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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Perception des droits de péage dans la seigneurie de Pérouges.
Cote
333II/1/2
 Date
mercredi 12 août 1750
 Lieu
Ain (département), Pérouges
 Type de document
sceau

  • Contexte : 333II - Fonds de la famille Waldmann

  • Papiers de Maurice et Marthe Waldmann.
  • Perception des droits de péage dans la seigneurie de...
2

Etablissement de la fabrique, privilèges et règlements.
Cote
HH/500
 Date
1595-1619
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Usines, manufactures, colportages, exploitations.
  • Grande fabrique de soie.
  • Etablissement de la fabrique, privilèges et règlements.
3

1678 - 1755.
Cote
HH/369
 Date
1694-1755
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Règlements de la place des changes pour les paiements...
  • Courtiers et agents de change.
  • 1678 - 1755.
4

Virements des parties et autres affaires concernant le commerce et plusieurs manufactures ; règlements de discipline.
Cote
HH/301
 Date
1667-1685
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Règlements de la place des changes pour les paiements...
  • Virements des parties et autres affaires concernant...
5

1637-1683.
Cote
HH/296
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
  • Monnaies étrangères ayant cours dans les foires.
  • 1637-1683.
6

1561-1617.
Cote
HH/295
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
  • Monnaies étrangères ayant cours dans les foires.
  • 1561-1617.
7

1384-1556.
Cote
HH/294
 Date
1384-1556
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
  • Monnaies étrangères ayant cours dans les foires.
  • 1384-1556.
8
1521-1561.

2 lots 12 medias

1521-1561.
Cote
HH/291
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
  • Franchise des Foires et privilèges particuliers des...
  • 1521-1561.
9

Franchises des foires : recueil de copies.
Cote
HH/290/3
 Date
1474-1703
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
  • Franchises des foires : recueil de copies.
10

Etablissement des foires et les exemptions accordées : recueil de copies.
Cote
HH/290/2
 Date
1349-1705
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
  • Etablissement des foires et les exemptions accordées...
11

Conflit avec les fermiers généraux qui voulaient réduire les privilèges à la seule exemption des droits de sortie.
Cote
HH/290/1
 Date
1701-1711
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
  • Conflit avec les fermiers généraux qui voulaient réduire...
12

Institution et établissement d'autres foires.
Cote
HH/288, HH/288
 Date
1613-1780
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et établissement d'autres foires.
13
1498-1697.

7 medias

1498-1697.
Cote
HH/286
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
  • 1498-1697.
14

1494-1553.
Cote
HH/285
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
  • 1494-1553.
15

1484-1485.
Cote
HH/283
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
  • 1484-1485.
16
1483-1485.

6 medias

1483-1485.
Cote
HH/282
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
  • 1483-1485.
17

1466-1476.
Cote
HH/281
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
  • 1466-1476.
18

1465-1467.
Cote
HH/280
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
  • 1465-1467.
19
1461-1464.

6 medias

1461-1464.
Cote
HH/279
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
  • 1461-1464.
20

1419-1457.
Cote
HH/278
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
  • 1419-1457.
21
1723-1737.

1 media

1723-1737.
Cote
HH/274
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Police des arts et métiers.
  • 1723-1737.
22

1ère partie.
Cote
HH/203
 Date
1640-1781
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Tourneurs.
  • 1ère partie.
23

Tondeurs de draps.
Cote
HH/201
 Date
1486-1766
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Tondeurs de draps.
24

Privilèges et règlements.
Cote
HH/147
 Date
1657-1726
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Ouvriers en étoffe d'or, d'argent et de soie.
  • Piqueurs d'once.
  • Privilèges et règlements.
25

1668-1676.
Cote
HH/127
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Ouvriers en étoffe d'or, d'argent et de soie.
  • Privilèges et règlements.
  • 1668-1676.
26

1467-1554.
Cote
HH/124
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Ouvriers en étoffe d'or, d'argent et de soie.
  • Privilèges et règlements.
  • 1467-1554.
27

1744-1784.
Cote
HH/120
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Ouvriers en bas de soie.
  • 1744-1784.
28

1676-1733.
Cote
HH/119
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Ouvriers en bas de soie.
  • 1676-1733.
29

1704-1710.
Cote
HH/118
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Ouvriers en bas de soie.
  • 1704-1710.
30

1ère partie.
Cote
HH/88
 Date
1634-1670
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Futainiers.
  • 1ère partie.
31

Droguistes, épiciers ; écacheurs d'or, trieurs d'or et guimpiers ; ébenistes, menuisiers et tourneurs.
Cote
HH/82/1
 Date
1672-1780
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Droguistes, épiciers ; écacheurs d'or, trieurs d'or...
32

1679-1715.
Cote
HH/37
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Chirurgiens
  • 1679-1715.
33

Cemturiers, corroyeurs ; chamoiseurs ; chandeliers et fondeurs de suifs.
Cote
HH/29
 Date
1654-1724
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Cemturiers, corroyeurs ; chamoiseurs ; chandeliers...
34
1614-1707.

1 media

1614-1707.
Cote
HH/22
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Boulangers.
  • 1614-1707.
35

1536-1557.
Cote
HH/2
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Subsistances et approvisionnement de la ville.
  • Traite des blés.
  • 1536-1557.
36
1438-1531.

1 media

1438-1531.
Cote
HH/1
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Subsistances et approvisionnement de la ville.
  • Traite des blés.
  • 1438-1531.
37
Temples de Vaise, Oullins et Saint-Romain de Couzon.

10 medias

Temples de Vaise, Oullins et Saint-Romain de Couzon.
Cote
3GG/85
 Date
1601-1684
 Lieu
Rhône (département), Vaise, Oullins, Saint-Romain de Couzin
 Type de document
sceau

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Religion réformée.
  • Temples.
  • Temples de Vaise, Oullins et Saint-Romain de Couzon.
38

Maison Paradis.
Cote
3GG/84
 Date
1564-1790
 Lieu
2e arrondissement, Estableries(rue), Plume (rue), Quatre chapeaux (rue)
 Type de document
sceau

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Religion réformée.
  • Temples.
  • Maison Paradis.
39

1580-1670.
Cote
3GG/32
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Santé de la ville.
  • Correspondance du bureau de la santé.
  • Copies, originales et traductions des missives envoyées...
  • 1580-1670.
40

1722.
Cote
3GG/31
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Santé de la ville.
  • Correspondance du bureau de la santé.
  • Copies, originales et traductions des missives envoyées...
  • 1722.
41

1721.
Cote
3GG/30
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Santé de la ville.
  • Correspondance du bureau de la santé.
  • Copies, originales et traductions des missives envoyées...
  • 1721.
42

1670-1720.
Cote
3GG/29
 Date- Lieu
Allemagne, Espagne, Prague
 Type de document
sceau

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Santé de la ville.
  • Correspondance du bureau de la santé.
  • Copies, originales et traductions des missives envoyées...
  • 1670-1720.
43

Période de sinistres.
Cote
3GG/1
 Date
1643
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Santé de la ville.
  • Titres constitutifs de la juridiction et du pouvoir...
  • Période de sinistres.
44

Reproduction du sceau de la ville de 1271.
Cote
100FI/13
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
objet, sceau

  • Contexte : 100FI - Objets isolés

  • Cadeaux protocolaires.
  • Sceaux.
  • Reproduction du sceau de la ville de 1271.
45

Loi du 23 décembre 1879, conversion de la dette municipale.
Cote
100FI/12
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
sceau, objet

  • Contexte : 100FI - Objets isolés

  • Cadeaux protocolaires.
  • Sceaux.
  • Loi du 23 décembre 1879, conversion de la dette municipale.
46

5 janvier au 16 mars 1675.
Cote
FF/275
 Date
1386
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 5 janvier au 16 mars 1675.
47

2 au 16 juillet 1663.
Cote
FF/246
 Date
1429
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 2 au 16 juillet 1663.
48

2 septembre au 29 novembre 1660.
Cote
FF/236
 Date
1492
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 2 septembre au 29 novembre 1660.
49

24 avril au 31 août 1660.
Cote
FF/235
 Date
1485
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 24 avril au 31 août 1660.
50

1er février au 24 mars 1655.
Cote
FF/210
 Date
1600
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1er février au 24 mars 1655.
51

4 au 30 janvier 1655.
Cote
FF/209
 Date
1655
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 4 au 30 janvier 1655.
52

17 au 19 octobre 1654.
Cote
FF/206
 Date
1508
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 17 au 19 octobre 1654.
53

1er au 30 avril 1644.
Cote
FF/171
 Date
1414
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1er au 30 avril 1644.
54

1er septembre au 19 octobre 1643.
Cote
FF/167
 Date
1481
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1er septembre au 19 octobre 1643.
55

2 janvier au 17 mars et 26 mars 1636.
Cote
FF/148
 Date
1596
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 2 janvier au 17 mars et 26 mars 1636.
56

4 juillet au 31 décembre 1635.
Cote
FF/147
 Date
1609
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 4 juillet au 31 décembre 1635.
57

Septembre 1628.
Cote
FF/134
 Date
1534
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • Septembre 1628.
58

8 janvier au 28 juin 1627.
Cote
FF/129
 Date
1602
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 8 janvier au 28 juin 1627.
59

1er juillet - 19 septembre 1619.
Cote
FF/116
 Date
1396
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1er juillet - 19 septembre 1619.
60

Juin 1619.
Cote
FF/115
 Date
1718
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • Juin 1619.
61

1 août - 29 décembre 1618.
Cote
FF/113
 Date
1679
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1 août - 29 décembre 1618.
62

Les juges conservateurs ont le pouvoir d'interposer des décrets sur les immeubles de leurs justiciables en quelque province du royaume qu'ils soient situés et procèdent à la distribution du prix des dits immeubles et des derniers provenant de leurs effets saisis (1506-1684).
Cote
FF/91
 Date
1506-1684
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Les juges conservateurs ont le pouvoir d'interposer...
63

Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes, faillites et déconfitures et déconfitures et procédures extraordinaires en cas de fraude par les juges conservateurs (1673 - 1685).
Cote
FF/88
 Date
1673-1685
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes,...
64

Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes, faillites et déconfitures et déconfitures et procédures extraordinaires en cas de fraude par les juges conservateurs (1608 - 1674).
Cote
FF/87
 Date
1608-1674
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes,...
65

Affaires civiles et criminelles de la police des arts et métiers et règlements.
Cote
FF/85
 Date
1619-1755
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Affaires civiles et criminelles de la police des arts...
66
Affaires criminelles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville.

4 medias

Affaires criminelles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville.
Cote
FF/84
 Date
1510-1719
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Affaires criminelles du commerce par les juges conservateurs...
67

Connaissance des règlements et affaires civiles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville (1680-1682).
Cote
FF/79
 Date
1680-1682
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Connaissance des règlements et affaires civiles du...
68

Connaissance des règlements et affaires civiles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville.
Cote
FF/78
 Date
1671-1680
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Connaissance des règlements et affaires civiles du...
69

Connaissance des règlements et affaires civiles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville.
Cote
FF/77
 Date
1662-1673
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Connaissance des règlements et affaires civiles du...
70

Réglements et procédures civiles par les juges conservateurs des foires de la ville.
Cote
FF/76
 Date
1464-1659
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Réglements et procédures civiles par les juges conservateurs...
71

Liste des participants aux différents parlements de la Conservation. Règlements et procédures.
Cote
FF/73
 Date
1668-1683
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Liste des participants aux différents parlements de...
72

Juridiction consulaire : règlements (1668-1673).
Cote
FF/70
 Date
1668-1673
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Juridiction consulaire : règlements (1668-1673).
73

Juridiction consulaire (1668-1671).
Cote
FF/69
 Date
1668-1671
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Juridiction consulaire (1668-1671).
74

Juridiction consulaire (1349-1670).
Cote
FF/68
 Date
1349-1670
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Juridiction consulaire (1349-1670).
75

Origine et établissement de cette juridiction (1508 - 1596). Union au corps consulaire (1655 - 1667).
Cote
FF/67
 Date
1508-1667
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Origine et établissement de cette juridiction (1508...
76
Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.

2 medias

Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.
Cote
FF/66
 Date
1349-1649
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.
77

Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781). Sédition et émeute du 8 août 1786. Emeute du 30 juin 1789. Sédition des bouchers de Lyon (juin 1714). Emotion populaire arrivée le 11 octobre 1734 à Saint-Etienne.
Cote
FF/2
 Date
1714-1789
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781)....
78

Lettres originales. Copies de lettres. Nouvelles (suite).
Cote
EE/106
 Date
1589-1641
 Lieu - Type de document
registre, sceau, brochure, affiche

  • Contexte : Affaires militaires.

  • Affaires militaires générales.
  • Affaires politiques et militaires pendant les troubles...
  • Lettres originales. Copies de lettres. Nouvelles (suite).
79

Lettres originales. Copies de lettres. Nouvelles instructions (suite).
Cote
EE/105
 Date
1592-1593
 Lieu - Type de document
registre, sceau, brochure, affiche

  • Contexte : Affaires militaires.

  • Affaires militaires générales.
  • Affaires politiques et militaires pendant les troubles...
  • Lettres originales. Copies de lettres. Nouvelles instructions...
80

Lettres originales (suite).
Cote
EE/104
 Date
1590-1591
 Lieu - Type de document
registre, sceau, brochure, affiche

  • Contexte : Affaires militaires.

  • Affaires militaires générales.
  • Affaires politiques et militaires pendant les troubles...
  • Lettres originales (suite).