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452 résultats

Résultats de la recherche

1

Procès verbaux de réception des travaux, mémoires.

Date

1979 - 1980

Cote

AC/57/W/99

2

Marchés et avenants, soumissions, Cahier des Clauses Techniques Particulières descriptifs, devis quantitatifs.

Date

1977 - 1980

Cote

AC/57/W/98

3

Dossier de Consultation des Entreprises.

Date

1977 - 1977

Cote

AC/57/W/97

4

Résultat d’Examen des Offres, convention pour le contrôle technique, honoraires de contrôle technique, marché d’ingénierie, bilan de l’opération, constat de respect du coût d’objectif, honoraires de l’architecte, honoraires du bureau d’études, honoraires du métreur, acte d’engagement de l’architecte, du bureau d’études et du métreur, déclaration du bureau d’études et de l’architecte, ADP, avant-projet Sommaire, permis de construire, délibérations.

Date

1977 - 1980

Cote

AC/57/W/96

5

Aile de liaison, construction et pavillon nord, rénovation. - Service du docteur Gilly : permis de construire, dossier de permis de construire.

Date

1971 - 1971

Cote

AC/57/W/95

6

Chaufferie centrale, transformation.

Date

1978 - 1981

Cote

AC/57/W/94

7

Notification de la décision de réception définitive, marchés et avenants, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, devis estimatifs, devis descriptifs, plans pour les lots T6, T8, T26A, T26B, T27.

Date

1979 - 1981

Cote

AC/57/W/93

8

Notification de la décision de réception définitive, marchés et avenants, rapport des marchés modifiés, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, plans, pour les lots T3 à T5, T10, T11, T13.

Date

1979 - 1981

Cote

AC/57/W/92

9

Rapport sur la nécessité de souscrire une assurance, rapport de présentation des avenants de régularisation, rapport de présentation des avenants aux marchés, rapport de présentation des marchés des lots modifiés, rapport de présentation des marchés, mémoires, marchés et avenants, devis quantitatif estimatif, soumissions, plans, notification de la décision de réception définitive pour les lots 1 et 6 à 9.

Date

1976 - 1981

Cote

AC/57/W/91

10

Rapport de conformité vis-à-vis du règlement de sécurité dans les établissements recevant du public, compte-rendu de vérification de contrôle réglementaire de sécurité, rapport de contrôle par lots, contrat pour le contrôle technique, marché d’ingénierie et avenant, marché et avenant passés avec l’architecte, mémoires des travaux d’assistance technique, convention d’assistance technique et avenant, notice descriptive explicative, compte-rendu d’étude des plans pour la sécurité générale sécurité incendie, notice descriptive des équipements techniques, étude pour la sécurité de l’avant-projet sommaire, plans du dossier sécurité, avant-projet Détaillé, copie de dépêche du ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale.

Date

1978 - 1979

Cote

AC/57/W/90

11

Année 1981.

Date

1981 - 1981

Cote

AC/57/W/9

12

Police d’assurance « complémentaire d’ouvrage », rapports de présentation d’avenants, correspondance avec la DASS, avec le ministère de l’équipement.

Date

1977 - 1978

Cote

AC/57/W/89

13

Rapports de contrôle technique.

Date

1979 - 1979

Cote

AC/57/W/88

14

Mémoires, certificats de réception définitive pour les lots génie technique.

Date

1980 - 1980

Cote

AC/57/W/87

15

Mémoires, certificats de réception définitive pour les lots génie civil.

Date

1980 - 1980

Cote

AC/57/W/86

16

Marchés et avenants, devis descriptif quantitatif estimatif, cahier des charges particulières, rapport de présentation pour le lot T34, plans, conventions eau, gaz, électricité, pour les lots T27 à T29et T31 à T34.

Date

1976 - 1981

Cote

AC/57/W/85

17

Marchés et avenants, devis descriptifs, soumissions pour les lots T6 à T10, T12, T15, T16, T18, T19, T20, T21, T23, T25, T26.

Date

1976 - 1981

Cote

AC/57/W/84

18

Marchés et avenants, devis descriptifs, plans pour le lot génie technique n° T5.

Date

1976 - 1981

Cote

AC/57/W/83

19

Marchés et avenants, devis quantitatifs et estimatifs, rapport de présentation d’avenants pour les lots génie technique n° T1 à T4.

Date

1976 - 1980

Cote

AC/57/W/82

20

Marchés et avenants, devis quantitatifs et estimatifs pour les lots génie civil n° 7 à 19.

Date

1976 - 1981

Cote

AC/57/W/81

21

Marchés et avenants, devis descriptifs quantitatifs et estimatifs pour les lots génie civil n° 1 à 6.

Date

1976 - 1981

Cote

AC/57/W/80

22

Année 1980.

Date

1980 - 1980

Cote

AC/57/W/8

23

Rapport comparatif des propositions, devis descriptif de travaux, rapport de présentation des offres pour les travaux différés, Résultat d’Examen des Offres par lots, procès verbaux d’examen de offres par lots, procès verbaux de séances de la Commission d’adjudication, Cahier des Clauses Administratives Particulières par lots, actes d’engagement, enquête sur les résultats d’appels d’offres européens, ouverture des soumissions, procès verbal d’admission des entreprises.

Date

1975 - 1979

Cote

AC/57/W/79

24

Plans 1.01T à 1.35T, plans 5.02T à 5.05T, plans 4.07 et 4.08, plans 0.08T, 010 à 013T, plans S1 à S5.

Date

1970 - 1971

Cote

AC/57/W/78

25

Plans pavillon d’internat n° 5.02 à 5.05, plan d’équipement au gaz, plans du pavillon chirurgical n° 1 à 29, 32, 33, 35, n° T3-1 à T3-13, T1-2 et T161.

Date

1970 - 1971

Cote

AC/57/W/77

26

Devis descriptifs et cahiers des charges particulières par lots, plans des sondages, rapport de la société de contrôle technique et d’expertise de la construction, nomenclature pieux, plan repérage pieux, plan des charges, plans des fondations des blocs n° 1 et 4, plans des planchers du bloc 1, plan du détail rampe accès et auvent du bloc 1, plan des blocs 2 et 3, plans du bloc 4, plan calepinage, plans des éléments préfabriqués, plan galeries, plan du pavillon d’internat, plan groupe électrogène et suppresseur d’eau, plan de poste livraison EDF, plan de poste de livraison gaz.

Date

1972 - 1975

Cote

AC/57/W/76

27

Plan de situation de l’hôpital dans la région lyonnaise, plans du projet pavillon chirurgical n° 1 et 2, n° 001 à 013, n° 2.01 à 2.07, n° 3.01 à 3.07, n° 4.01 à 4.03 et 4.05 à 4.08, n° 5.01 à 5.11, n° 1.01 à 1.35, plan du projet de la chaufferie centrale n° 02.

Date

1971 - 1975

Cote

AC/57/W/75

28

Revalorisation de la dépense autorisée, justificatif du montant de la dépense, cahier des prescriptions spéciales communes à tous les lots, additif rectificatif au cahier des prescriptions spéciales communes à tous les lots, devis descriptif et cahier des charges particulières par lots, devis descriptifs et quantitatifs par lots.

Date

1974 - 1976

Cote

AC/57/W/74

29

Plans de l’avant-projet pavillon chirurgical n° 02 à 15, n° 01G et V.R.D. n° 003, plans de l’avant-projet pavillon internat n° 02int à 06int, plans de l’avant-projet chaufferie 01ch et 02ch, plan masse de l’avant-projet, plan de l’avant-projet des terrains n° 001, 004 et 005.

Date

1967 - 1969

Cote

AC/57/W/73

30

Avis favorable de la Commission consultative départementale de la protection civile, rapport explicatif sur l’évolution des plans depuis la délivrance du permis de construire, demande de dérogation pour demande de permis de construire modificatif, avis sur dossier préliminaire de mission sécurité incendie, demande de permis modificatif.

Date

1971 - 1977

Cote

AC/57/W/72

31

Certificat de conformité au permis de construire, prorogation du permis de construire, modification du permis de construire, demande de permis de construire modificatif, rapport suite à la réunion avec les services départementaux de défense et secours contre l’incendie.

Date

1978 - 1981

Cote

AC/57/W/71

32

Avis défavorable de la Sous-commission consultative départementale de la protection civile du dossier de sécurité du permis de construire, notice explicative des modifications apportées à cinq plans pour le dossier sécurité du permis de construire, devis descriptifs et cahier des charges particulières pour les lots techniques T4, T5 et T 26 pour le dossier sécurité du permis de construire, plans du dossier sécurité du permis de construire.

Date

1972 - 1974

Cote

AC/57/W/70

33

Année 1977.

Date

1977 - 1977

Cote

AC/57/W/7

34

Permis de construire, demande de permis de construire.

Date

1966 - 1974

Cote

AC/57/W/69

35

Préparation du projet.

Date

1966 - 1982

Cote

AC/57/W/68

36

Procès verbaux de réception définitive des travaux, mémoires des travaux, devis estimatifs et quantitatifs, marchés et avenants, cahier des clauses et conditions techniques particulières, mémoires des travaux hors marchés.

Date

1965 - 1968

Cote

AC/57/W/67

37

Résultat d’Examen des Offres, procès verbal d’appel d’offres et de concours, honoraires des architectes, contrat des architectes, demande de permis de construire, permis de construire, correspondance avec la Caisse Régionale d’Assurance Maladie et avec la Caisse Régionale de Sécurité Sociale pour subventions, délibération d’adoption de devis supplémentaires, délibération d’adoption du projet, cahier des clauses et conditions particulières communes, devis estimatif, plans du projet, plans du projet approuvés par le Ministère de la Santé Publique et de la Population, correspondance avec le préfet, délibération d’adoption de l’avant-projet, plans de l’avant-projet initial, délibération d’autorisation de paiement des travaux, délibération de désignation des architectes.

Date

1961 - 1970

Cote

AC/57/W/66

38

Bilan, mémoires, procès verbal de réception définitive.

Date

1983 - 1984

Cote

AC/57/W/65

39

Résultat d’examen des offres, rapport de l’architecte, marchés et avenants.

Date

1982 - 1982

Cote

AC/57/W/64

40

Dossier de Consultation des Entreprises.

Date

1981 - 1987

Cote

AC/57/W/63

41

Avant-projet Sommaire, Avant-projet Détaillé.

Date

1981 - 1987

Cote

AC/57/W/62

42

Conventions, avenants et honoraires de contrôle technique, rapports de contrôle technique, marché et avenants de l’architecte, des ingénieurs-conseils, du métreur, dossier de subventions, délibération d’adoption de l’avant-projet détaillé, délibération d’adoption de l’avant-projet sommaire, dossier de permis de construire.

Date

1981 - 1987

Cote

AC/57/W/61

43

Décompte définitif des mémoires, plan du pavillon Serve, procès verbaux de réception définitive, mémoires, avenants.

Date

1980 - 1980

Cote

AC/57/W/60

44

Année 1971.

Date

1971 - 1971

Cote

AC/57/W/6

45

Cahier des Clauses Administratives Particulières, plans, actes d’engagement et avenants, devis quantitatif, soumissions.

Date

1978 - 1978

Cote

AC/57/W/59

46

Règlement particulier d’appel d’offres, Cahier des Clauses Techniques Particulières par lots, devis quantitatifs par lots, plans

Date

1978 - 1978

Cote

AC/57/W/58

47

Délibération d’adoption de l’avant-projet détaillé, délibération d’adoption du bilan définitif, agrément technique du Préfet pour l’avant-projet détaillé, avant-projet détaillé, avis favorable de la Commission Communale de Sécurité, correspondance pour demande de dérogation constructive, avis défavorable à la délivrance du certificat de conformité au permis de construire de la sous-commission de la protection civile, permis de construire, demande de permis de construire, Résultat d’Examen des Offres, convention de contrôle technique, honoraires contrôle technique, convention sécurité incendie, fiches de contrôle par sondage, rapports de contrôle, marché d’ingénierie, Cahier des Clauses Administratives Particulières, constat du respect du coût d’objectif, honoraires architecte, honoraires bureau d’études, honoraires du métreur vérificateur.

Date

1978 - 1981

Cote

AC/57/W/57

48

Mémoires, procès verbaux de réception

Date

1978 - 1979

Cote

AC/57/W/56

49

Marchés.

Date

1978 - 1978

Cote

AC/57/W/55

50

Dossier de Consultation des Entreprises.

Date

1978 - 1978

Cote

AC/57/W/54

51

Approbation du Préfet, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Résultat d’Examen des Offres, copie des rapports du bureau de contrôle concernant l’état de la toiture, constat du respect du coût d’objectif, mémoire d’honoraires bureau d’études, honoraires de l’architecte, honoraires du métreur, accord du Préfet pour la passation du marché d’ingénierie, marché d’ingénierie, avant-projet détaillé, délibération d’adoption du bilan après appel d’offres, délibération d’adoption du bilan définitif.

Date

1978 - 1979

Cote

AC/57/W/53

52

Procès verbal d’ouverture de soumission, liste des entreprises admises à soumissionner, Résultat d’Examen des Offres, copie des rapports du bureau de contrôle concernant l’état de la toiture, mémoires, procès verbaux de réception des travaux, marchés et avenants, soumissions.

Date

1977 - 1982

Cote

AC/57/W/52

53

Dossier de Consultation des Entreprises.

Date

1977 - 1982

Cote

AC/57/W/51

54

Constat de respect du coût d’objectif, honoraires d’ingénierie, honoraires de l’architecte, honoraires du métreur vérificateur, acte d’engagement ingénierie, marché ingénierie, Cahier des Clauses Administratives Particulières, ingénierie, pièces annexes à la soumission pour ingénierie, convention pour le contrôle technique, honoraires pour le contrôle technique, compte-rendu de visite de vérification avant ouverture, rapport de vérification des installations électriques, rapport de vérification des installations électriques, rapport de vérification des installations de chauffage-ventilation, certificat de conformité, demande de permis de construire, permis de construire, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, délibération d’adoption du bilan définitif, délibération d’adoption de l’avant-projet détaillé.

Date

1977 - 1982

Cote

AC/57/W/50

55

Année 1970.

Date

1970 - 1970

Cote

AC/57/W/5

56

Pavillon M Bérard, aile sud. - Service d’urgence, création.

Date

1977 - 1980

Cote

AC/57/W/49

57

Bilan définitif, rapport justificatif des travaux en plus et travaux en moins, facture, mémoires, certificats de réception définitive des travaux.

Date

1982 - 1983

Cote

AC/57/W/48

58

Actes d’engagement et avenants, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, soumissions.

Date

1982 - 1982

Cote

AC/57/W/47

59

Dossier de Consultation des Entreprises.

Date

1982 - 1982

Cote

AC/57/W/46

60

Exemplaire 3.

Date

10/10/1974 -10/10/1974

Cote

AC/57/W/452

61

Exemplaire 2.

Date

10/10/1974 -10/10/1974

Cote

AC/57/W/451

62

Exemplaire 1.

Date

10/10/1974 -10/10/1974

Cote

AC/57/W/450

63

ADP.

Date

1979 - 1979

Cote

AC/57/W/45

64

Service Equipements et installations. Ancienne clinique Lumière, rez de chaussée : lots techniques.

Date

13/01/1971 - 13/01/1971

Cote

AC/57/W/449

65

Façade ouest.

Date

15/10/1974 - 15/10/1974

Cote

AC/57/W/448

66

Façade nord.

Date

15/10/1974 - 15/10/1974

Cote

AC/57/W/447

67

Façade sud

Date

15/10/1974 - 15/10/1974

Cote

AC/57/W/446

68

Plan du 3e étage.

Date

17/07/1974 - 17/07/1974

Cote

AC/57/W/445

69

Plan du 2e étage.

Date

17/07/1974 - 17/07/1974

Cote

AC/57/W/444

70

Plan du 1er étage.

Date

17/07/1974 - 17/07/1974

Cote

AC/57/W/443

71

Plan du rez-de-chaussée.

Date

17/07/1974 - 17/07/1974

Cote

AC/57/W/442

72

Plan du niveau inférieur.

Date

17/07/1974 - 17/07/1974

Cote

AC/57/W/441

73

Réseau d’évacuation des eaux pluviales et eaux usées.

Date

17/09/1974 - 17/09/1974

Cote

AC/57/W/440

74

Résultat d’Examen des Offres, honoraires pour techniciens de l’économie de la construction, honoraires d’ingénierie, avenant d’ingénierie, décision du directeur général, convention de contrôle technique, honoraires de contrôle technique, rapport de contrôle technique, fiches de contrôle par sondage, comptes rendus d’examen de documents, rapport de vérification des installations électriques, photocopie incomplète d’arrêté du ministre de la Santé et de la Famille portant promesse de subvention, demande de permis de construire, permis de construire, rapport complémentaire au mémoire estimatif pour répondre aux demandes du Préfet, correspondance, rapport sur les contraintes financières issues de la spécificité de l’opération, délibération d’adoption du bilan, délibération d’adoption de l’avant-projet détaillé, délibération d’adoption de l’avant-projet sommaire, avis favorable de la Commission Départementale de la Protection Civile, projet.

Date

1977 - 1984

Cote

AC/57/W/44

75

Coupes.

Date

17/07/1974 - 17/07/1974

Cote

AC/57/W/439

76

Façade est.

Date

15/10/1974 - 15/10/1974

Cote

AC/57/W/438

77

Plan de masse.

Date

05/02/1975 - 05/02/1975

Cote

AC/57/W/437

78

Plan d’implantation (dressé le 5 février 1975, mis à jour).

Date

1975 - 1975

Cote

AC/57/W/436

79

2e étage : projet.

Date

05/05/1977 - 05/05/1977

Cote

AC/57/W/435

80

1er étage : projet.

Date

05/05/1977 - 05/05/1977

Cote

AC/57/W/434