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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2765W/49
Date
1979-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Fonctionnement du service.
  • Contrôle des établissements recevant du public (ERP)...
2
Cote
2765W/46
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2013.
  • Réunions plénières des 27 juin, 25 juillet, 29 août.
3
Cote
2765W/45
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2013.
  • Réunions plénières des 4 avril, 25 avril, 16 mai, 6...
4
Cote
2765W/48
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2013.
  • Réunions plénières des 6 décembre, 20 décembre ; réunions...
5
Cote
2765W/47
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2013.
  • Réunions plénières des 30 septembre, 11 octobre, 31...
6
Cote
2765W/44
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2013.
  • Réunions plénières des 10 janvier, 31 janvier, 21 février,...
7
Cote
2765W/40
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2012.
  • Réunions plénières des 22 mars, 5 avril, 26 avril,...
8
Cote
2765W/42
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2012.
  • Réunions plénières des 30 août, 21 septembre, 12 octobre.
9
Cote
2765W/39
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2012.
  • Réunions plénières des 6 janvier, 27 janvier, 9 février,...
10
Cote
2765W/43
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2012.
  • Réunions plénières des 25 octobre, 26 novembre, 21...
11
Cote
2765W/41
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2012.
  • Réunions plénières des 14 juin, 28 juin, 26 juillet.
12
Cote
2765W/35
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2011.
  • Réunions plénières des 18 mars, 7 avril, 22 avril,...
13
Cote
2765W/36
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2011.
  • Réunions plénières des 27 mai, 17 juin, 30 juin, 28...
14
Cote
2765W/34
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2011.
  • Réunions plénières des 7 janvier, 21 janvier, 11 février,...
15
Cote
2765W/38
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2011.
  • Réunions plénières des 3 novembre, 18 novembre, 5 décembre,...
16
Cote
2765W/37
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2011.
  • Réunions plénières des 25 août, 15 septembre, 7 octobre,...
17
Cote
2765W/29
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2010.
  • Réunions plénières des 5 mars, 26 mars, 8 avril.
18
Cote
2765W/32
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2010.
  • Réunion plénière du 22 octobre.
19
Cote
2765W/33
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2010.
  • Réunions plénières des 15 novembre, 3 décembre, 17...
20
Cote
2765W/31
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2010.
  • Réunions plénières des 2 juillet, 23 juillet, 26 août,...
21
Cote
2765W/28
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2010.
  • Réunions plénières des 8 janvier, 29 janvier, 12 février.
22
Cote
2765W/30
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2010.
  • Réunions plénières des 23 avril, 17 mai, 4 juin, 18...
23
Cote
2765W/26
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2009.
  • Réunions plénières des 11 septembre, 2 octobre, 23...
24
Cote
2765W/25
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2009.
  • Réunions plénières des 12 juin, 26 juin, 10 juillet,...
25
Cote
2765W/24
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2009.
  • Réunions plénières des 13 mars, 3 avril, 24 avril,...
26
Cote
2765W/23
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2009.
  • Réunions plénières des 6 janvier, 16 janvier, 27 février.
27
Cote
2765W/27
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2009.
  • Réunions plénières des 27 novembre, 18 décembre ; réunions...
28
Cote
2765W/21
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2008.
  • Réunions plénières des 25 juillet, 29 août, 12 septembre,...
29
Cote
2765W/20
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2008.
  • Réunions plénières des 21 avril, 16 mai, 30 mai, 13...
30
Cote
2765W/19
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2008.
  • Réunions plénières des 14 janvier, 1er février, 2 février,...
31
Cote
2765W/22
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2008.
  • Réunions plénières des 14 novembre, 28 novembre, 22...
32
Cote
2765W/16
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2007.
  • Réunions plénières des 27 juillet, 30 août, 24 septembre,...
33
Cote
2765W/13
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2007.
  • Réunions plénières des 11 janvier, 26 janvier, 9 février,...
34
Cote
2765W/17
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2007.
  • Réunions plénières des 26 octobre, 15 novembre, 29...
35
Cote
2765W/14
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2007.
  • Réunions plénières des 23 mars, 20 avril, 14 mai, 1er...
36
Cote
2765W/18
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2007.
  • Réunion plénière du 20 décembre ; réunions sur site...
37
Cote
2765W/15
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2007.
  • Réunions plénières des 15 juin, 6 juillet.
38
Cote
2765W/12
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2006.
  • Réunions plénières des 1er décembre, 15 décembre ;...
39
Cote
2765W/7
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2006.
  • Réunions plénières des 6 janvier, 27 janvier, 17 février.
40
Cote
2765W/11
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2006.
  • Réunions plénières des 12 octobre, 30 octobre, 11 novembre.
41
Cote
2765W/8
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2006.
  • Réunions plénières des 17 mars, 31 mars, 20 avril,...
42
Cote
2765W/10
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2006.
  • Réunions plénières des 7 juillet, 27 juillet, 2 septembre,...
43
Cote
2765W/9
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2006.
  • Réunions plénières des 2 juin, 19 juin.
44
Cote
2765W/1
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2005.
  • Réunions plénières des 7 janvier, 28 janvier, 11 février,...
45
Cote
2765W/6
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2005.
  • Réunion plénière du 16 décembre ; réunions sur site...
46
Cote
2765W/2
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2005.
  • Réunions plénières des 25 mars, 19 avril, 4 mai.
47
Cote
2765W/4
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2005.
  • Réunions plénières des 27 juillet, 2 septembre, 23...
48
Cote
2765W/5
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2005.
  • Réunions plénières des 14 octobre, 4 novembre, 25 novembre.
49
Cote
2765W/3
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2005.
  • Réunions plénières des 20 mai, 10 juin, 1er juillet.
50
Cote
2765W/51
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Fonctionnement du service.
  • Gestion du personnel. Intéressement, centres de responsabilité...
51
Cote
2765W/50
Date
1985-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Fonctionnement du service.
  • Contrôle des établissements recevant du public (ERP),...
52
Cote
919WP/72, Boîtes n° 296 (Ancienne cote), 339 (Ancienne cote), 340 et 345 (Ancienne cote)
Date
1969-1988
Lieu
IMMEUBLE DE LA CAISSE D'EPARGNE DE LYON, IMMEUBLE DE L'U.A.P., IMMEUBLE LE BRITANNIA
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/72
53
Cote
919WP/13, Boîtes n° 232 et 239 (Ancienne cote)
Date
1980-1988
Lieu
HOPITAL EDOUARD HERRIOT
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/13
54
Cote
919WP/33, Boîtes n° 262 et 264 (Ancienne cote)
Date
1969-1988
Lieu
HOPITAL DE L'ANTIQUAILLE
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/33
55
Cote
919WP/36, Boîtes n° 268 et 279 (Ancienne cote)
Date
1983-1988
Lieu
HOPITAL DEBROUSSE
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/36
56
Cote
919WP/28, Boîtes n° 254 (Ancienne cote), 255 et 256 (Ancienne cote)
Date
1977-1988
Lieu
HOTEL-DIEU
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/28
57
Cote
919WP/39, Boîtes n° 269 et 270 (Ancienne cote)
Date
1982-1988
Lieu
HOPITAL GERIATRIQUE PIERRE GARRAUD
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/39
58
Cote
919WP/26, Boîtes n° 253 (Ancienne cote), 257 et 261 (Ancienne cote)
Date
1982-1988
Lieu
HOTEL-DIEU
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/26
59
Cote
919WP/20, Boîtes n° 236 et 238 (Ancienne cote)
Date
1970-1987
Lieu
HOPITAL EDOUARD HERRIOT
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/20
60
Cote
919WP/32, Boîtes n° 262 (Ancienne cote), 263 et 284 (Ancienne cote)
Date
1977-1987
Lieu
HOPITAL DE L'ANTIQUAILLE
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/32
61
Cote
919WP/57, Boîtes n° 212 (Ancienne cote), 213 (Ancienne cote), 215 et 293 (Ancienne cote)
Date
1971-1987
Lieu
HOTEL HOLIDAY INN, HOTEL CHARLEMAGNE, HOTEL P.L.M. TERMINUS, HOTEL DE BORDEAUX, HOTEL VICTORIA
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/57
62
Cote
919WP/106, Boîtes n0 258 (Ancienne cote), 264 (Ancienne cote), 272 (Ancienne cote), 338 et 344 (Ancienne cote)
Date
1969-1987
Lieu
BATEAU FREDERIC MISTRAL, MAIRIE DU 3EME ARRONDISSEMENT, ZAC GARE DE LA PART-DIEU
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/106
63
Cote
919WP/63, Boîtes n° 249 (Ancienne cote), 251 et 345 (Ancienne cote)
Date
1971-1987
Lieu
MAISON POUR TOUS PLACE VOLTAIRE, PLACE VOLTAIRE, VENDOME--RUE
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/63
64
Cote
919WP/43
Date
1970-1987
Lieu
CLINIQUE SAINT-MARTIN, CRECHE MUNICIPALE COURS DU DOCTEUR LONG, CRECHE MUNICIPALE RUE RACHAIS, CRECHE MUNICIPALE COURS ALBERT THOMAS, CRECHE DES HOSPICES CIVILS DE LYON
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/43
65
Cote
919WP/103, Boîtes n° 295 (Ancienne cote), 324 (Ancienne cote), 332 (Ancienne cote), 336 (Ancienne cote), 341 et 342 (Ancienne cote)
Date
1946-1987
Lieu
SALLE LEON RIOTOR, SALLE DE CONFERENCE "AVENIR", SALLE DES FETES DU GROUPE LEON JOUHAUX, SALLE ANTOINE CHARIAL, SALLE DU FOYER JEANNE D'ARC, COMITE DES FETES DE MONTCHAT, MAISON DE LYON, SYNDICAT D'INITIATIVE DE LYON, COMITE DES FETES DE LA VILLE DE LYON, MAISON DES ITALIENS, FOYER MONTCHAT
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/103
66
Cote
919WP/74, Boîtes n° 279 (Ancienne cote), 330 et 327 (Ancienne cote)
Date
1970-1987
Lieu
BOURSE DU TRAVAIL, ZAC MULTISITES PAUL BERT
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/74
67
Cote
919WP/104, Boîtes n° 292 (Ancienne cote), 295 (Ancienne cote), 325 (Ancienne cote), 334 (Ancienne cote), 336 et 347 (Ancienne cote)
Date
1963-1987
Lieu
GROUPE SCOLAIRE PAINLEVE, GROUPE SCOLAIRE RUE MEYNIS
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/104
68
Cote
919WP/82, Boîtes n° 221 (Ancienne cote), 339 et 345 (Ancienne cote)
Date
1982-1987
Lieu
ZAC DE LA GARE DE LA PART-DIEU
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/82
69
Cote
919WP/89, Boîtes n° 251 (Ancienne cote), 297 (Ancienne cote), 326 (Ancienne cote), 327 (Ancienne cote), 341 et 351 (Ancienne cote)
Date
1963-1987
Lieu
PATINOIRE CHARLEMAGNE, PISCINE MERMOZ, PISCINE GARIBALDI, CENTRE SPORTIF MUNICIPAL RUE A. CHARIAL
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/89
70
Cote
919WP/15, Boîtes n° 229 (Ancienne cote), 238 et 239 (Ancienne cote)
Date
1974-1987
Lieu
HOPITAL EDOUARD HERRIOT
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/15
71
Cote
919WP/35, Boîtes n° 265 (Ancienne cote), 266 (Ancienne cote), 270 (Ancienne cote), 272 et 279 (Ancienne cote)
Date
1970-1987
Lieu
HOPITAL DEBROUSSE
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/35
72
Cote
919WP/71, Boîtes n° 298 (Ancienne cote), 299 (Ancienne cote), 340 et 316 (Ancienne cote)
Date
1977-1987
Lieu
TOUR DU CREDIT LYONNAIS, IMMEUBLE M+M
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/71
73
Cote
919WP/80, Boîtes n° 317 et 343 (Ancienne cote)
Date
1980-1987
Lieu
IMMEUBLE LE FONTENOY, IMMEUBLE DE BUREAU AVENUE DE SAXE
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/80
74
Cote
919WP/54, Boîtes n° 226 (Ancienne cote), 286 (Ancienne cote), 322 (Ancienne cote), 328 et 341 (Ancienne cote)
Date
1965-1986
Lieu
RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES COURS SUCHET, RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES RUE FRANCOIS DAUPHIN, RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES DE LA RUE CONSTANT, MAISON DE RETRAITE SAINT-JOSEPH DE L'APPARITION, RESIDENCE MA DEMEURE
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/54
75
Cote
919WP/107, Boîtes n° 341 et 347 (Ancienne cote)
Date
1960-1986
Lieu
BATEAU FREDERIC MISTRAL, MAIRIE DU 3EME ARRONDISSEMENT, ZAC GARE DE LA PART-DIEU
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/107
76
Cote
919WP/18, Boîtes n° 230 et 234 (Ancienne cote)
Date
1980-1986
Lieu
HOPITAL EDOUARD HERRIOT
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/18
77
Cote
919WP/68, Boîtes n° 212 (Ancienne cote), 293 (Ancienne cote), 294 (Ancienne cote), 295 (Ancienne cote), 321 (Ancienne cote), 328 (Ancienne cote), 342 et 344 (Ancienne cote)
Date
1969-1986
Lieu
CIRQUE RANCY, SALLE LORENTI, SALLE DES REUNIONS INDUSTRIELLES, SALLE SAINTE-HELENE, SALLE ALBERT BASSET, SALLE SAINTE-BLANDINE, SALLE HONORAT, SALLE LA CIGALE, CIRQUE AMAR, CIRCO AMERICANO, VOGUE DE LA PART-DIEU, FETE FORAINE DE MONTCHAT
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/68
78
Cote
919WP/75, Boîtes n° 252 (Ancienne cote), 285 et 347 (Ancienne cote)
Date
1975-1986
Lieu
MAISON DE LA RADIO F.R.3, HOTEL DE POLICE
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/75
79
Cote
919WP/50, Boîtes n° 280 et 272 (Ancienne cote)
Date
1969-1986
Lieu
COLLEGE ET LYCEE CHARLES DE FOUCAULD
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/50
80
Cote
919WP/44, Boîtes n° 228 (Ancienne cote), 282 et 321 (Ancienne cote)
Date
1965-1986
Lieu
ECOLE MATERNELLE RUE DE LA PART-DIEU, CENTRE MEDICO-SOCIAL DE LA PART-DIEU, ECOLE MATERNELLE RUE ETIENNE DOLET, ECOLE MATERNELLE RUE DE L'HARMONIE, ECOLE MATERNELLE RUE DES PETITES SOEURS
Type de document -
  • Contexte : 919 WP

  • 919WP/44