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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Arrêt de la Cour des Aides de Paris, qui ordonne que les officiers de l'élection de Lyon, continueront de se taxer la somme de soixante et douze livres pour les sentences de qualité qui seront obtenues pour les habitans originaires de la ville de lyon et celle de cent livres pour les inscrits ou adoptifs. Donné à Paris en la première chambre, le 9 juin 1780
Cote
1C/500941
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrêt de la Cour des Aides de Paris, qui ordonne que...
2

Protestations du Bureau des Finances de Lyon. [11 juin-2 juillet 1788]
Cote
1C/397
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Protestations du Bureau des Finances de Lyon. [11 juin-2...
3

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui proroge jusqu'au premier octobre 1727, les délais portez par divers arrests concernant les remboursements à faire aux traitans dont les cautions sont en avance envers sa Majesté. Du 29 avril 1727
Cote
1C/701588
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui proroge jusqu'au...
4

Etudes sur les institutions financières de la France à la fin du Moyen-Age, T. 02
Cote
1C/502059/VOL/2
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Etudes sur les institutions financières de la France...
5

Etudes sur les institutions financières de la France à la fin du Moyen-Age, T. 01
Cote
1C/502059/VOL/1
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Etudes sur les institutions financières de la France...
6

Arrest notable du Conseil d'Estat du Roy, Sa Majesté y estant, entre le sieur Ruply de la ville d'Ispahan, capitale de Perse, demandeur, et Nicolas Saunier et ses cautions, fermiers généraux des gabelles et cinq grosses fermes [...]. [Condamnant les fermiers généraux et leurs commis à rendre à Ruply les diamants qu'ils lui ont volés, ou leur valeur. 15 juillet 1678.]
Cote
1C/706136
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest notable du Conseil d'Estat du Roy, Sa Majesté...
7

Instruction générale sur le service des consignations
Cote
1C/4893
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Instruction générale sur le service des consignations