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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Extraict des registres du conseil d'Estat. [Arrêt ordonnant aux maires, échevins et consuls, de s'acquitter de leurs contributions imposées par déclaration du 18 décembre 1636. 28 mars 1637]
Cote
1C/305650
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Extraict des registres du conseil d'Estat. [Arrêt ordonnant...
2

[Arrêt du Conseil maintenant les collecteurs des tailles dans l'obligation de lever la taxe établie sur les communautés pour la contribution du salpètre. 28 janvier 1637.]
Cote
1C/701899
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • [Arrêt du Conseil maintenant les collecteurs des tailles...
3

Edit du Roy concernant le Don gratuit fait à Sa Majesté par la Ville de Lyon. En 1734
Cote
1C/701830
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy concernant le Don gratuit fait à Sa Majesté...
4

Arrest du Conseil et lettres patentes données en conséquence sur le don gratuit fait au Roy, par la ville de Lyon, de la somme de trois cens mille livres, avec les pièces jointes
Cote
1C/701828
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil et lettres patentes données en conséquence...
5

Edit du Roy et autres pièces concernant le Don gratuit, fait à Sa Majesté par la Ville de Lyon, en 1709. [Janvier 1709]
Cote
1C/701829
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy et autres pièces concernant le Don gratuit,...
6

Edit du Roy, qui décharge la ville de Lyon de l'établissement du doublement des octroys, du dixième de ses revenus et de l'imposition sur les suifs. Donné à Marly au mois de juin 1711
Cote
1C/703095
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Edit du Roy, qui décharge la ville de Lyon de l'établissement...
7

Dépenses de guerre imposées à la Ville de Lyon
Cote
1C/502917
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Dépenses de guerre imposées à la Ville de Lyon
8

Déclaration du Roi, en interprétation de l'édit du mois d'août 1758, qui ordonne que, pendant six années consécutives, il sera payé au Roi un don gratuit par toutes les villes, fauxbourgs et les bourgs du Royaume. Donnée à Versailles, le trois janvier 1759
Cote
1C/701833
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Déclaration du Roi, en interprétation de l'édit du...
9

Edit du Roi, qui ordonne que pendant six années consécutives, à commencer du premier Janvier 1759, il sera payé au Roi un don gratuit par toutes les villes et fauxbourgs, et les bourgs du Royaume. Donné à Versailles au mois d'août 1758
Cote
1C/701831
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roi, qui ordonne que pendant six années consécutives,...
10

Lettres patentes du Roi, concernant l'abonnement de la Ville d'Epernay. Données à Versailles le 19 mai 1749
Cote
1C/305851
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Lettres patentes du Roi, concernant l'abonnement de...
11

Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de la ville de Lyon. Données à Versailles le 19 avril 1759
Cote
1C/701834
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de...
12

[Arrêt du Conseil taxant les villes et communautés du Royaume à la somme de 125.000 livres, pour le paiement de 250 milliers de poudre à canon. 25 octobre 1634. Formulaire avec notes manuscrites, pour la sommation à la ville de lyon d'avoir à payer pour sa part 6.000 livres.]
Cote
1C/701898
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • [Arrêt du Conseil taxant les villes et communautés...
13

Revendications de la Ville de Lyon contre l'Etat au sujet des dépenses de guerre
Cote
1C/502922
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Revendications de la Ville de Lyon contre l'Etat au...
14

Extraict des registres du conseil d'Estat. [Arrêt ordonnant aux maires, échevins et consuls, de s'acquitter de leurs contributions imposées par déclaration du 18 décembre 1636. 28 mars 1637]
Cote
1C/702592
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Extraict des registres du conseil d'Estat. [Arrêt ordonnant...
15

Lettres patentes du Roi, qui déchargent le Clergé de France de l'éxécution de l'Edit du mois d'août 1758, portant établissement des dons gratuits sur les villes, fauxbourgs, et les bourgs du Royaume. Données à Versailles, le trois décembre 1758
Cote
1C/701832
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Lettres patentes du Roi, qui déchargent le Clergé de...