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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Lanterne magique ou tableau parlant des brigandages qui se commettoient dans la ferme des aides de Lyon, et des moyens dont s'est servi le sieur Gnicgnac pour gagner trois millions de bien, par un commis Auvergnac, grand confident du sieur Gnicgnac, en trois actes
Cote
1C/434
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Lanterne magique ou tableau parlant des brigandages...
2

"Citoyens, vous êtes appellés à délibérer..." [Adresse contre le projet d'une douane d'entrepôt à Lyon, 1791]
Cote
1C/472
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • "Citoyens, vous êtes appellés à délibérer..." [Adresse...
3

Développement de la proposition de M. Jalabert relative aux droits réunis, et projet de loi soumis par ce député à la Chambre des Députés des départemens, dans sa Séance du 11 juillet 1814
Cote
1C/529
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Développement de la proposition de M. Jalabert relative...
4

Edit et déclaration du Roy pour la subvention générale du vingtième sur les danrées et marchandises à prendre et percevoir aux entrées, ensemble le Tarif Général de l'estimation faite au conseil du Roy desdites danrées et marchandises. [en novembre 1640]
Cote
1C/1601
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Edit et déclaration du Roy pour la subvention générale...
5

La Régie et le commerce des boissons
Cote
1C/1616
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La Régie et le commerce des boissons
6

Du contentieux des contraventions en matière de contributions indirectes et d'octrois
Cote
1C/2106
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Du contentieux des contraventions en matière de contributions...
7

Loi organique du 28 avril 1816 sur les contributions indirectes, annotée [...]
Cote
1C/2400
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi organique du 28 avril 1816 sur les contributions...
8

Code des lois, décrets et ordonnances sur les contributions indirectes, les tabacs et les octrois de 1790 à 1874
Cote
1C/2597
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code des lois, décrets et ordonnances sur les contributions...
9

Le droit des pauvres. De l'Impôt sur les billets d'entrée dans les Théâtres spectacles publics
Cote
1C/2961
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le droit des pauvres. De l'Impôt sur les billets d'entrée...
10

Les Gabelles sous Louis XIV
Cote
1C/3563
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les Gabelles sous Louis XIV
11

Regard sur l'insurrection lyonnaise de 1269
Cote
1C/3580
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Regard sur l'insurrection lyonnaise de 1269
12

Un terrier forézien inédit. [Pour le prieuré de Cleppé, sur Saint-Etienne-le Molard, 1561]
Cote
1C/3580
 Date- Lieu
Forez (France)
 Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Un terrier forézien inédit. [Pour le prieuré de Cleppé,...
13

Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe siècles
Cote
1C/3580
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe...
14

Aux origines de l'impôt
Cote
1C/3580
 Date- Lieu - Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Aux origines de l'impôt
15

Les grandes villes de l'occident en 1300
Cote
1C/3580
 Date- Lieu - Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Les grandes villes de l'occident en 1300
16

Sur le droit urbain de Toul au Moyen-Age
Cote
1C/3580
 Date- Lieu - Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Sur le droit urbain de Toul au Moyen-Age
17

A propos d'un cadastre provençal du XIVe siècle
Cote
1C/3580
 Date- Lieu - Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • A propos d'un cadastre provençal du XIVe siècle
18

Les changeurs en France dans la première moitié du XIVe siècle
Cote
1C/3580
 Date- Lieu - Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Les changeurs en France dans la première moitié du...
19

Les étapes de la formation de la Cour du Forez au XIIIe siècle
Cote
1C/3580
 Date- Lieu
Forez (France)
 Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Les étapes de la formation de la Cour du Forez au XIIIe...
20

Cité et seigneur
Cote
1C/3580
 Date- Lieu - Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Cité et seigneur
21

Guide pratique de la T.V.A. dans la construction. Nouveau régime 1968
Cote
1C/3986
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Guide pratique de la T.V.A. dans la construction. Nouveau...
22

L'administration des droits indirects et la municipalité lyonnaise : un conflit administratif en 1791
Cote
1C/5640
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé, dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Mélanges d'histoire lyonnaise offerts par ses amis...
  • L'administration des droits indirects et la municipalité...
23

Etude révisionnelle des sceaux de plomb fiscaux et commerciaux publiés dans "l'histoire de Lyon"
Cote
1C/300207
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Etude révisionnelle des sceaux de plomb fiscaux et...
24

Avis important sur le droit de gros
Cote
1C/301973
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Avis important sur le droit de gros
25

Mémoire présenté par les débitants de boisson de la ville de la Guillotière et des Brotteaux, à messieurs les membres du Conseil municipal de cette commune. Novembre 1838
Cote
1C/302375
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Mémoire présenté par les débitants de boisson de la...
26

[Circulaire, loi, ordonnance sur les alcools et eaux-de-vie rendus impropres à la consommation comme boisson. Juin-Juillet 1844]
Cote
1C/302530
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • [Circulaire, loi, ordonnance sur les alcools et eaux-de-vie...
27

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui permet l'entrée des drogueries et épiceries venant de l'étranger, par le bureau de Saint Dizier. Du 14 mars 1752
Cote
1C/304310
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui permet l'entrée...
28

Extrait des registres du Conseil privé du Roy, du 4 janvier 1664. [Joints ceux du 30 décembre 1664 et du 30 août 1663. Relatifs aux droits perçus sur la vente des cuirs, en Auvergne]
Cote
1C/305268
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Extrait des registres du Conseil privé du Roy, du 4...
29

[Circulaire sur la répression de la contrebande du tabac. 1er février 1812]
Cote
1C/306043
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • [Circulaire sur la répression de la contrebande du...
30

Edit et déclaration du Roy pour la subvention générale du vingtième sur les danrées et marchandises à prendre et percevoir aux entrées, ensemble le Tarif Général de l'estimation faite au Conseil du Roy desdites danrées et marchandises. [en novembre 1640]
Cote
1C/500178
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Edit et déclaration du Roy pour la subvention générale...
31

A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la ville et généralité de Lyon, supplie humblement Léonard Maratray [...]. [Affaire Baugelin, droits sur les cartes à jouer. Jugement du 1er août 1753]
Cote
1C/500619
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la ville...
32

A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la Ville et Généralité de Lyon, supplie humblement Léonard Maratray [...]. [Droits sur les cartes à jouer]
Cote
1C/500620
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la Ville...
33

A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la Ville et généralité de Lyon, supplie humblement Léonard Maratray [...]. [Droits sur les cartes à jouer]
Cote
1C/500621
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la Ville...
34

A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la Ville et généralité de Lyon. Supplie humblement Léonard Maratray [...]. [Droits sur les cartes à jouer]
Cote
1C/500622
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la Ville...
35

Arrest du Conseil d'Estat qui décharge les Ecclésiastiques des droits de nouveaux acquests pour les biens échangez. Du neuvième septembre 1675
Cote
1C/500773
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest du Conseil d'Estat qui décharge les Ecclésiastiques...
36

Sigillographie historique des administrations fiscales, communautés ouvrières et institutions diverses ayant employé des sceaux de plomb (XIVe-XVIIIe s.)
Cote
1C/501297
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Sigillographie historique des administrations fiscales,...
37

Décret portant codification de la législation en matière de contributions indirectes
Cote
1C/501573
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Décret portant codification de la législation en matière...
38

Code des contributions indirectes accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence
Cote
1C/501577/BIS
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code des contributions indirectes accompagné de tables...
39

Edit et déclaration du Roy, pour la subvention du vingtième, sur les Danrées et Marchandises, à prendre et percevoir aux Entrées [...]. Vérifiez en la Cour des Aydes les 4 et 6 décembre 1640, et 19 janvier 1641
Cote
1C/501906
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Edit et déclaration du Roy, pour la subvention du vingtième,...
40

Révision du règlement de l'octroi de Lyon
Cote
1C/502954
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Révision du règlement de l'octroi de Lyon