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184 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Perception des droits de péage dans la seigneurie de Pérouges.

    Date

    mercredi 12 août 1750

    Cote

    333II/1/2

    • Contexte : 333II - Fonds de la famille Waldmann

    • Papiers de Maurice et Marthe Waldmann.
    • Perception des droits de péage dans la seigneurie de...

    Producteur :

    Famille Waldmann : Maurice Waldmann (1852-1928), son épouse Marthe Siroutot (1860-1945), leur fils Emile Waldmann (1896-1992) et son épouse Anne-Marie Bonnet (1901-1985), leur fille Thérèse Waldmann (1933-1944).

  • 2

    Etablissement de la fabrique, privilèges et règlements.

    Date

    1595-1619

    Cote

    HH/500

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Usines, manufactures, colportages, exploitations.
    • Grande fabrique de soie.
    • Etablissement de la fabrique, privilèges et règlements.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 3

    1678 - 1755.

    Date

    1694-1755

    Cote

    HH/369

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Règlements de la place des changes pour les paiements...
    • Courtiers et agents de change.
    • 1678 - 1755.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 4

    Virements des parties et autres affaires concernant le commerce et plusieurs manufactures ; règlements de discipline.

    Date

    1667-1685

    Cote

    HH/301

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Règlements de la place des changes pour les paiements...
    • Virements des parties et autres affaires concernant...

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 5

    1637-1683.

    Cote

    HH/296

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
    • Monnaies étrangères ayant cours dans les foires.
    • 1637-1683.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 6

    1561-1617.

    Cote

    HH/295

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
    • Monnaies étrangères ayant cours dans les foires.
    • 1561-1617.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 7

    1384-1556.

    Date

    1384-1556

    Cote

    HH/294

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
    • Monnaies étrangères ayant cours dans les foires.
    • 1384-1556.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 8
    1521-1561.

    2 lots 12 medias

    1521-1561.

    Cote

    HH/291

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
    • Franchise des Foires et privilèges particuliers des...
    • 1521-1561.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 9

    Franchises des foires : recueil de copies.

    Date

    1474-1703

    Cote

    HH/290/3

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
    • Franchises des foires : recueil de copies.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 10

    Etablissement des foires et les exemptions accordées : recueil de copies.

    Date

    1349-1705

    Cote

    HH/290/2

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
    • Etablissement des foires et les exemptions accordées...

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 11

    Conflit avec les fermiers généraux qui voulaient réduire les privilèges à la seule exemption des droits de sortie.

    Date

    1701-1711

    Cote

    HH/290/1

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
    • Conflit avec les fermiers généraux qui voulaient réduire...

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 12

    Institution et établissement d'autres foires.

    Date

    1613-1780

    Cote

    HH/288, HH/288

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et établissement d'autres foires.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 13
    1498-1697.

    7 medias

    1498-1697.

    Cote

    HH/286

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1498-1697.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 14

    1494-1553.

    Cote

    HH/285

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1494-1553.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 15

    1484-1485.

    Cote

    HH/283

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1484-1485.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 16
    1483-1485.

    6 medias

    1483-1485.

    Cote

    HH/282

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1483-1485.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 17

    1466-1476.

    Cote

    HH/281

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1466-1476.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 18

    1465-1467.

    Cote

    HH/280

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1465-1467.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 19
    1461-1464.

    6 medias

    1461-1464.

    Cote

    HH/279

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1461-1464.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 20

    1419-1457.

    Cote

    HH/278

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1419-1457.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 21
    1723-1737.

    1 media

    1723-1737.

    Cote

    HH/274

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Police des arts et métiers.
    • 1723-1737.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 22

    1ère partie.

    Date

    1640-1781

    Cote

    HH/203

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Tourneurs.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 23

    Tondeurs de draps.

    Date

    1486-1766

    Cote

    HH/201

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Tondeurs de draps.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 24

    Privilèges et règlements.

    Date

    1657-1726

    Cote

    HH/147

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Ouvriers en étoffe d'or, d'argent et de soie.
    • Piqueurs d'once.
    • Privilèges et règlements.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 25

    1668-1676.

    Cote

    HH/127

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Ouvriers en étoffe d'or, d'argent et de soie.
    • Privilèges et règlements.
    • 1668-1676.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 26

    1467-1554.

    Cote

    HH/124

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Ouvriers en étoffe d'or, d'argent et de soie.
    • Privilèges et règlements.
    • 1467-1554.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 27

    1744-1784.

    Cote

    HH/120

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Ouvriers en bas de soie.
    • 1744-1784.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 28

    1676-1733.

    Cote

    HH/119

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Ouvriers en bas de soie.
    • 1676-1733.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 29

    1704-1710.

    Cote

    HH/118

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Ouvriers en bas de soie.
    • 1704-1710.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 30

    1ère partie.

    Date

    1634-1670

    Cote

    HH/88

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Futainiers.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 31

    Droguistes, épiciers ; écacheurs d'or, trieurs d'or et guimpiers ; ébenistes, menuisiers et tourneurs.

    Date

    1672-1780

    Cote

    HH/82/1

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Droguistes, épiciers ; écacheurs d'or, trieurs d'or...

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 32

    1679-1715.

    Cote

    HH/37

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Chirurgiens
    • 1679-1715.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 33

    Cemturiers, corroyeurs ; chamoiseurs ; chandeliers et fondeurs de suifs.

    Date

    1654-1724

    Cote

    HH/29

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Cemturiers, corroyeurs ; chamoiseurs ; chandeliers...

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 34
    1614-1707.

    1 media

    1614-1707.

    Cote

    HH/22

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Boulangers.
    • 1614-1707.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 35

    1536-1557.

    Cote

    HH/2

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Subsistances et approvisionnement de la ville.
    • Traite des blés.
    • 1536-1557.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 36
    1438-1531.

    1 media

    1438-1531.

    Cote

    HH/1

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Subsistances et approvisionnement de la ville.
    • Traite des blés.
    • 1438-1531.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 37
    Temples de Vaise, Oullins et Saint-Romain de Couzon.

    10 medias

    Temples de Vaise, Oullins et Saint-Romain de Couzon.

    Date

    1601-1684

    Cote

    3GG/85

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Religion réformée.
    • Temples.
    • Temples de Vaise, Oullins et Saint-Romain de Couzon.

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 38

    Maison Paradis.

    Date

    1564-1790

    Cote

    3GG/84

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Religion réformée.
    • Temples.
    • Maison Paradis.

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 39

    1580-1670.

    Cote

    3GG/32

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Santé de la ville.
    • Correspondance du bureau de la santé.
    • Copies, originales et traductions des missives envoyées...
    • 1580-1670.

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 40

    1722.

    Cote

    3GG/31

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Santé de la ville.
    • Correspondance du bureau de la santé.
    • Copies, originales et traductions des missives envoyées...
    • 1722.

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 41

    1721.

    Cote

    3GG/30

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Santé de la ville.
    • Correspondance du bureau de la santé.
    • Copies, originales et traductions des missives envoyées...
    • 1721.

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 42

    1670-1720.

    Cote

    3GG/29

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Santé de la ville.
    • Correspondance du bureau de la santé.
    • Copies, originales et traductions des missives envoyées...
    • 1670-1720.

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 43

    Période de sinistres.

    Date

    1643

    Cote

    3GG/1

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Santé de la ville.
    • Titres constitutifs de la juridiction et du pouvoir...
    • Période de sinistres.

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 44

    Reproduction du sceau de la ville de 1271.

    Date

    s.d.

    Cote

    100FI/13

    • Contexte : 100FI - Objets isolés

    • Cadeaux protocolaires.
    • Sceaux.
    • Reproduction du sceau de la ville de 1271.

    Producteur :

    Producteurs multiples.

  • 45

    Loi du 23 décembre 1879, conversion de la dette municipale.

    Date

    s.d.

    Cote

    100FI/12

    • Contexte : 100FI - Objets isolés

    • Cadeaux protocolaires.
    • Sceaux.
    • Loi du 23 décembre 1879, conversion de la dette municipale.

    Producteur :

    Producteurs multiples.

  • 46

    5 janvier au 16 mars 1675.

    Date

    1386

    Cote

    FF/275

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 5 janvier au 16 mars 1675.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 47

    2 au 16 juillet 1663.

    Date

    1429

    Cote

    FF/246

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 2 au 16 juillet 1663.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 48

    2 septembre au 29 novembre 1660.

    Date

    1492

    Cote

    FF/236

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 2 septembre au 29 novembre 1660.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 49

    24 avril au 31 août 1660.

    Date

    1485

    Cote

    FF/235

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 24 avril au 31 août 1660.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 50

    1er février au 24 mars 1655.

    Date

    1600

    Cote

    FF/210

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1er février au 24 mars 1655.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 51

    4 au 30 janvier 1655.

    Date

    1655

    Cote

    FF/209

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 4 au 30 janvier 1655.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 52

    17 au 19 octobre 1654.

    Date

    1508

    Cote

    FF/206

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 17 au 19 octobre 1654.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 53

    1er au 30 avril 1644.

    Date

    1414

    Cote

    FF/171

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1er au 30 avril 1644.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 54

    1er septembre au 19 octobre 1643.

    Date

    1481

    Cote

    FF/167

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1er septembre au 19 octobre 1643.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 55

    2 janvier au 17 mars et 26 mars 1636.

    Date

    1596

    Cote

    FF/148

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 2 janvier au 17 mars et 26 mars 1636.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 56

    4 juillet au 31 décembre 1635.

    Date

    1609

    Cote

    FF/147

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 4 juillet au 31 décembre 1635.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 57

    Septembre 1628.

    Date

    1534

    Cote

    FF/134

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • Septembre 1628.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 58

    8 janvier au 28 juin 1627.

    Date

    1602

    Cote

    FF/129

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 8 janvier au 28 juin 1627.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 59

    1er juillet - 19 septembre 1619.

    Date

    1396

    Cote

    FF/116

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1er juillet - 19 septembre 1619.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 60

    Juin 1619.

    Date

    1718

    Cote

    FF/115

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • Juin 1619.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 61

    1 août - 29 décembre 1618.

    Date

    1679

    Cote

    FF/113

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1 août - 29 décembre 1618.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 62

    Les juges conservateurs ont le pouvoir d'interposer des décrets sur les immeubles de leurs justiciables en quelque province du royaume qu'ils soient situés et procèdent à la distribution du prix des dits immeubles et des derniers provenant de leurs effets saisis (1506-1684).

    Date

    1506-1684

    Cote

    FF/91

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
    • Les juges conservateurs ont le pouvoir d'interposer...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 63

    Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes, faillites et déconfitures et déconfitures et procédures extraordinaires en cas de fraude par les juges conservateurs (1673 - 1685).

    Date

    1673-1685

    Cote

    FF/88

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
    • Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes,...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 64

    Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes, faillites et déconfitures et déconfitures et procédures extraordinaires en cas de fraude par les juges conservateurs (1608 - 1674).

    Date

    1608-1674

    Cote

    FF/87

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
    • Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes,...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 65

    Affaires civiles et criminelles de la police des arts et métiers et règlements.

    Date

    1619-1755

    Cote

    FF/85

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
    • Affaires civiles et criminelles de la police des arts...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 66
    Affaires criminelles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville.

    4 medias

    Affaires criminelles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville.

    Date

    1510-1719

    Cote

    FF/84

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
    • Affaires criminelles du commerce par les juges conservateurs...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 67

    Connaissance des règlements et affaires civiles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville (1680-1682).

    Date

    1680-1682

    Cote

    FF/79

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
    • Connaissance des règlements et affaires civiles du...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 68

    Connaissance des règlements et affaires civiles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville.

    Date

    1671-1680

    Cote

    FF/78

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
    • Connaissance des règlements et affaires civiles du...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 69

    Connaissance des règlements et affaires civiles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville.

    Date

    1662-1673

    Cote

    FF/77

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
    • Connaissance des règlements et affaires civiles du...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 70

    Réglements et procédures civiles par les juges conservateurs des foires de la ville.

    Date

    1464-1659

    Cote

    FF/76

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
    • Réglements et procédures civiles par les juges conservateurs...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 71

    Liste des participants aux différents parlements de la Conservation. Règlements et procédures.

    Date

    1668-1683

    Cote

    FF/73

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Privilèges des foires de Lyon.
    • Liste des participants aux différents parlements de...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 72

    Juridiction consulaire : règlements (1668-1673).

    Date

    1668-1673

    Cote

    FF/70

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Privilèges des foires de Lyon.
    • Juridiction consulaire : règlements (1668-1673).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 73

    Juridiction consulaire (1668-1671).

    Date

    1668-1671

    Cote

    FF/69

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Privilèges des foires de Lyon.
    • Juridiction consulaire (1668-1671).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 74

    Juridiction consulaire (1349-1670).

    Date

    1349-1670

    Cote

    FF/68

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Privilèges des foires de Lyon.
    • Juridiction consulaire (1349-1670).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 75

    Origine et établissement de cette juridiction (1508 - 1596). Union au corps consulaire (1655 - 1667).

    Date

    1508-1667

    Cote

    FF/67

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Privilèges des foires de Lyon.
    • Origine et établissement de cette juridiction (1508...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 76
    Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.

    2 medias

    Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.

    Date

    1349-1649

    Cote

    FF/66

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Privilèges des foires de Lyon.
    • Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 77

    Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781). Sédition et émeute du 8 août 1786. Emeute du 30 juin 1789. Sédition des bouchers de Lyon (juin 1714). Emotion populaire arrivée le 11 octobre 1734 à Saint-Etienne.

    Date

    1714-1789

    Cote

    FF/2

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Police ordinaire exercée par la ville.
    • Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781)....

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 78

    Lettres originales. Copies de lettres. Nouvelles (suite).

    Date

    1589-1641

    Cote

    EE/106

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Affaires militaires générales.
    • Affaires politiques et militaires pendant les troubles...
    • Lettres originales. Copies de lettres. Nouvelles (suite).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 79

    Lettres originales. Copies de lettres. Nouvelles instructions (suite).

    Date

    1592-1593

    Cote

    EE/105

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Affaires militaires générales.
    • Affaires politiques et militaires pendant les troubles...
    • Lettres originales. Copies de lettres. Nouvelles instructions...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 80

    Lettres originales (suite).

    Date

    1590-1591

    Cote

    EE/104

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Affaires militaires générales.
    • Affaires politiques et militaires pendant les troubles...
    • Lettres originales (suite).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).