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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Manuel des Octrois, contenant : 1° des notions générales ; 2° la jurisprudence administrative ; 3° la législation complète et annotée ; 4° des modèles de règlement
Cote
1C/1898
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel des Octrois, contenant : 1° des notions générales...
2

Consultation pour les Syndics, consuls et habitants du bourg et paroisse de Vaize-Lez-Lyon
Cote
1C/2013
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France) -- Quartier Vaise
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Consultation pour les Syndics, consuls et habitants...
3

Du contentieux des contraventions en matière de contributions indirectes et d'octrois
Cote
1C/2106
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Du contentieux des contraventions en matière de contributions...
4

Discours adressé par le Préfet au Conseil municipal de Lyon, le 11 frimaire an 9 [2 décembre 1800 : sur l'octroi]
Cote
1C/2219
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Discours adressé par le Préfet au Conseil municipal...
5

Délibération des citoyens du district du Gourguillon. [22 juillet 1790]
Cote
1C/2495
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Délibération des citoyens du district du Gourguillon....
6

Code des lois, décrets et ordonnances sur les contributions indirectes, les tabacs et les octrois de 1790 à 1874
Cote
1C/2597
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code des lois, décrets et ordonnances sur les contributions...
7

Règlement impérial du 17 mai 1809 relatif aux octrois, inséré au Bulletin des Lois n° 239. Moyens d'exécution approuvés par S.E. Mgr le Ministre des finances
Cote
1C/2634
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Règlement impérial du 17 mai 1809 relatif aux octrois,...
8

Population et octroi à Grenoble
Cote
1C/2886, 1
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Population et octroi à Grenoble
9

Le droit des pauvres. De l'Impôt sur les billets d'entrée dans les Théâtres spectacles publics
Cote
1C/2961
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le droit des pauvres. De l'Impôt sur les billets d'entrée...
10

Les octrois municipaux. Fondement économique. Organisation administrative et financière. Jurisprudence
Cote
1C/3010
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les octrois municipaux. Fondement économique. Organisation...
11

Manuel de l'employé d'octroi. Guide pratique à l'usage des préposés, des administrations municipales, des conseillers municipaux et des commerçants
Cote
1C/3015
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel de l'employé d'octroi. Guide pratique à l'usage...
12

La suppression des Octrois de la ville de Paris
Cote
1C/3088
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La suppression des Octrois de la ville de Paris
13

Documents linguistiques de la France (serie franco-provencale)
Cote
1C/3179, XIX
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Documents linguistiques de la France (serie franco-provencale)
14

Legislation actuelle de l'octroi
Cote
1C/3296
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Legislation actuelle de l'octroi
15

Suppression de l'impôt de l'octroi. Création d'un impôt local sous le titre de taxe domicilaire de consommation. Projet déposé sur le bureau du Conseil municipal de la Ville de Lyon, le 24 mai 1871
Cote
1C/5004
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Suppression de l'impôt de l'octroi. Création d'un impôt...
16

De la suppression de l'octroi et des moyens pratiques de remplacer les Taxes existantes. Rapport présenté au conseil municipal de Lyon par M. le Maire
Cote
1C/5005
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • De la suppression de l'octroi et des moyens pratiques...
17

Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvés par délibération du Conseil général du 26 octobre 1882 [...]
Cote
1C/5006
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvés par...
18

Règlement modifié et tarif de l'octroi de Lyon présentés à l'examen du Conseil municipal
Cote
1C/5007
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Règlement modifié et tarif de l'octroi de Lyon présentés...
19

[Recueils de documents sur les tarifs de l'octroi]
Cote
1C/5008
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • [Recueils de documents sur les tarifs de l'octroi]
20

Règlement et tarif de l'octroi de Lyon, approuvés par décret du 30 décembre 1887
Cote
1C/5009
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Règlement et tarif de l'octroi de Lyon, approuvés par...