Convention nationale

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1
Les Représentans du Peuple composant le Comité de Salut public, aux agents nationaux des communes. [Sur l'argenterie des églises envoyée à la monnaie. 23 thermidor an II : 10 Août 1794]

Cote

1C/701683
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Les Représentans du Peuple composant le Comité de Salut...
2
Décret de la Convention nationale du 18ème jour de Floréal, an second de la République Française, une et indivisible, qui fixe le jour où seront rendus les honneurs décernés à la mémoire de Barra et Agricole Viala

Cote

1C/705160
- Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
- Décret de la Convention nationale du 18ème jour de...
3
Règlement pour la police interne des écoles primaires, arrêté par le Comité d'instruction publique, dans la séance du 24 germinal, l'an III [...]

Cote

1C/302198
- Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999
- Règlement pour la police interne des écoles primaires,...
4
Décret de la Convention Nationale, du 1er jour de Nivose, an second de la République Française une et indivisible. Qui fait defenses aux Autorités constituées de prendre aucun Arrêté qui pourrait tendre à entraver le cours des Assignats

Cote

1C/706963
- Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999
- Décret de la Convention Nationale, du 1er jour de Nivose,...
5
Décrets de la Convention nationale du 7 avril 1793, l'an second de la République Française, relatifs aux franchises des ports de lettres

Date de publication

1793

Cote

1C/307072
- Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999
- Décrets de la Convention nationale du 7 avril 1793,...
6
Décret de la Convention Nationale, du 17 septembre 1793, [...] relatif au traitement des prêtres, qui seraient inquiétés par leurs communes pour raison de leur mariage

Cote

1C/705162
- Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
- Décret de la Convention Nationale, du 17 septembre...
7
Rapport et projet de décret sur l'organisation des secours à accorder annuellement aux enfants et aux vieillards, présenté au nom des secours publics, par le citoyen Maignet

Cote

1C/300498
- Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999
- Rapport et projet de décret sur l'organisation des...
8
Décret de la convention nationale, des 15, 16, 17 et 24 août 1793, [...] qui ordonne la formation d'un grand livre pour inscrire et consolider la dette publique non viagère, [...] et l'assujetissement de la dette consolidée au principal de la contribution foncière

Cote

1C/701647
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Décret de la convention nationale, des 15, 16, 17 et...
9
Extrait des registres des arrêtés du Comité de Salut public de la Convention nationale. Du 25e jour de thermidor, l'an 3e [...] [Règlement sur la vaine pâture]

Cote

1C/303129
- Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999
- Extrait des registres des arrêtés du Comité de Salut...
10
Les sections de la ville de Lyon, aux citoyens Dubois Crancé et Gauthier, représentans au Peuple près l'armée des Alpes

Cote

1C/308564
- Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323
- Les sections de la ville de Lyon, aux citoyens Dubois...
11
Rapport sur les clubs et sociétés populaires, fait à la Convention nationale, au nom des comités de salut public, de sûreté générale et de législation, dans la séance du 6 fructidor, an 3

Date de publication

1795

Cote

1C/308427
- Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323
- Rapport sur les clubs et sociétés populaires, fait...

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Les Représentans du Peuple composant le Comité de Salut public, aux agents nationaux des communes. [Sur l'argenterie des églises envoyée à la monnaie. 23 thermidor an II : 10 Août 1794]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Décret de la Convention nationale du 18ème jour de Floréal, an second de la République Française, une et indivisible, qui fixe le jour où seront rendus les honneurs décernés à la mémoire de Barra et Agricole Viala

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

Règlement pour la police interne des écoles primaires, arrêté par le Comité d'instruction publique, dans la séance du 24 germinal, l'an III [...]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

Décret de la Convention Nationale, du 1er jour de Nivose, an second de la République Française une et indivisible. Qui fait defenses aux Autorités constituées de prendre aucun Arrêté qui pourrait tendre à entraver le cours des Assignats

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

Décrets de la Convention nationale du 7 avril 1793, l'an second de la République Française, relatifs aux franchises des ports de lettres

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

Décret de la Convention Nationale, du 17 septembre 1793, [...] relatif au traitement des prêtres, qui seraient inquiétés par leurs communes pour raison de leur mariage

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

Rapport et projet de décret sur l'organisation des secours à accorder annuellement aux enfants et aux vieillards, présenté au nom des secours publics, par le citoyen Maignet

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

Décret de la convention nationale, des 15, 16, 17 et 24 août 1793, [...] qui ordonne la formation d'un grand livre pour inscrire et consolider la dette publique non viagère, [...] et l'assujetissement de la dette consolidée au principal de la contribution foncière

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Extrait des registres des arrêtés du Comité de Salut public de la Convention nationale. Du 25e jour de thermidor, l'an 3e [...] [Règlement sur la vaine pâture]

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Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

Les sections de la ville de Lyon, aux citoyens Dubois Crancé et Gauthier, représentans au Peuple près l'armée des Alpes

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

Rapport sur les clubs et sociétés populaires, fait à la Convention nationale, au nom des comités de salut public, de sûreté générale et de législation, dans la séance du 6 fructidor, an 3

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323