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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Compagnonnage, corporations, situation de l'industrie lyonnaise.

758 medias

Compagnonnage, corporations, situation de l'industrie lyonnaise.
Cote
2I/47/A
 Date
1819-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Sociétés, Associations ouvrières et politiques.
  • Compagnonnage, corporations, situation de l'industrie...
2

An III-IV (juin 1795-janvier 1796).
Cote
3I/79
 Date
1795-1796, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
  • An III-IV (juin 1795-janvier 1796).
3

8 septembre 1843-30 septembre 1846.
Cote
1I/83
 Date
1843-1846
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Etat de la correspondance journalière.
  • 8 septembre 1843-30 septembre 1846.
4

1815-1816
Cote
1I/158
 Date
1815-1816
 Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Cérémonies et fêtes officielles.
  • 1815-1816
5

Organisation administrative et financière : commissariat général, commissariats de police.
Cote
1I/1
 Date
1793-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Organisation administrative et financière : commissariat...
6
Dossiers A - De.

711 medias

Dossiers A - De.
Cote
2I/51
 Date
1849-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Dossiers particuliers (1849-1870).
  • Lettres, enquêtes, instructions, certificats et signalements...
  • Dossiers A - De.
7

Registre civique de la section de la côte. [s.d.]
Cote
3I/207
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Registre civique de la section de la côte. [s.d.]
8

Lettres de la mairie 1835.
Cote
1I/91
 Date
1835-1835
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Correspondance avec les commissariats de quartier.
  • Lettres de la mairie 1835.
9

27 mars 1832-30 décembre 1834.
Cote
1I/209
 Date
1832-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 5e arr. Halle aux blés, Villeroy.
  • 27 mars 1832-30 décembre 1834.
10

Division du midi An VII-VIII (février-novembre 1799).
Cote
3I/147
 Date
1799, An VII-An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du midi An VII-VIII (février-novembre 1799).
11

Copie de la correspondance du commissariat de l'Hôtel de Ville (21 mai 1840-6 janvier 1864).
Cote
1I/79
 Date
1840-1864
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de la correspondance du commissariat de l'Hôtel...
12

17 janvier 1851-16 avril 1852.
Cote
1I/231
 Date
1851-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 6e arr. Collège.
  • 17 janvier 1851-16 avril 1852.
13

An III-IV (juin 1795-mars 1796).
Cote
3I/142
 Date
1795-1796, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • An III-IV (juin 1795-mars 1796).
14

Répertoire des crocheteurs autorisés.
Cote
1I/244
 Date
1824-1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Foires et marchés.
  • Répertoire des crocheteurs autorisés.
15

An IV-VIII (août 1796-août 1800).
Cote
3I/101
 Date
1796-1800, An IV-An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An IV-VIII (août 1796-août 1800).
16

An XIII-XIV (septembre 1806-mai 1809).
Cote
3I/134
 Date
1806-1809, An XIII-An XIV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • An XIII-XIV (septembre 1806-mai 1809).
17

Division du nord An IX (janvier-mai 1801).
Cote
3I/156
 Date
1801, An IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du nord An IX (janvier-mai 1801).
18

An VI-VII (novembre 1797-octobre 1798).
Cote
3I/110
 Date
1797-1798, An VI-An VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An VI-VII (novembre 1797-octobre 1798).
19

11 février-3 septembre 1851.
Cote
1I/181
 Date
1851
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 2e arr. Palais des Arts.
  • 11 février-3 septembre 1851.
20

Instructions du secrétaire général de la police.
Cote
1I/4
 Date
1851-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Instructions du secrétaire général de la police.
21

24 novembre 1845-12 mars 1847.
Cote
1I/149
 Date
1845-1847
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Surveillance urbaine.
  • Service de la garde municipale : rapports.
  • 24 novembre 1845-12 mars 1847.
22

An V-VII (mars 1797-mars 1799).
Cote
3I/105
 Date
1797-1799, An V-An VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An V-VII (mars 1797-mars 1799).
23

Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre 1794).
Cote
3I/77
 Date
1794, An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre...
24
Pièces relatives à l'Association Internationale des Travailleurs, grève des ouvriers ovalistes, journaux étrangers, poursuites judiciaires interrogatoires.

597 medias

Pièces relatives à l'Association Internationale des Travailleurs, grève des ouvriers ovalistes, journaux étrangers, poursuites judiciaires interrogatoires.
Cote
2I/55
 Date
1864-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Dossiers particuliers (1849-1870).
  • Papiers d'Albert Richard.
  • Pièces relatives à l'Association Internationale des...
25

Divisions du nord et de l'ouest An VII.
Cote
3I/198
 Date
1798-1799, An VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Cartes d'inscription civique.
  • Divisions du nord et de l'ouest An VII.
26

19 mai 1846-16 mars 1848.
Cote
1I/215
 Date
1846-1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 5e arr. Halle aux blés, Villeroy.
  • 19 mai 1846-16 mars 1848.
27

13 mars 1847-15 janvier 1849.
Cote
1I/150
 Date
1847-1849
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Surveillance urbaine.
  • Service de la garde municipale : rapports.
  • 13 mars 1847-15 janvier 1849.
28

Arr. Perrache (25 mars 1840- 19 août 1844).
Cote
1I/129
 Date
1840-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Actes administratifs des commissariats de police.
  • Notifications, rapports, procès-verbaux et contraventions...
  • Arr. Perrache (25 mars 1840- 19 août 1844).
29

1825.
Cote
1I/56
 Date
1825
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau du maire et adjoints chargés...
  • 1825.
30

1806-1816.
Cote
1I/15
 Date
1806-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordres et autorisations.
  • Ordres et autorisations.
  • 1806-1816.
31

1817-1819.
Cote
1I/159
 Date
1817-1819
 Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Cérémonies et fêtes officielles.
  • 1817-1819.
32

8 novembre 1847-4 juillet 1849.
Cote
1I/105
 Date
1847-1849
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Etat de la correspondance journalière, sûreté.
  • 8 novembre 1847-4 juillet 1849.
33

1841-1842.
Cote
1I/146
 Date
1841-1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Surveillance urbaine.
  • Service de la garde municipale : rapports.
  • 1841-1842.
34

(23 décembre 1809-19 septembre 1811).
Cote
1I/45
 Date
1809-1811
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copies de lettres des maires, adjoints, ou fonctionnaires...
  • (23 décembre 1809-19 septembre 1811).
35

16 janvier 1849-9 juin 1850.
Cote
1I/151
 Date
1849-1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Surveillance urbaine.
  • Service de la garde municipale : rapports.
  • 16 janvier 1849-9 juin 1850.
36

Copie de lettres du bureau central, puis du commissariat général, police de sûreté, An VII - An VIII (11 février 1799-4 juin 1800).
Cote
1I/28
 Date
1799-1800, An VII-An VIII
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau central, puis du commissariat...
37

1798-1807.
Cote
1I/155
 Date
1798-1807
 Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Cérémonies et fêtes officielles.
  • 1798-1807.
38

Bureau du commissaire central (28 mai 1869-3 septembre 1870).
Cote
1I/113/BIS
 Date
1869-1870
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Analyse de la correspondance journalière.
  • Bureau du commissaire central (28 mai 1869-3 septembre...
39

Division de l'ouest An XI (mars-septembre 1803).
Cote
3I/169
 Date
1803, An XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division de l'ouest An XI (mars-septembre 1803).
40

Division du nord An XIII (mars-juillet 1805).
Cote
3I/184
 Date
1805, An XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du nord An XIII (mars-juillet 1805).
41

6 août 1842-10 avril 1844.
Cote
1I/189
 Date
1842-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 3e arr. Célestins.
  • 6 août 1842-10 avril 1844.
42

Répertoire alphabétique.
Cote
3I/44
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Répertoire alphabétique.
43

An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).
Cote
3I/84
 Date
1795-1798, An III-An VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).
44

Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier 1797).
Cote
3I/93
 Date
1796-1797, An IV-An V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier...
45

An III-IV (décembre 1794-février 1796).
Cote
3I/80
 Date
1794-1796, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
  • An III-IV (décembre 1794-février 1796).
46

Section du Jura (juillet-août 1793).
Cote
3I/57
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section du Jura (juillet-août 1793).
47

An V (novembre 1796-juillet 1797).
Cote
3I/103
 Date
1796-1797, An V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An V (novembre 1796-juillet 1797).
48

Réglementation (affiches), autorisations (An IV-VI), rapports médicaux, latrines publiques : ordonnances concernant la Croix-Rousse, la Guillotière et Vaise.
Cote
1I/267
 Date
1791-1865
 Lieu - Type de document
affiche, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Nettoiement, neiges et glaces, vidanges.
  • Vidanges.
  • Réglementation (affiches), autorisations (An IV-VI),...
49

Division du nord An VII.
Cote
3I/203
 Date
1798-1799, An VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
  • Division du nord An VII.
50

27 août 1851-30 mars 1852.
Cote
1I/153
 Date
1851-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Surveillance urbaine.
  • Service de la garde municipale : rapports.
  • 27 août 1851-30 mars 1852.
51

Répertoire des voitures de place, bancs et étalages autorisés.
Cote
1I/270
 Date
1816-1821
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Circulation, dépôts et ventes sur la voie publique....
  • Répertoire des voitures de place, bancs et étalages...
52

Avril-octobre 1793.
Cote
3I/46
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Avril-octobre 1793.
53

1829-1830.
Cote
1I/167/BIS
 Date
1829-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre des déclarations de voyageurs.
  • 1829-1830.
54
Compagnonnage, corporations, situation de l'industrie lyonnaise.

1350 medias

Compagnonnage, corporations, situation de l'industrie lyonnaise.
Cote
2I/47/B
 Date
1819-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Sociétés, Associations ouvrières et politiques.
  • Compagnonnage, corporations, situation de l'industrie...
55

1er novembre 1836-19 mai 1838.
Cote
1I/210
 Date
1836-1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 5e arr. Halle aux blés, Villeroy.
  • 1er novembre 1836-19 mai 1838.
56

Division du midi An XII (janvier-juin 1804).
Cote
3I/174
 Date
1804, An XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du midi An XII (janvier-juin 1804).
57

25 avril 1841-16 août 1842.
Cote
1I/212
 Date
1841-1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 5e arr. Halle aux blés, Villeroy.
  • 25 avril 1841-16 août 1842.
58

An III-IV (juin-octobre 1795).
Cote
3I/76
 Date
1795, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An III-IV (juin-octobre 1795).
59

An V-VI (mai-novembre 1797).
Cote
3I/104
 Date
1797, An V-An VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An V-VI (mai-novembre 1797).
60

Répertoire-journal des lettres envoyées (11 novembre 1831-21 décembre 1832).
Cote
1I/67/BIS
 Date
1831-1832
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Répertoire-journal des lettres envoyées (11 novembre...
61

An VIII (23 décembre 1799-4 juillet 1800).
Cote
1I/32
 Date
1799-1800, An VIII
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du commissaire du directoire exécutif...
  • An VIII (23 décembre 1799-4 juillet 1800).
62

Division du midi An VIII.
Cote
3I/206
 Date
1799-1800, An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
  • Division du midi An VIII.
63

1790-1798.
Cote
1I/154
 Date
1790-1798
 Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Cérémonies et fêtes officielles.
  • 1790-1798.
64

1er avril 1826-25 janvier 1827.
Cote
1I/64
 Date
1826-1827
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Enregistrement des lettres envoyées et reçues.
  • 1er avril 1826-25 janvier 1827.
65

An V - An VI (20 avril 1797-15 septembre 1798).
Cote
1I/29
 Date
1797-1798, An V-An VI
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du commissaire du directoire exécutif...
  • An V - An VI (20 avril 1797-15 septembre 1798).
66

Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration An VIII-X (juillet 1800-mars 1802).
Cote
3I/122
 Date
1800-1802, An VIII-An X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration...
67

Février-mars 1793.
Cote
3I/47
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Février-mars 1793.
68

2 janvier 1847-31 octobre 1849.
Cote
1I/125
 Date
1847-1849
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Actes administratifs des commissariats de police.
  • Main-courante des rapports, enquêtes et contraventions...
  • 2 janvier 1847-31 octobre 1849.
69

An V-VIII (septembre 1797-juillet 1800).
Cote
3I/108
 Date
1797-1800, An V-An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An V-VIII (septembre 1797-juillet 1800).
70

1819-1822.
Cote
1I/17
 Date
1819-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordres et autorisations.
  • Ordres et autorisations.
  • 1819-1822.
71

25 février 1837-23 février 1938.
Cote
1I/201
 Date
1837-1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 4e arr. Hôtel-Dieu.
  • 25 février 1837-23 février 1938.
72

Section de Porte-Froc (mai-septembre 1793).
Cote
3I/54
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (mai-septembre 1793).
73

Séances de 2011 à 2014.
Cote
2869W/2
 Date
2010-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sécurité publique et prévention de la délinquance,...

  • Prévention situationnelle.
  • Commission communale consultative de prévention situationnelle...
  • Séances de 2011 à 2014.
74

28 avril 1841-23 août 1842.
Cote
1I/172
 Date
1841-1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 2e arr. Palais des Arts.
  • 28 avril 1841-23 août 1842.
75

16 mars 1848-7 mars 1850.
Cote
1I/216
 Date
1848-1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 5e arr. Halle aux blés, Villeroy.
  • 16 mars 1848-7 mars 1850.
76

Divisions de l'ouest et du midi An VIII-IX.
Cote
3I/199
 Date
1799-1800, An VIII-An IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Cartes d'inscription civique.
  • Divisions de l'ouest et du midi An VIII-IX.
77

Mai 1807-décembre 1808.
Cote
3I/191
 Date
1807-1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie : mairie centrale.
  • Mai 1807-décembre 1808.
78

Avril-mai 1792.
Cote
3I/37
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Avril-mai 1792.
79

octobre 1830-décembre 1831.
Cote
1I/168
 Date
1830-1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre des déclarations de voyageurs.
  • octobre 1830-décembre 1831.
80

An VI (novembre 1797-août 1798).
Cote
3I/109
 Date
1797-1798, An VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An VI (novembre 1797-août 1798).