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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Séance du 31 juillet.
Cote
577W/1, 639WP/6 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 31 juillet.
2

Séance du 16 octobre.
Cote
577W/2, 639WP/9 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 16 octobre.
3

Séance du 20 novembre.
Cote
577W/2, 639WP/9 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 20 novembre.
4

Séance du 18 décembre.
Cote
577W/3, 639WP/11 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 18 décembre.
5

Séance du 26 décembre.
Cote
577W/3, 639WP/6 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 26 décembre.
6

Séance du 5 février.
Cote
577W/4, 639WP/15 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 5 février.
7

Séance du 29 janvier.
Cote
577W/4, 639WP/16 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 29 janvier.
8

Séance du 12 mars.
Cote
577W/5, 639WP/25 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 12 mars.
9

Séance du 16 avril.
Cote
577W/6, 639WP/24 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 16 avril.
10

Séance du 28 mai.
Cote
577W/7, 639WP/21 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 28 mai.
11

Séance du 9 juillet.
Cote
577W/8, 639WP/17 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 9 juillet.
12

Séances du 6 août.
Cote
577W/9, 639WP/19 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séances du 6 août.
13

Séance du 22 octobre.
Cote
577W/10, 639WP/18 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 22 octobre.
14

Séance du 19 novembre.
Cote
577W/11, 639WP/12 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 19 novembre.
15

Séance du 28 janvier.
Cote
577W/12, 639WP/48 (Ancienne cote)
 Date
1935
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1935.
  • Séance du 28 janvier.
16

Séance du 11 mars.
Cote
577W/13, 639WP/45 (Ancienne cote)
 Date
1935
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1935.
  • Séance du 11 mars.
17

Séance du 29 avril.
Cote
577W/14, 639WP/47 (Ancienne cote)
 Date
1935
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1935.
  • Séance du 29 avril.
18

Séance du 15 avril.
Cote
577W/14, 639WP/46 (Ancienne cote)
 Date
1935
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1935.
  • Séance du 15 avril.
19

Séances de mars à mai.
Cote
1919W/1, 1919WP/1-1919WP/3 (Ancienne cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1989.
  • Séances de mars à mai.
20

Séances de juin à septembre.
Cote
1919W/2, 1919WP/4-1919WP/5 (Ancienne cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1989.
  • Séances de juin à septembre.
21

Séances de novembre et décembre.
Cote
1919W/3, 1919WP/6 (Ancienne cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1989.
  • Séances de novembre et décembre.
22

Séances de janvier à mars.
Cote
1919W/4, 1919WP/7-1919WP/8 (Ancienne cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1990.
  • Séances de janvier à mars.
23

Séance du 14 mai.
Cote
1919W/5, 1919WP/9 (Ancienne cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1990.
  • Séance du 14 mai.
24

Séance du 25 juin.
Cote
1919W/6, 1919WP/10 (Ancienne cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1990.
  • Séance du 25 juin.
25

Séances de septembre.
Cote
1919W/7, 1919WP/11-1919WP/13 (Ancienne cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1990.
  • Séances de septembre.
26

Séances d'octobre à décembre.
Cote
1919W/8, 1919WP/14-1919WP/16 (Ancienne cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1990.
  • Séances d'octobre à décembre.
27

Séances de janvier à mars.
Cote
1919W/9, 1919WP/17-1919WP/19 (Ancienne cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1991.
  • Séances de janvier à mars.
28

Séances d'avril et mai.
Cote
1919W/10, 1919WP/20-1919WP/21 (Ancienne cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1991.
  • Séances d'avril et mai.
29

Séance du 1er juillet.
Cote
1919W/11, 1919WP/22 (Ancienne cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1991.
  • Séance du 1er juillet.
30

Séances de septembre et octobre.
Cote
1919W/12, 1919WP/23-1919WP/24 (Ancienne cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1991.
  • Séances de septembre et octobre.
31

Séances de novembre et décembre.
Cote
1919W/13, 1919WP/25-1919WP/27 (Ancienne cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1991.
  • Séances de novembre et décembre.
32

Séances de janvier et février.
Cote
1919W/14, 1919WP/28-1919WP/29 (Ancienne cote)
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1992.
  • Séances de janvier et février.
33

Séances de mars et mai.
Cote
1919W/15, 1919WP/30-1919WP/31 (Ancienne cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1992.
  • Séances de mars et mai.
34

Séances de juin et juillet.
Cote
1919W/16, 1919WP/32-1919WP/33 (Ancienne cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1992.
  • Séances de juin et juillet.
35

Séances de septembre et octobre.
Cote
1919W/17, 1919WP/34-1919WP/35 (Ancienne cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1992.
  • Séances de septembre et octobre.
36

Séances de novembre et décembre.
Cote
1919W/18, 1919WP/35-1919WP/36 (Ancienne cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1992.
  • Séances de novembre et décembre.
37

Séances de janvier à mars.
Cote
1919W/19, 1919WP/37-1919WP/39 (Ancienne cote)
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1993.
  • Séances de janvier à mars.
38

Séance du 3 mai.
Cote
1919W/20, 1919WP/40 (Ancienne cote)
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1993.
  • Séance du 3 mai.
39

Séances de juin et juillet.
Cote
1919W/21, 1919WP/41-1919WP/42 (Ancienne cote)
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1993.
  • Séances de juin et juillet.
40

Séances de septembre et décembre.
Cote
1919W/22, 1919WP/43-1919WP/44 (Ancienne cote)
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1993.
  • Séances de septembre et décembre.
41

Séances de janvier et février.
Cote
1919W/23, 1919WP/45 (Ancienne cote)
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1994.
  • Séances de janvier et février.
42

Séance du 28 mars.
Cote
1919W/24, 1919WP/46 (Ancienne cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1994.
  • Séance du 28 mars.
43

Séances de mai et juin.
Cote
1919W/25, 1919WP/47-1919WP/48 (Ancienne cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1994.
  • Séances de mai et juin.
44

Séance du 4 juillet.
Cote
1919W/26, 1919WP/49 (Ancienne cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1994.
  • Séance du 4 juillet.
45

Séance du 19 septembre.
Cote
1919W/27, 1919WP/50 (Ancienne cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1994.
  • Séance du 19 septembre.
46

Séances d'octobre et novembre.
Cote
1919W/28, 1919WP/51-1919WP/52 (Ancienne cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1994.
  • Séances d'octobre et novembre.
47

Séance du 12 décembre.
Cote
1919W/29, 1919WP/53 (Ancienne cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1994.
  • Séance du 12 décembre.
48

Séances de janvier et février.
Cote
1919W/30, 1919WP/54-1919WP/55 (Ancienne cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1995.
  • Séances de janvier et février.
49

Séance du 27 mars.
Cote
1919W/31, 1919WP/56 (Ancienne cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1995.
  • Séance du 27 mars.
50

Délibérations n° 4496 à 4615.
Cote
1919W/32, 1919WP/57 (Ancienne cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1995.
  • Séance du 15 mai.
  • Délibérations n° 4496 à 4615.
51

Délibérations n° 4616 à 4744.
Cote
1919W/33, 1919WP/58 (Ancienne cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1995.
  • Séance du 15 mai.
  • Délibérations n° 4616 à 4744.
52

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/1
 Date
02/07/1951-27/04/1952
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
53

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/2
 Date
19/05/1952-10/04/1953
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
54

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/3
 Date
07/05/1953-26/04/1954
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
55

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/4
 Date
10/05/1954-14/03/1955
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
56

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/5
 Date
18/06/1956-29/04/1957
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
57

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/6
 Date
17/06/1957-14/04/1958
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
58

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/7
 Date
11/05/1958-02/03/1959
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
59

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/8
 Date
16/03/1959-23/05/1960
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
60

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/9
 Date
01/06/1960-20/03/1961
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
61

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/10
 Date
09/05/1961-02/04/1962
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
62

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/11
 Date
07/05/1962-29/04/1963
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
63

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/12
 Date
27/05/1963-13/04/1964
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
64

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/13
 Date
11/05/1964-22/02/1965
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
65

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/14
 Date
29/03/1965-04/04/1966
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
66

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/15
 Date
09/05/1966-10/04/1967
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
67

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/16
 Date
29/05/1967-01/04/1968
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
68

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/17
 Date
06/05/1968-31/03/1969
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
69

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/18
 Date
25/05/1969-25/05/1970
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
70

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/19
 Date
06/07/1970-01/02/1971
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
71

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/20
 Date
19/03/1971-06/03/1972
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
72

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/21
 Date
24/04/1972-22/01/1973
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
73

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/22
 Date
19/03/1973-04/03/1974
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
74

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/23
 Date
08/04/1974-10/03/1975
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
75

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/24
 Date
28/04/1975-02/02/1976
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
76

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/25
 Date
22/03/1976-12/07/1976
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
77

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/26
 Date
04/10/1976-07/03/1977
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
78

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/27
 Date
25/03/1977-12/12/1977
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
79

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/28
 Date
1978
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
80

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon
Cote
2018W/29
 Date
1979
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2018 W

  • DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon