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11 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Jugement rendu au profit de M[essieurs] Warnery et Marlot contre MM. E. Durand frères, et Dodelin. [30 janvier 1869]
Cote
1C/701343
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Jugement rendu au profit de M[essieurs] Warnery et...
2

Précis pour les parents et héritiers de Pierre Thibaudier, demandeurs, contre le nommé Raymond dit Thomas, soi-disant fils de Fabien Thibaudier,
Cote
1C/704156
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Précis pour les parents et héritiers de Pierre Thibaudier,...
3

Affaire des frères des écoles chrétiennes de Caluire
Cote
1C/306373
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Affaire des frères des écoles chrétiennes de Caluire
4

Affaire Koch-Serrière
Cote
1C/709076
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Affaire Koch-Serrière
5

Renseignements demandés pour la vente de la mine de houille du Mouillon
Cote
1C/709092
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Renseignements demandés pour la vente de la mine de...
6

Résumé pour M. Casimir Urbanowski contre M. Emile Waldmann
Cote
1C/709067
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Résumé pour M. Casimir Urbanowski contre M. Emile Waldmann
7

Mémoire pour M. Emile Waldmann contre M. Casimir Urbanowski
Cote
1C/650870
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/650000 - 1C/652226

  • Mémoire pour M. Emile Waldmann contre M. Casimir Urbanowski
8

Arrêté du Tribunal civil de Lyon, relatif aux procédures d'ordre et de distribution par contribution
Cote
1C/306232
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Arrêté du Tribunal civil de Lyon, relatif aux procédures...
9

Jugement préparatoire [7 juillet 1866]. Les dames Genet, propriétaires à Neuville sur Saône, contre les sieurs Gayet-Muret et Pavignano, propriétaires de l'Hôtel du Lion d'Or, aussi à Neuville sur Saône, défendeurs au principal [...] et la Commune de Neuville sur Saône, défenderesse à la garantie. Extrait du greffe du Tribunal Civil de première instance de Lyon [...]
Cote
1C/701333
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Jugement préparatoire [7 juillet 1866]. Les dames Genet,...
10

Extrait des registres du greffe du Tribunal Civil, séant à Lyon [...] [Jugement entre les consorts Carret-Gazanchon, appelants, et les consorts Carret, intimés, sur la propriété du domaine de la Brosse, à Courzieu, affecté à la prébende fondée en 1628 par Jean de Pierrefeu, 28 germinal an IX]
Cote
1C/704021
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Extrait des registres du greffe du Tribunal Civil,...
11

Mémoire pour M. Ch. Delpech de Frayssinet, percepteur à Verdun, M. Justin Grognier, percepteur des contributions, à Oullins, et M. Alf. Delpech de Frayssinet, employé à la Compagnie des Dombes, contre M. Jacques Ferrand, ingénieur en chef du département du Rhône
Cote
1C/709104
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Mémoire pour M. Ch. Delpech de Frayssinet, percepteur...