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Résultats de la recherche

  • 1

    Varia de papiers personnels, catalogues et pièces isolées.

    Date

    1657-1962

    Cote

    1II/701/1

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.

    • Varia de papiers personnels, catalogues et pièces isolées.

    Producteur :

    Producteurs multiples.

  • 2

    Dépenses domestiques.

    Date

    1712-1754

    Cote

    159II/1

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Dépenses domestiques.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 3

    Titres personnels.

    Date

    1694-1740

    Cote

    159II/2

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Titres personnels.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 4

    Fonction publique, trésorier de l'Hôtel Dieu et de la Charité.

    Date

    1733-1740

    Cote

    159II/3

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Fonction publique, trésorier de l'Hôtel Dieu et de...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 5

    Comptabilité domestique et personnelle.

    Date

    1705-1738

    Cote

    159II/4

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Comptabilité domestique et personnelle.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 6

    Correspondance privée et d'affaire.

    Date

    1694-1740

    Cote

    159II/5

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Correspondance privée et d'affaire.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 7

    Affaire contre les obédiencier, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint Just.

    Date

    1710-1715

    Cote

    159II/6

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre les obédiencier, chanoines et chapitre...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 8

    Affaire contre Joseph Perret et Anne Bertholon, marchands de Lyon.

    Date

    1717-1718

    Cote

    159II/7

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Joseph Perret et Anne Bertholon, marchands...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 9

    Affaire contre Roch Bailly, bourgeois dans les Dombes.

    Date

    1720-1721

    Cote

    159II/8

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Roch Bailly, bourgeois dans les Dombes.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 10

    Affaire contre Claude Charmillon, ancien concierge de prison.

    Date

    1720-1721

    Cote

    159II/9

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Claude Charmillon, ancien concierge...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 11

    Affaire contre Jean Béraud, agent de change.

    Date

    1720-1722

    Cote

    159II/10

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Jean Béraud, agent de change.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 12

    Affaire contre Gaspard Berger, tondeur de drap, et Geneviève Poncet, sa femme.

    Date

    1720-1730

    Cote

    159II/11

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Gaspard Berger, tondeur de drap, et...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 13

    Affaire contre Etienne Muguet, docteur en théologie et seigneur prieur de Talluy.

    Date

    1723-1729

    Cote

    159II/12

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Etienne Muguet, docteur en théologie...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 14

    Arbitrage pour la société Delaunay et Bourdet.

    Date

    1725

    Cote

    159II/13

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Arbitrage pour la société Delaunay et Bourdet.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 15

    Affaire contre Jean de la Roüe, écuyer, officier d'artillerie.

    Date

    1725

    Cote

    159II/14

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Jean de la Roüe, écuyer, officier d'artillerie.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 16

    Affaire contre Octavian Decanterelle, seigneur de Dommartin (Rhône).

    Date

    1727-1729

    Cote

    159II/15

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Octavian Decanterelle, seigneur de Dommartin...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 17

    Affaire contre Mathieu Grand, Jean Pocachard, Balthazard de Guiot, François Grand et Claude Virieu.

    Date

    1704-1720

    Cote

    159II/16

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Mathieu Grand, Jean Pocachard, Balthazard...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 18

    Affaire contre Jean-Baptiste Demarron et Marie Dumeynet.

    Date

    1717-1725

    Cote

    159II/17

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Contentieux.
    • Affaire contre Jean-Baptiste Demarron et Marie Dumeynet.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 19

    Titres personnels.

    Date

    1741-1753

    Cote

    159II/18

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Descendants de Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Isaïe Soubry et Marie Flachat.
    • Titres personnels.

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.

  • 20

    Fonction publique de trésorier des deniers de l'Hôpital général de Notre Dame de Pitié du pont du Rhône.

    Date

    1732-1741

    Cote

    159II/19

    • Contexte : Fonds Rival de Rouville.

    • Papiers personnels de la famille Soubry.
    • Descendants de Jacques Soubry et Catherine Prenel.
    • Isaïe Soubry et Marie Flachat.
    • Fonction publique de trésorier des deniers de l'Hôpital...

    Producteur :

    Les producteurs du fonds sont les familles Soubry, Descombles et Bourbon de Vanant ainsi que les membres de familles alliées.