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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Séance du 16 septembre 2002.
Cote
2647W/104
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 16 septembre 2002.
2

Séance du 18 septembre 2000.
Cote
2647W/55
 Date
2000
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 18 septembre 2000.
3

Séance du 23 octobre 2007.
Cote
2715W/39
 Date
2007
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2007.
  • Séance du 23 octobre 2007.
4

Séance du 25 mars 2002.
Cote
2647W/88
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 25 mars 2002.
5

Séance du 17Décembre 2007.
Cote
2715W/45
 Date
2007
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2007.
  • Séance du 17Décembre 2007.
6

Dossier de séance (délibérations n°1599 à 1657).
Cote
2924W/43
 Date
2009
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2009.
  • Séance du 14 septembre 2009.
  • Dossier de séance (délibérations n°1599 à 1657).
7

Dossier de séance (délibérations n°4370 à 4396).
Cote
2924W/104
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 2 avril 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4370 à 4396).
8

Séance du 14 mai 2007.
Cote
2715W/30
 Date
2007
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2007.
  • Séance du 14 mai 2007.
9

Séance du 30 juin 2003.
Cote
2647W/125
 Date
2003
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2003.
  • Séance du 30 juin 2003.
10

Séance du 17 décembre 2001.
Cote
2647W/83
 Date
2001
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2001.
  • Séance du 17 décembre 2001.
11

Dossier de séance (délibérations n°2359 à 2428).
Cote
2924W/58
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2010.
  • Séance du 17 mai 2010.
  • Dossier de séance (délibérations n°2359 à 2428).
12

Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).
Cote
2924W/118
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 19 novembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).
13

Séance du 6 juin.
Cote
2226W/7, 2226WP/11 (Ancienne cote)
 Date
1996
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1996.
  • Séance du 6 juin.
14

Séance du 19 novembre.
Cote
577W/11, 639WP/12 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 19 novembre.
15

Séance du 12 décembre 2005.
Cote
2647W/209
 Date
2005
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2005.
  • Séance du 12 décembre 2005.
16

Séance du 13 mars 2006.
Cote
2715W/5
 Date
2006
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2006.
  • Séance du 13 mars 2006.
17

Séance du 26 avril 1999.
Cote
2647W/17
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 26 avril 1999.
18

Séance du 5 juillet 1999.
Cote
2647W/25
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 5 juillet 1999.
19

Séance du 17 janvier 2000.
Cote
2647W/38
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 17 janvier 2000.
20

Séance du 16 octobre.
Cote
577W/2, 639WP/9 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 16 octobre.
21

Séance du 18 mai 2004.
Cote
2647W/146
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 18 mai 2004.
22

Dossier de séance (délibérations n°1705 à 1741 sauf n°1721).
Cote
2924W/45
 Date
2009
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2009.
  • Séance du 14 septembre 2009.
  • Dossier de séance (délibérations n°1705 à 1741 sauf...
23

Dossier de séance (délibérations n°3925 à 3964 sauf n°3940).
Cote
2924W/94
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 7 novembre 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3925 à 3964 sauf...
24

Séance du 28 janvier.
Cote
577W/12, 639WP/48 (Ancienne cote)
 Date
1935
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1935.
  • Séance du 28 janvier.
25

Séance du 25 mars 2002.
Cote
2647W/90
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 25 mars 2002.
26

Séance du 2 mai 2005.
Cote
2647W/180
 Date
2005
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2005.
  • Séance du 2 mai 2005.
27

Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).
Cote
2924W/130
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 13 mai 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).
28

Séance du 31 mai 1999.
Cote
2647W/18
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 31 mai 1999.
29

Séance du 20 juin 2005.
Cote
2647W/184
 Date
2005
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2005.
  • Séance du 20 juin 2005.
30

Séance du 11Décembre 2006.
Cote
2715W/23
 Date
2006
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2006.
  • Séance du 11Décembre 2006.
31

Dossier de séance (délibérations n°4458 à 4486).
Cote
2924W/106
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 14 mai 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4458 à 4486).
32

Séance du 13 décembre 1999.
Cote
2647W/35
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 13 décembre 1999.
33

670WP/3
Cote
670WP/3
 Date
1960-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 670 WP

  • 670WP/3
34

Dossier de séance (délibérations n°8731 à 8769 sauf n°8746).
Cote
2924W/3
 Date
2008
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2008.
  • Séance du 18 février 2008.
  • Dossier de séance (délibérations n°8731 à 8769 sauf...
35

Séances d'octobre et novembre.
Cote
2226W/10, 2226WP/16-2226WP/17 (Ancienne cote)
 Date
1996
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1996.
  • Séances d'octobre et novembre.
36

Séance du 14 avril 2003.
Cote
2647W/118
 Date
2003
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2003.
  • Séance du 14 avril 2003.
37

Dossier de séance (délibérations n°5410 à 5429).
Cote
2924W/128
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 13 mai 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5410 à 5429).
38

Dossier de séance (délibérations n°8612 à 8663 sauf n°8618, 8619, 8626, 8654, 8660).
Cote
2924W/1
 Date
2008
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2008.
  • Séance du 14 janvier 2008.
  • Dossier de séance (délibérations n°8612 à 8663 sauf...
39

Séance du 19 juin 2006.
Cote
2715W/11
 Date
2006
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2006.
  • Séance du 19 juin 2006.
40

Séance du 16 septembre 2002.
Cote
2647W/102
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 16 septembre 2002.
41

Séance du 20 novembre 2000.
Cote
2647W/60
 Date
2000
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 20 novembre 2000.
42

Séance du 23 octobre 2000.
Cote
2647W/58
 Date
2000
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 23 octobre 2000.
43

Séance du Conseil municipal du 25 juin 1995.
Cote
1508W/115, 1508WP/249
 Date
1995
 Lieu
Lyon, Hôtel de Ville de (Rhône, France)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : Communication interne. Vues de la ville, bâtiments,...

  • Vie des services municipaux.
  • Conseil municipal.
  • Séance du Conseil municipal du 25 juin 1995.
44

Séance du 11 octobre 2004.
Cote
2647W/160
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 11 octobre 2004.
45

Séance du 20 décembre 2004.
Cote
2647W/170
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 20 décembre 2004.
46

Dossier de séance (délibérations n°604 à 654 sauf n°615, 635, 653).
Cote
2924W/17
 Date
2008
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2008.
  • Séance du 15 septembre 2008.
  • Dossier de séance (délibérations n°604 à 654 sauf n°615,...
47

Dossier de séance (délibérations n°2429 à 2474 sauf n°2452, 2470).
Cote
2924W/59
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2010.
  • Séance du 17 mai 2010.
  • Dossier de séance (délibérations n°2429 à 2474 sauf...
48

Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf n°6011).
Cote
2924W/142
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 25 novembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf...
49

Dossier de séance (délibérations n°2915 à 2945).
Cote
2924W/69
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2010.
  • Séance du 15 novembre 2010.
  • Dossier de séance (délibérations n°2915 à 2945).
50

Délibérations n° 1081 à 1140.
Cote
2226W/11, 2226WP/18 (Ancienne cote)
 Date
1996
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1996.
  • Séance du 16 décembre.
  • Délibérations n° 1081 à 1140.
51

Dossier de séance (délibérations n°3723 à 3759).
Cote
2924W/89
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 19 septembre 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3723 à 3759).
52

Dossier de séance (délibérations n°4578 à 4616).
Cote
2924W/109
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 2 juillet 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4578 à 4616).
53

Dossier de séance (délibérations n°3580 à 3625).
Cote
2924W/85
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 4 juillet 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3580 à 3625).
54

Séances des 13 avril, 11 mai et 22 juin 1987.
Cote
2647W/2
 Date
1987
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1987.
  • Séances des 13 avril, 11 mai et 22 juin 1987.
55

Séance du 17 novembre 2003.
Cote
2647W/134
 Date
2003
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2003.
  • Séance du 17 novembre 2003.
56

Séance du 16 septembre 2002.
Cote
2647W/103
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 16 septembre 2002.
57

Dossier de séance (délibérations n°3517 à 3550).
Cote
2924W/83
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 4 juillet 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3517 à 3550).
58

Dossier de séance (délibérations n°2106 à 2152, sauf n°2153).
Cote
2924W/53
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2010.
  • Séance du 18 janvier 2010.
  • Dossier de séance (délibérations n°2106 à 2152, sauf...
59

Séance du 10 octobre 2005.
Cote
2647W/199
 Date
2005
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2005.
  • Séance du 10 octobre 2005.
60

Séance du 9 juillet.
Cote
577W/8, 639WP/17 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 9 juillet.
61

Séances du 6 août.
Cote
577W/9, 639WP/19 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séances du 6 août.
62

Dossier de séance (délibérations n°2854 à 2914).
Cote
2924W/68
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2010.
  • Séance du 11 octobre 2010.
  • Dossier de séance (délibérations n°2854 à 2914).
63

Séance du 20 décembre 2004.
Cote
2647W/169
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 20 décembre 2004.
64

Séance du 12 septembre 2005.
Cote
2647W/192
 Date
2005
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2005.
  • Séance du 12 septembre 2005.
65

Dossier de séance (délibérations n°470 à 510).
Cote
2924W/14
 Date
2008
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2008.
  • Séance du 15 septembre 2008.
  • Dossier de séance (délibérations n°470 à 510).
66

Dossier de séance (délibérations n°2728 à 2760 sauf n°2740, 2758).
Cote
2924W/65
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2010.
  • Séance du 13 septembre 2010.
  • Dossier de séance (délibérations n°2728 à 2760 sauf...
67

Séance du 4 avril 2007.
Cote
2715W/28
 Date
2007
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2007.
  • Séance du 4 avril 2007.
68

Séance du 25 février 2002.
Cote
2647W/87
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 25 février 2002.
69

Séance du 18 septembre 2000.
Cote
2647W/53
 Date
2000
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 18 septembre 2000.
70

Séance du 16 décembre 2003.
Cote
2647W/136
 Date
2003
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2003.
  • Séance du 16 décembre 2003.
71

650WP/3
Cote
650WP/3
 Date
1869-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 650 WP

  • 650WP/3
72

Séance du 13 septembre 2004.
Cote
2647W/156
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 13 septembre 2004.
73

Séance du 22 mai 2006.
Cote
2715W/9
 Date
2006
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2006.
  • Séance du 22 mai 2006.
74

Séance du 23 octobre 2000.
Cote
2647W/57
 Date
2000
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 23 octobre 2000.
75

Dossier de séance (délibérations n°3826 à 3870 sauf n°3835).
Cote
2924W/92
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2011.
  • Séance du 19 septembre 2011.
  • Dossier de séance (délibérations n°3826 à 3870 sauf...
76

Séance du 16 décembre 2003.
Cote
2647W/135
 Date
2003
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2003.
  • Séance du 16 décembre 2003.
77

Séance du 15 janvier 2007.
Cote
2715W/24
 Date
2007
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2007.
  • Séance du 15 janvier 2007.
78

Séance du 22 novembre 1999.
Cote
2647W/33
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 22 novembre 1999.
79

Séance du 22 novembre 2004.
Cote
2647W/164
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 22 novembre 2004.
80

Dossier de séance (délibérations n°4746 à 4775 sauf n°4747).
Cote
2924W/113
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 17 septembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4746 à 4775 sauf...