Edit du Roi portant réunion de la Sénéchaussée de Villefranche à celle de Lyon. Donné à Versailles, au mois de Juin 1771
Cote
1C/500830
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Edit du Roi portant réunion de la Sénéchaussée de Villefranche...
24

Edit du Roy, portant suppression d'offices, et règlement pour la Sénéchaussée et Siège Présidial de Lyon. Donné à Versailles, au mois de septembre 1771
Cote
1C/500831
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Edit du Roy, portant suppression d'offices, et règlement...
25

Lettres patentes du Roi, portant règlement pour la Sénéchaussée de Lyon. Données à Versailles, le 3 avril 1772
Cote
1C/500833
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Lettres patentes du Roi, portant règlement pour la...
26

Lettres patentes du Roi, qui ordonnent que les Appels des jugements rendus en la Sénéchaussée de Lyon, avant l'établissement du Conseil supérieur, seront jugés au nombre de sept juges seulement. Données à Versailles le 22 juin 1772
Cote
1C/500834
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Lettres patentes du Roi, qui ordonnent que les Appels...
27

Rapports de la ville avec les juridictions royales et seigneuriales.
Cote
FF/1
 Date
1267-1529
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Rapports de la ville avec les juridictions royales...
28

Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781). Sédition et émeute du 8 août 1786. Emeute du 30 juin 1789. Sédition des bouchers de Lyon (juin 1714). Emotion populaire arrivée le 11 octobre 1734 à Saint-Etienne.
Cote
FF/2
 Date
1714-1789
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781)....
29

Ordonnances rendues tant par les Gouverneurs pour le Roi, que par le Consulat en l'absence.
Cote
FF/3
 Date
1633-1775
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Ordonnances rendues tant par les Gouverneurs pour le...
30

Défense de sortir du royaume des vêtements (1704). Ordonnances contre les attroupements (1641-1766). Ordonnances diverses (1695-1745). Défense de vendre de la viande et de la volaille pendant le carême (1713-1739). Défense d'introduire des raisins dans la ville (1731-1739). Interdiction des jeux de hasards (1730-1774).
Cote
FF/4
 Date
1641-1774
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Défense de sortir du royaume des vêtements (1704)....
31

Etablissement des Etats différents de la Police ordinaire dans la ville de Lyon.
Cote
FF/5
 Date
1412-1699
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Etablissement des Etats différents de la Police ordinaire...
32

1698 - 1724.
Cote
FF/6
 Date
1698-1724
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • 1698 - 1724.
33

Contestations entre les officiers de police et les officiers des seigneurs des faubourgs de la ville.
Cote
FF/7
 Date
1475-1704
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Contestations entre les officiers de police et les...
34

Règlements et ordonnances rendus par les officiers de police de la ville.
Cote
FF/8
 Date
1599-1746
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Règlements et ordonnances rendus par les officiers...
35

1701 - 1790.
Cote
FF/9
 Date
1701-1790
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • 1701 - 1790.
36

Accaparements 1591-1750.
Cote
FF/10
 Date
1591-1750
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Accaparements 1591-1750.
37

Accaparements 1688-1788.
Cote
FF/11
 Date
1688-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Accaparements 1688-1788.
38

Accaparements 1719-1772.
Cote
FF/12
 Date
1719-1772
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Accaparements 1719-1772.
39

Accaparements et plaintes 1708-1788.
Cote
FF/13
 Date
1708-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Accaparements et plaintes 1708-1788.
40

Bouchers. Boulangers de la ville. Tarif et taux du pain 1336-1381.
Cote
FF/14
 Date
1336-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Bouchers. Boulangers de la ville. Tarif et taux du...
41

Boulangers, taxe du pain.
Cote
FF/15
 Date
1379-1764
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Boulangers, taxe du pain.
42

Boulangers et boulangers forains (1701 - 1788). Charbon de pierre (1716 - 1789). Charbon de terre (1777 - 1794). Charcutiers, marchands de cochons (1713 - 1772). Cimetières (1776 - 1777). Commissaires et huissiers de police. Serments.
Cote
FF/16
 Date
1701-1794
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Boulangers et boulangers forains (1701 - 1788). Charbon...
43

Boulangers forains. Boulangerie: vente sur les marchés. Charbon de terre (1777 - 1794). Charcutiers. Cimetières. Serments.
Cote
FF/17
 Date
1658-1794
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Boulangers forains. Boulangerie: vente sur les marchés....
44

Poids et mesures. Dénonce des bateaux. Crocheteurs.
Cote
FF/18
 Date
1710-1786
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Poids et mesures. Dénonce des bateaux. Crocheteurs.
45

Hôteliers cabaretiers, cafetiers. Faux poids. Epiciers, ciergiers.
Cote
FF/19
 Date
1577-1782
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Hôteliers cabaretiers, cafetiers. Faux poids. Epiciers,...
46

Etablissements généraux dangereux ou nuisibles. Librairies, imprimeries.
Cote
FF/20
 Date
1470-1776
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Etablissements généraux dangereux ou nuisibles. Librairies,...
47

Jeux de hasard. Boulangerie. Risques d'incendie.
Cote
FF/21
 Date
1536-1782
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Jeux de hasard. Boulangerie. Risques d'incendie.
48

Vidanges des fosses de la ville. Latrines.
Cote
FF/22
 Date
1591-1787
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Vidanges des fosses de la ville. Latrines.
49

Loterie. Mendiants.
Cote
FF/23
 Date
1718-1785
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Loterie. Mendiants.
50

Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains.
Cote
FF/24
 Date
1657-1790
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...
51

Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains: marchandises de mauvaises qualités ou altérées.
Cote
FF/25
 Date
1710-1773
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...
52

Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands de blés : procédures.
Cote
FF/26
 Date
1718-1772
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands...
53

Commerce des blés, grains et farines : procédures.
Cote
FF/27
 Date
1702-1765
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des blés, grains et farines : procédures.
54

Commerce des grains: carcabeaux 1565-1725.
Cote
FF/28
 Date
1565-1725
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1565-1725.
55

Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.
Cote
FF/29
 Date
1705-1718
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.
56

Commerce des grains: carcabeaux.1720-1730.
Cote
FF/30
 Date
1720-1730
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux.1720-1730.
57

Commerce des grains: carcabeaux 1731-1739.
Cote
FF/31
 Date
1731-1739
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1731-1739.
58

Commerce des grains: carcabeaux 1740-1748.
Cote
FF/32
 Date
1740-1748
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1740-1748.
59

Commerce des grains: carcabeaux 1749-1762.
Cote
FF/33
 Date
1749-1762
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1749-1762.
60

Commerce des grains: carcabeaux 1763-1779.
Cote
FF/34
 Date
1763-1779
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1763-1779.
61

Commerce des grains : carcabeaux (1780 - 1781). Marchands de charbon, bois et foin, attache de bâteaux, peseurs de foin, mesureurs et porteurs de charbons (1575 - 1719).
Cote
FF/35
 Date
1575-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains : carcabeaux (1780 - 1781). Marchands...
62

Marchands de charbon, bois et foin, attache de bâteaux, peseurs de foin, mesureurs et porteurs de charbons.
Cote
FF/36
 Date
1720-1786
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de charbon, bois et foin, attache de bâteaux,...
63

Bateaux de foin. Marchands de bois. Marchands de charbon.
Cote
FF/37
 Date
1708-1770
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Bateaux de foin. Marchands de bois. Marchands de charbon.
64

Prix des matériaux à bâtir. Rôtisseurs, poulaillers et revendeurs. Meuniers et charretiers. Poissons et marées. Porteurs de chaises. Porte-falots. Marchands de bouteilles.
Cote
FF/38
 Date
1715-1790
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Prix des matériaux à bâtir. Rôtisseurs, poulaillers...
65

Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant la santé, la sûreté, la décence et la tranquillité publique, spectacles, combats d'animaux.
Cote
FF/39
 Date
1697-1759
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant...
66

Police des spectacles (1746 - 1788). Réglement pour les carrosses de place ou fiacres (1781). Réglement sur les chiens (1788). Réglements sur les bains publics et les secours aux noyés (1737 - 1786).
Cote
FF/40
 Date
1737-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Police des spectacles (1746 - 1788). Réglement pour...
67

Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant la santé, la sûreté, la décence et la tranquillité publique.
Cote
FF/41
 Date
1530-1779
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant...
68

Registre d'entrées des voyageurs (1678 - 1697). Registre de sorties des voyageurs (1789).
Cote
FF/42
 Date
1678-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Jugements de police.
  • Registre d'entrées des voyageurs (1678 - 1697). Registre...
69

Registre d'entrées des voyageurs 1688-1698.
Cote
FF/43
 Date
1688-1698
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Jugements de police.
  • Registre d'entrées des voyageurs 1688-1698.
70

Registres des audiences de police 1701-1722.
Cote
FF/44
 Date
1701-1772
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Jugements de police.
  • Registres des audiences de police 1701-1722.
71

Registres des audiences de police 1700-1774.
Cote
FF/45
 Date
1700-1774
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Jugements de police.
  • Registres des audiences de police 1700-1774.
72

Falsification du poivre (1691 - 1727). Voitures de place (1750 - 1783).
Cote
FF/46
 Date
1691-1783
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Falsification du poivre (1691 - 1727). Voitures de...
73

Propreté des immeubles. Processions et offices religieux.
Cote
FF/47
 Date
1702-1777
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Propreté des immeubles. Processions et offices religieux.
74

Jets d'ordures.
Cote
FF/48
 Date
1702-1776
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Jets d'ordures.
75

Jeux de boules (1750). Chevaux (1727-1770). Objets sur les fenêtres (1726-1773). Vente sur la voie publique (1713-1777). Ports et quais (1726-1781).
Cote
FF/49
 Date
1713-1777
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Jeux de boules (1750). Chevaux (1727-1770). Objets...
76

Charivaris (1702 - 1777). Tapage nocturne (1749 - 1776). Fermeture des portes (1748 - 1749). Porcs vivant dans la ville (1750 - 1776). Chiens (1708 - 1776). Dangers imminents (1749 - 1765). Refus du péage des ponts (1719 - 1785). Etalages (1750 - 1773). Décombres (1728 - 1776).
Cote
FF/50
 Date
1702-1785
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Charivaris (1702 - 1777). Tapage nocturne (1749 - 1776)....
77

Meuniers, charretiers (1666 - 1777). Cabaretiers (1749 - 1787).
Cote
FF/51
 Date
1666-1787
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Meuniers, charretiers (1666 - 1777). Cabaretiers (1749...
78

Procès-verbaux de contraventions : (1708 - 1777). Embarras de la voie publique.
Cote
FF/52
 Date
1708-1777
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Procès-verbaux de contraventions : (1708 - 1777). Embarras...
79

Rissoleurs de marrons (1765 - 1772). Affaires diverses (1710 - 1789).
Cote
FF/53
 Date
1710-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Procès-verbaux de contraventions.
  • Rissoleurs de marrons (1765 - 1772). Affaires diverses...
80

Haute police de la ville (1588-1789). Police des poids et mesures (1206-1665).
Cote
FF/54
 Date
1206-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Haute police de la ville (1588-1789). Police des poids...