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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Code des communes
Cote
1C/3970/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code des communes
2

Traité pratique de droit municipal, à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires et employés des mairies
Cote
1C/1554/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité pratique de droit municipal, à l'usage des maires,...
3

Code de l'administration communale [Code municipal]. Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs. Entièrement mis à jour au 1er octobre 1971
Cote
1C/4827
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code de l'administration communale [Code municipal]....
4

La loi municipale
Cote
1C/2103
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La loi municipale
5

Petit dictionnaire de droit municipal
Cote
1C/2413
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Petit dictionnaire de droit municipal
6

Du régime exceptionnel imposé à la ville de Lyon. Mémoire présenté par le Maire à l'appui des revendications de la municipalité
Cote
1C/700680
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Du régime exceptionnel imposé à la ville de Lyon. Mémoire...
7

Loi sur l'organisation municipale
Cote
1C/2605
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi sur l'organisation municipale
8

Code de l'administration communale [code municipal]. Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs. Entièrement mis à jour au 15 janvier 1976
Cote
1C/3745
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code de l'administration communale [code municipal]....
9

La loi municipale
Cote
1C/2836/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La loi municipale
10

Question de la réunion des villes de la Guillotière, la Croix-Rousse et Vaise à la ville de Lyon, avec attribution des pouvoirs municipaux au préfet du département. Rapport de M. Reveil, maire de Lyon, contre ce projet de loi, lu au Conseil municipal de la ville de Lyon dans la séance extraordinaire du 21 septembre 1849
Cote
1C/700469
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Question de la réunion des villes de la Guillotière,...
11

Mairies de la ville de Lyon. Attributions de MM. les maires et adjoints
Cote
1C/301886
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Mairies de la ville de Lyon. Attributions de MM. les...
12

Rapport présenté au Conseil municipal de la Ville de Lyon, dans la séance du 23 novembre 1849, au nom d'une commission spéciale sur l'avis à émettre relativement aux éléments à introduire dans la nouvelle loi municipale, cantonale et départementale. [Election des Conseils municipaux]
Cote
1C/700609
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport présenté au Conseil municipal de la Ville de...
13

La Praxis municipale dans l'Occident romain
Cote
1C/8889
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • La Praxis municipale dans l'Occident romain
14

Décret de décentralisation et de déconcentration administratives du 5 novembre 1926, modifiant la loi du 5 avril 1884
Cote
1C/301089
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Décret de décentralisation et de déconcentration administratives...
15

Charte d'éthique de la vidéosurveillance des espaces publics de la ville de Lyon
Cote
1C/709327
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Charte d'éthique de la vidéosurveillance des espaces...
16

Code municipal, ou manuel des Conseillers municipaux
Cote
1C/2419/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code municipal, ou manuel des Conseillers municipaux
17

Séance du Conseil municipal du 19 mai 1851. Voeu émis par le Conseil municipal sur le projet de loi présenté à l'Assemblée Nationale, le 14 mai 1851, relatif à l'organisation du pouvoir central dans les diverses communes composant l'agglomération lyonnaise
Cote
1C/700468
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Séance du Conseil municipal du 19 mai 1851. Voeu émis...
18

La réforme municipale
Cote
1C/1880
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La réforme municipale
19

Manifeste municipal [projet]
Cote
1C/702525
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Manifeste municipal [projet]
20

Code des communes
Cote
1C/5432/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code des communes
21

Code de l'administration communale
Cote
1C/7100
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Code de l'administration communale
22

Lois et règlements sur l'organisation et l'administration municipale
Cote
1C/706521
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Lois et règlements sur l'organisation et l'administration...
23

Histoire du droit municipal au moyen âge, et dans les temps modernes
Cote
1C/1806/VOL/1/3
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Histoire du droit municipal au moyen âge, et dans les...
24

La loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril 1884 [...]
Cote
1C/5174/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril...
25

Conférence européenne des pouvoirs locaux. Règlement de la Conférence
Cote
1C/300622
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Conférence européenne des pouvoirs locaux. Règlement...
26

Commentaire sur la loi du 24 juillet 1867 concernant les conseils municipaux suivi des instructions du ministre de l'intérieur, sur les dispositions de cette loi
Cote
1C/4469
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Commentaire sur la loi du 24 juillet 1867 concernant...
27

Ville de Lyon et agglomération lyonnaise. Lois et décrets et législation générale sur l'organisation et l'administration municipales
Cote
1C/301882
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Ville de Lyon et agglomération lyonnaise. Lois et décrets...
28

La réforme des collectivités locales et des régions
Cote
1C/4934
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La réforme des collectivités locales et des régions
29

Loi et décrets et législation générale sur l'organisation et l'administration municipales
Cote
1C/301881
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Loi et décrets et législation générale sur l'organisation...
30

Loi Municipale du 5 avril 1884, Annotée et mise à jour. Décret du 5 novembre 1926 ayant pour but de réaliser la décentralisation et la déconcentration administratives. Loi du 13 août 1926 et décret du 11 décembre 1926. Autorisant les communes à établir de nouvelles taxes
Cote
1C/2834
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi Municipale du 5 avril 1884, Annotée et mise à jour....
31

Ville de Lyon et agglomération lyonnaise. Lois et décrets et législation générale sur l'organisation et l'administration municipales
Cote
1C/301883
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Ville de Lyon et agglomération lyonnaise. Lois et décrets...
32

La Loi sur les fusions et regroupements de communes
Cote
1C/303139
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • La Loi sur les fusions et regroupements de communes
33

Loi sur l'organisation municipale [5 avril 1884] [et annexes relatives à la Ville de Lyon, 1852-1890.]
Cote
1C/1940
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi sur l'organisation municipale [5 avril 1884] [et...
34

Nouvelle loi municipale votée par les deux chambres. [21 mars 1831]
Cote
1C/306033
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Nouvelle loi municipale votée par les deux chambres....
35

Edit du Roi contenant règlement pour l'administration des villes et principaux bourgs du Royaume. Donné à Compiègne au mois d'août 1764
Cote
1C/702027
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Edit du Roi contenant règlement pour l'administration...
36

Organisation de la commune
Cote
1C/703596
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Organisation de la commune
37

L'avocat des communes et des administrés de la commune. Guide pratique [...]
Cote
1C/3263
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • L'avocat des communes et des administrés de la commune....
38

Loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884, modifiée par les lois postérieures et notamment par le décret du 5 novembre 1926 pris en application de l'article 1er de la loi de finances du 3 août 1926
Cote
1C/301877
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884,...
39

Loi portant suppression de la Mairie Centrale [4 avril 1873. Joint les lettres de démission des conseillers municipaux]
Cote
1C/706526
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Loi portant suppression de la Mairie Centrale [4 avril...
40

L'administration locale en France
Cote
1C/4489, 66
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • L'administration locale en France
41

Code municipal annoté, contenant les nouvelles lois d'organisation et d'attributions municipales et toutes les dispositions législatives et administratives non abrogées sur cette matière
Cote
1C/2397
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code municipal annoté, contenant les nouvelles lois...
42

Code municipal. [Manque la page de titre]
Cote
1C/4218
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code municipal. [Manque la page de titre]
43

Les communes françaises
Cote
1C/5259
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les communes françaises
44

Commentaire expliqué article par article de la loi sur l'organisation municipale promulguée le 5 avril 1884
Cote
1C/2604
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Commentaire expliqué article par article de la loi...
45

Lyon et la charte sapaudine (XIVe-XVIIIe siècle)
Cote
1C/9912
 Date- Lieu
Lyon
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/9593 - 1C/10124

  • Lyon et la charte sapaudine (XIVe-XVIIIe siècle)
46

Régime administratif et financier des communes ou résumé pratique des règles de la législation et de la jurisprudence en matière d'administration communale [...]
Cote
1C/2396
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Régime administratif et financier des communes ou résumé...
47

Loi du 5 avril 1884, sur l'organisation municipale commentée et annotée
Cote
1C/4305
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi du 5 avril 1884, sur l'organisation municipale...
48

Rhône-actualité. Recueil des actes administratifs. Numéro spécial
Cote
1C/706282
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Rhône-actualité. Recueil des actes administratifs....
49

Traité de l'organisation municipale et des élections communales [...]
Cote
1C/3776
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité de l'organisation municipale et des élections...
50

Du régime exceptionnel imposé à la Ville de Lyon
Cote
1C/502963
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Du régime exceptionnel imposé à la Ville de Lyon
51

Le Corps municipal. Guide des maires, adjoints, conseillers municipaux et des administrés
Cote
1C/1810
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le Corps municipal. Guide des maires, adjoints, conseillers...
52

Code municipal ou manuel des conseillers municipaux et des maires [...]
Cote
1C/4455/VOL/1-1C/4455/VOL/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code municipal ou manuel des conseillers municipaux...
53

Lyon et la charte sapaudine (XIVe-XVIIIe siècle)
Cote
1C/9911
 Date- Lieu
Lyon
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/9593 - 1C/10124

  • Lyon et la charte sapaudine (XIVe-XVIIIe siècle)
54

Recueil des privilèges, authoritez, pouvoirs, franchises, et exemptions des Prevost des Marchands, eschevins et habitans de la ville de Lyon. Avec les arrests de vérification d'iceux
Cote
1C/3222
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Recueil des privilèges, authoritez, pouvoirs, franchises,...
55

Code municipal. Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs. Entièrement mis à jour au 1er mai 1961
Cote
1C/3834
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code municipal. Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs....
56

Loi et décrets et législation générale sur l'organisation et l'administration municipales
Cote
1C/307215
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Loi et décrets et législation générale sur l'organisation...
57

Répertoire général d'administration municipale et départementale, T1
Cote
1C/2347
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Répertoire général d'administration municipale et départementale,...
58

Demain... les Communes
Cote
1C/501325
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Demain... les Communes
59

Conférence Internationale. Lyon 19-22 juillet 1934
Cote
1C/501103
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Conférence Internationale. Lyon 19-22 juillet 1934
60

Déclaration du Roi, donnée à Versailles le 12è du mois de mai 1766. Contenant règlement pour l'exécution de l'édit du présent mois de mai
Cote
1C/306068
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Déclaration du Roi, donnée à Versailles le 12è du mois...
61

Manuel des conseillers municipaux
Cote
1C/3075
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel des conseillers municipaux
62

Code municipal
Cote
1C/2303
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code municipal
63

Les municipalités de canton sous le directoire dans le département du Rhône
Cote
1C/5772
 Date- Lieu
Rhône (France ; département)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les municipalités de canton sous le directoire dans...
64

Chambre des députés
Cote
1C/707546
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Chambre des députés
65

La charte sapaudine
Cote
1C/709749
 Date- Lieu
Lyon
 Type de document
dépouillement d'ouvrage, brochure, ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/709623 - 1C/709781

  • Histoires lyonnaises
  • La charte sapaudine
66

De l'intervention directe des électeurs dans la gestion des affaires municipales. Le référendum Communal. Etude de législation comparée
Cote
1C/3206
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • De l'intervention directe des électeurs dans la gestion...
67

Loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884 modifiée par des lois postérieures
Cote
1C/301135
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884 modifiée...
68

Mémoire présenté par le Maire de Lyon au Gouvernement et à la Chambre des Députés, sur la proposition de suppression de la Mairie Centrale de Lyon. Mars 1873
Cote
1C/703329
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire présenté par le Maire de Lyon au Gouvernement...
69

[Ordonnances et décrets du 5 Janvier 1959]
Cote
1C/300994
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • [Ordonnances et décrets du 5 Janvier 1959]
70

Loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884, modifiée par les lois postérieures et notamment par le décret du 5 novembre 1926 pris en application de l'article 1er de la loi de finances du 3 août 1926
Cote
1C/300188
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884,...
71

Loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884 modifiée par des lois postérieures
Cote
1C/307214
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884 modifiée...
72

Loi sur l'organisation municipale [5 avril 1884]. [Avec les lois complémentaires jusqu'en 1905]
Cote
1C/301878
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Loi sur l'organisation municipale [5 avril 1884]. [Avec...