Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances, arrêtés, règlements, compagnies de navigation, remonte des bateaux sur la Saône, compagnie des "modères".
Date
1790-1870
Cote
1I/257
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Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Fleuves, ports et quais, baignades.
- Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances,...
Producteur :
Police hygiène - 2D