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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Règlement concernant le maintien de l'ordre et de la propreté dans les bâtimenss militaires, à l'usage des troupes de la République
Cote
1C/450060
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Règlement concernant le maintien de l'ordre et de la...
2

Les Représentans du Peuple composant le Comité de Salut public, aux agents nationaux des communes. [Sur l'argenterie des églises envoyée à la monnaie. 23 thermidor an II : 10 Août 1794]
Cote
1C/701683
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Les Représentans du Peuple composant le Comité de Salut...
3

Décret de la Convention nationale du 18ème jour de Floréal, an second de la République Française, une et indivisible, qui fixe le jour où seront rendus les honneurs décernés à la mémoire de Barra et Agricole Viala
Cote
1C/705160
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Décret de la Convention nationale du 18ème jour de...
4

Règlement pour la police interne des écoles primaires, arrêté par le Comité d'instruction publique, dans la séance du 24 germinal, l'an III [...]
Cote
1C/302198
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Règlement pour la police interne des écoles primaires,...
5

Décret de la Convention Nationale, du 1er jour de Nivose, an second de la République Française une et indivisible. Qui fait defenses aux Autorités constituées de prendre aucun Arrêté qui pourrait tendre à entraver le cours des Assignats
Cote
1C/706963
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Décret de la Convention Nationale, du 1er jour de Nivose,...
6

Décrets de la Convention nationale du 7 avril 1793, l'an second de la République Française, relatifs aux franchises des ports de lettres
Cote
1C/307072
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Décrets de la Convention nationale du 7 avril 1793,...
7

Décret de la Convention Nationale, du 17 septembre 1793, [...] relatif au traitement des prêtres, qui seraient inquiétés par leurs communes pour raison de leur mariage
Cote
1C/705162
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Décret de la Convention Nationale, du 17 septembre...
8

Rapport et projet de décret sur l'organisation des secours à accorder annuellement aux enfants et aux vieillards, présenté au nom des secours publics, par le citoyen Maignet
Cote
1C/300498
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Rapport et projet de décret sur l'organisation des...
9

Décret de la convention nationale, des 15, 16, 17 et 24 août 1793, [...] qui ordonne la formation d'un grand livre pour inscrire et consolider la dette publique non viagère, [...] et l'assujetissement de la dette consolidée au principal de la contribution foncière
Cote
1C/701647
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Décret de la convention nationale, des 15, 16, 17 et...
10

Extrait des registres des arrêtés du Comité de Salut public de la Convention nationale. Du 25e jour de thermidor, l'an 3e [...] [Règlement sur la vaine pâture]
Cote
1C/303129
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Extrait des registres des arrêtés du Comité de Salut...
11

Les sections de la ville de Lyon, aux citoyens Dubois Crancé et Gauthier, représentans au Peuple près l'armée des Alpes
Cote
1C/308564
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Les sections de la ville de Lyon, aux citoyens Dubois...
12

Rapport sur les clubs et sociétés populaires, fait à la Convention nationale, au nom des comités de salut public, de sûreté générale et de législation, dans la séance du 6 fructidor, an 3
Cote
1C/308427
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Rapport sur les clubs et sociétés populaires, fait...