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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1171W/16, 1171W/18 (Ancienne cote)
Date
1934-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Police administrative.

  • Commission communale de sécurité.
  • Visites dans les établissements recevant du public...
  • Magasins.
2
Cote
1171W/17, 1171W/11 (Ancienne cote)
Date
1942-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Police administrative.

  • Commission communale de sécurité.
  • Visites dans les établissements recevant du public...
  • Salles de spectacles.
3
Cote
1171W/18, 1171W/12 (Ancienne cote)
Date
1941-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Police administrative.

  • Commission communale de sécurité.
  • Visites dans les établissements recevant du public...
  • Salles de cinémas.
4
Cote
1171W/19, 1171W/17 (Ancienne cote)
Date
1949-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Police administrative.

  • Commission communale de sécurité.
  • Visites dans les établissements recevant du public...
  • Théâtres, opéra, musées, bâtiments administratifs,...
5
Cote
2765W/1
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2005.
  • Réunions plénières des 7 janvier, 28 janvier, 11 février,...
6
Cote
2765W/2
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2005.
  • Réunions plénières des 25 mars, 19 avril, 4 mai.
7
Cote
2765W/3
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2005.
  • Réunions plénières des 20 mai, 10 juin, 1er juillet.
8
Cote
2765W/4
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2005.
  • Réunions plénières des 27 juillet, 2 septembre, 23...
9
Cote
2765W/5
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2005.
  • Réunions plénières des 14 octobre, 4 novembre, 25 novembre.
10
Cote
2765W/6
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2005.
  • Réunion plénière du 16 décembre ; réunions sur site...
11
Cote
2765W/7
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2006.
  • Réunions plénières des 6 janvier, 27 janvier, 17 février.
12
Cote
2765W/8
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2006.
  • Réunions plénières des 17 mars, 31 mars, 20 avril,...
13
Cote
2765W/9
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2006.
  • Réunions plénières des 2 juin, 19 juin.
14
Cote
2765W/10
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2006.
  • Réunions plénières des 7 juillet, 27 juillet, 2 septembre,...
15
Cote
2765W/11
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2006.
  • Réunions plénières des 12 octobre, 30 octobre, 11 novembre.
16
Cote
2765W/12
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2006.
  • Réunions plénières des 1er décembre, 15 décembre ;...
17
Cote
2765W/13
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2007.
  • Réunions plénières des 11 janvier, 26 janvier, 9 février,...
18
Cote
2765W/14
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2007.
  • Réunions plénières des 23 mars, 20 avril, 14 mai, 1er...
19
Cote
2765W/15
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2007.
  • Réunions plénières des 15 juin, 6 juillet.
20
Cote
2765W/16
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

  • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
  • Séances de 2007.
  • Réunions plénières des 27 juillet, 30 août, 24 septembre,...