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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

De par le Roi. Ordonnance de Messieurs les officiers du Siège de la Monnaie de Lyon, laquelle [...] ordonne l'exécution des arrêts et règlements concernant l'emploi des matières d'or et d'argent, notamment la Déclaration de Sa Majesté du 9 mai 1777, en conséquence prescrit les règles que doivent observer les clinquaillers, bijoutiers, les fondeurs, horlogers, couteliers, fourbisseurs, doreurs et graveurs sur métaux, et paillonneurs. Du 20 septembre 1777
Cote
1C/706371
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • De par le Roi. Ordonnance de Messieurs les officiers...
2

Déclaration du Roy, portant règlement pour la fabrication des galons et autres ouvrages d'or et d'argent fin et de faux. Donnée au château de Bouchout, le 21 mai 1746
Cote
1C/706366
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Déclaration du Roy, portant règlement pour la fabrication...
3

Arrest de la Cour des Monnoyes de Lyon concernant les orfèvres. Du 5 septembre 1729. [Interdisant aux orfèvres de vendre et acheter aucun ouvrage sans le poinçon des maîtres-gardes, ni d'apporter aucune modification après l'apposition du poinçon]
Cote
1C/706240
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest de la Cour des Monnoyes de Lyon concernant les...
4

Déclaration du Roy portant deffenses à tous courriers ordinaires de se charger dans leurs voyages d'aucunes espèces et matières d'or et d'argent. Donnée à Fontainebleau le 29 octobre 1726
Cote
1C/706071
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Déclaration du Roy portant deffenses à tous courriers...
5

Mémoire concernant différentes machines mécaniques nouvellement inventées et appliquées aux arts de fileur et tireur d'or et d'argent. [13 juillet 1780]
Cote
1C/706065
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Mémoire concernant différentes machines mécaniques...
6

Déclaration du Roi portant règlement pour la fabrication des galons et autres ouvrages d'or et d'argent fin et de faux. Donnée au Château de Bouchout, le 21 mai 1746
Cote
1C/706042
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Déclaration du Roi portant règlement pour la fabrication...
7

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, et Lettres-patentes sur icelui qui, sur les contestations survenues entre le fermier des affinages de la ville de Lyon, les négocians, et le directeur de la Monnoie de ladite ville, ordonne que les droits d'affinage des matières d'argent au dessous du titre de six deniers seront fixés [...]. Du douze juin 1763
Cote
1C/706021
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, et Lettres-patentes...
8

Edit du Roi portant suppression, à commencer du premier janvier 1761, du droit de marque sur chaque marc de lingot destiné à être converti en traits d'argent des quatre offices d'affineurs et départeurs d'or et d'argent créés par édit du mois d'août 1757 pour la ville de Lyon [...]
Cote
1C/706020
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roi portant suppression, à commencer du premier...
9

Edit du Roi portant diminution des droits sur l'affinage des matières d'or et d'argent, suppression des six offices des monnoies de Paris et de Lyon, et création de pareils offices. Donné à Versailles au mois d'août 1757
Cote
1C/706019
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roi portant diminution des droits sur l'affinage...
10

Arrêt de règlement de la Cour des Aides concernant le droit de marque et de controle sur les ouvrages d'or et d'argent, entre Henri Clavel, régisseur général desdits droits [...], et Joseph Soldat, marchand orfèvre à Mâcon. Du 19 mai 1786
Cote
1C/706018
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrêt de règlement de la Cour des Aides concernant...
11

Edit du Roy, portant suppression des six offices d'affineurs des monnoyes de Paris et de Lyon, et création de pareils offices. Donné à Versailles au mois de may 1733
Cote
1C/706017
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, portant suppression des six offices d'affineurs...
12

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant règlement pour le commerce des matières d'or et d'argent. Du 20 avril 1726
Cote
1C/706016
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant règlement...
13

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui règle la manière de fixer le titre des lingots par les essayeurs général et particuliers des monnoyes. Du 30 aoust 1723
Cote
1C/706015
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui règle la manière...
14

Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant les lingots d'or et d'argent. Du 30 aoust 1723
Cote
1C/706014
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant les lingots...
15

Edit du Roy portant suppression des offices d'essayeurs et de controlleurs des ouvrages de l'orfèvrerie, et réunion de leurs droits à la ferme de la marque de l'or et de l'argent. Donné à Versailles au mois de may 1723
Cote
1C/706013
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy portant suppression des offices d'essayeurs...
16

Edit du Roy, données [sic] à Paris au mois de décembre 1721. Portant rétablissement des six offices d'affineurs, sçavoir deux à Paris et quatre à Lyon
Cote
1C/706012
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, données [sic] à Paris au mois de décembre...
17

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les droits attribuez pour les affinages et départs d'or et d'argent. Du 3 avril 1720. [Règlementation des droits perçus par la Compagnie des Indes sur l'affinage à Paris et à Lyon]
Cote
1C/706011
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les droits...
18

Edit du Roy, portant suppression des offices de controlleurs et inspecteurs aux argues de Paris et de Lyon. Donné à Paris au mois d'aoust 1717
Cote
1C/706009
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, portant suppression des offices de controlleurs...
19

Edit du Roy, portant suppression des offices de syndics des affineurs de la ville de Lyon. Donné à Marly au mois de may 1706
Cote
1C/706008
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, portant suppression des offices de syndics...
20

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, [...]. Du 11 may 1700. [Interdiction de vendre, pour la fonte aux orfèvres et affineurs, d'autres lingots et barres d'or et d'argent, que ceux qui viennent de l'étranger et en portent la marque]
Cote
1C/706007
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, [...]. Du 11 may 1700....