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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Déclaration du Roy portant règlement pour les manufactures des toiles qui se fabriquent dans les provinces de Lyonnois, Forest et Beaujolois. Donnée à Paris le 16 décembre 1719
Cote
1C/705886
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Déclaration du Roy portant règlement pour les manufactures...
2

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui permet aux Tissiers ou Tisserands en toile, de fabriquer, vendre et débiter des droguets, bauges, tiretaines et autres étoffes grossières, dont la chaisne sera composée de lin ou de chanure, et la trame de laine, à la charge par eux de se conformer aux reglemens des manufactures, pour les largeurs, longueurs, visites et marques desdites étoffes. Du 24 décembre 2737
Cote
1C/705968
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui permet aux Tissiers...
3

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fait deffenses de vendre ni exposer en vente dans les provinces de Lyonnois, Forest, Beaujolois, Charolois et Bresse, Auvergne et Bourbonnois aucun échevau de fil de lin ou de chanvre dont le poids excède une livre poids de marc. Du 26 aoust 1727
Cote
1C/705896
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fait deffenses...
4

Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui [...] fait deffenses aux fabriquans establis à Grandvilliers, Feuquières, Crevecoeur, Hardivilliers et autres lieux des environs, de fabriquer aucunes pièces de serges et autres étoffes dans un moindre nombre de portées et de fils que celuy prescrit par lesdits arrests [...]. Du 29 may 1737
Cote
1C/705960
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui [...] fait deffenses...
5

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant règlement pour l'entrepost des marchandises prohibées, et qui renouvelle les deffenses du port et de l'usage des étoffes des Indes et de la Chine. Du 18 may 1720
Cote
1C/702880
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant règlement...
6

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, en interprétation des articles VII, XVIII et XIX du règlement du 8 may 1736 concernant les fabriques de toiles de la généralité de Lyon et des provinces de Charollois, Maconnois, Bresse, Bugey, Valronney et pays de Gex. Du 7 décembre 1737
Cote
1C/705913
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, en interprétation...
7

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui permet aux teinturiers de teindre de blanc en noir [après un bain de racine de noyer, les étamines à voile et autres petites étoffes qui ne passent point au foulon], et ce pendant trois ans. Du vingt-huitième may 1718
Cote
1C/702503
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui permet aux teinturiers...
8

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui supprime quatorze bureaux pour la visite et la marque des étoffes, toiles et toileries dans la généralité de Lyon. Du 6 juillet 1786
Cote
1C/702798
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui supprime quatorze...
9

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui accorde une marque de grace pendant quinzaine, à compter du jour de la publication pour les étoffes de la manufacture de Beauvais qui n'ont pas les largeurs prescrites par l'arrest du Conseil d'Estat du 16 avril 1726, etc. Du 14 avril 1739
Cote
1C/705979
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui accorde une marque...
10

Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les foulonniers, tondeurs et pareurs seront tenus de se servir de chardons pour garnir et coucher le poil des draps et autres étoffes de laine, avec deffenses d'y employer des cardes de fer ni quelqu'autre machine que ce soit. Du 18 janvier 1729
Cote
1C/703850
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les...
11

Notice sur George-Antoine Simonet, créateur de la fabrique de mousselines de Tarare
Cote
1C/704788
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Notice sur George-Antoine Simonet, créateur de la fabrique...
12

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fixe à dix sols du cent pesant, les droits de sortie sur les Etoffes appellées Bayettes, Sempiternes ou Perpetuannes, et Anacostes, fabriquées dans le royaume, qui seront envoyées à l'estranger, pour quelque destination que ce soit. Du 19 avril 1739
Cote
1C/705980
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fixe à dix sols...
13

Lettres patentes sur le Reglement fait et arrêté le 15 janvier 1737 pour la Manufacture de tapisseries de Feüilletin. Données à Versailles le 29 janvier 1737
Cote
1C/705958
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Lettres patentes sur le Reglement fait et arrêté le...
14

Déclaration du Roy, portant reglement pour les manufactures des toiles qui se fabriquent dans les provinces de Lyonnois, Forest et Beaujolois. Donnée à Paris le 16 décembre 1719
Cote
1C/707577
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Déclaration du Roy, portant reglement pour les manufactures...
15

Lettres patentes, portant règlement pour la tonte des bêtes à laine de la Province de Berry - Données à Versailles au mois d'août 1739
Cote
1C/705984
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Lettres patentes, portant règlement pour la tonte des...
16

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 14 janvier 1736. [Arrêt évoquant au Conseil les contestations sur les saisies de toiles en Beaujolais]
Cote
1C/705909
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 14 janvier 1736....
17

De par le Roy, Bonaventure - Robert Rossignol [...]. [Ordonnances rappelant les règlements sur la marque des toiles. 10 février 1752]
Cote
1C/702795
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • De par le Roy, Bonaventure - Robert Rossignol [...]....
18

Extrait du règlement général de la manufacture de peluches de MM. Brisson Frères de Tarare [Rhône]
Cote
1C/306774
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Extrait du règlement général de la manufacture de peluches...
19

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui excepte les camelots ou burats des Fabriques d'Ambert et de Cunlhalt en Auvergne, de l'exécution de l'Arrest du 5 avril 1735. Du trente-un janvier mil sept cens trente-six. [Marque]
Cote
1C/705938
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui excepte les camelots...
20

12 décors textiles de Marc Camille Chaimowicz créés par Jean-Louis Lhopital
Cote
1C/708312
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • 12 décors textiles de Marc Camille Chaimowicz créés...