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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Tableau des déclarations pour la contribution patriotique
Cote
1C/360
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Tableau des déclarations pour la contribution patriotique
2

Tableau des déclarations pour la contribution patriotique
Cote
1C/425
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Tableau des déclarations pour la contribution patriotique
3

Impôt de solidarité nationale. Commentaire pratique pour l'établissement de la déclaration à souscrire par les personnes physiques en application de l'ordonnance du 15 août 1945
Cote
1C/305912
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Impôt de solidarité nationale. Commentaire pratique...
4

Lettres du Connétable de Richemont
Cote
1C/700129
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Lettres du Connétable de Richemont
5

Adresse du Conseil général de la Commune de la ville de Lyon, aux citoyens de la dite ville. [Pour souscription patriotique et civique]
Cote
1C/700823
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Adresse du Conseil général de la Commune de la ville...
6

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui reçoit l'abonnement de la généralité de lyon, moyennant la somme de quatre vingt seize mille huit cent quarante deux livres huit sols quatre deniers, pour la suppression de l'office d'Inspecteur - Conservateur général de domaines créé en la dite généralité par édit du mois de juillet 1708. Du cinquième septembre 1711
Cote
1C/701727
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui reçoit l'abonnement...
7

Arrest du Conseil et lettres patentes données en conséquence sur le don gratuit fait au Roy, par la ville de Lyon, de la somme de trois cens mille livres, avec les pièces jointes
Cote
1C/701828
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil et lettres patentes données en conséquence...
8

[Arrêt du Conseil taxant les villes et communautés du Royaume à la somme de 125.000 livres, pour le paiement de 250 milliers de poudre à canon. 25 octobre 1634. Formulaire avec notes manuscrites, pour la sommation à la ville de lyon d'avoir à payer pour sa part 6.000 livres.]
Cote
1C/701898
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • [Arrêt du Conseil taxant les villes et communautés...
9

[Arrêt du Conseil maintenant les collecteurs des tailles dans l'obligation de lever la taxe établie sur les communautés pour la contribution du salpètre. 28 janvier 1637.]
Cote
1C/701899
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • [Arrêt du Conseil maintenant les collecteurs des tailles...
10

Edit du Roy, portant suppression des mesureurs et porteurs de charbon créez par Edit du mois d'octobre 1704, pour la ville de Lyon. Donné à Versailles au mois de Février 1705
Cote
1C/702207
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Edit du Roy, portant suppression des mesureurs et porteurs...
11

Edit du Roy, portant suppression des mesureurs et porteurs de charbon créez par Edit du mois d'octobre 1704, pour la ville de Lyon. Donné à Versailles au mois de Février 1705
Cote
1C/702208
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Edit du Roy, portant suppression des mesureurs et porteurs...
12

Edit du Roy, portant réunion des charges de Syndics aux communautez de mouleurs et aydes aux mouleurs de bois de la ville de Lyon. Donné à Versailles au mois de may 1706
Cote
1C/702211
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Edit du Roy, portant réunion des charges de Syndics...
13

Extraict des registres du Conseil d'Estat. [Arrêt réduisant à 447.338 l. le total des taxes dûes au Roi par la Ville, et autorisant celle-ci à emprunter la dite somme. 27 octobre 1645]
Cote
1C/702332
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Extraict des registres du Conseil d'Estat. [Arrêt réduisant...
14

Extrait des registres du Conseil d'Estat. [Arrêt exemptant la ville de lyon, des taxes de 6 et 12 deniers pour livre établies pour création d'offices : Trésoriers, Controleurs, Commis généraux, Controleurs-Conservateurs des Fermes. 3 mai 1659.]
Cote
1C/702351
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Extrait des registres du Conseil d'Estat. [Arrêt exemptant...
15

Extraict des registres du Conseil d'Estat. [Arrêt acceptant de la ville un don gratuit de 90.000 livres et confirmant les droits de la ville sur les fermes du Quarantième et du Tiers-Surtaux. - 28 novembre 1659]
Cote
1C/702352
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Extraict des registres du Conseil d'Estat. [Arrêt acceptant...
16

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, rendu en faveur de la communauté des marchands et maistres ouvriers en draps d'or, d'argent et de soye de la ville de Lyon, portant permission d'emprunter la somme de trente huit mille cinq cens livres, pour le payement de la taxe faite sur ladite communauté [...]. Du onzième octobre 1692
Cote
1C/702453
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, rendu en faveur de...
17

Déclaration du Roy, qui permet à la Communauté des marchands, ouvriers et fabriquans en draps d'or, d'argent et de soye de la ville de Lyon, d'emprunter la somme de vingt-deux-mil livres, pour estre employée au payement de pareille somme imposée sur ladite communauté, pour sa part de la finance des offices d'inspecteurs généraux, et autres offices des manufactures supprimez par la déclaration du trente décembre 1704. Donnée à Fontainebleau le trois octobre 1705
Cote
1C/702455
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Déclaration du Roy, qui permet à la Communauté des...
18

Extraict des registres du conseil d'Estat. [Arrêt ordonnant aux maires, échevins et consuls, de s'acquitter de leurs contributions imposées par déclaration du 18 décembre 1636. 28 mars 1637]
Cote
1C/702592
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Extraict des registres du conseil d'Estat. [Arrêt ordonnant...
19

Edit du Roy, donné à Versailles au mois de Février 1696. [Levant une taxe d'un an de revenu sur tous les foires et marchés]
Cote
1C/702609
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Edit du Roy, donné à Versailles au mois de Février...
20

Déclaration du Roy, pour la confirmation des offices de judicature, police et autres héréditaires non domaniaux, et des privilèges des communautez des villes, bourgs, bourgades, Arts et métiers et privilegiez de son royaume, païs, terres et Seigneuries de son obeïssance, ensemble des hosteliers, cabaretiers et autres, en payant le droict deu à sa Majesté à cause de son aduenement à la couronne
Cote
1C/702685
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Déclaration du Roy, pour la confirmation des offices...