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206 résultats

Résultats de la recherche

1

Police municipale. Soutien aux équipes ; armement individuel.

Date

2014-2015

Cote

2804W/11

2

Sécurité prévention. Charte pour la qualité de la vie nocturne ; tranquillité publique, vidéoprotection, tags et affichage sauvage.

Date

2015-2020

Cote

2804W/10

3

Déplacements urbains. Mobilité urbaine, trottinettes électriques, petit train de la Croix-Rousse, stationnement ; dénominations des espaces publics.

Date

2012-2020

Cote

2804W/9

4

Eclairage public. Mise en lumière de la fontaine de l'empereur Claude, Salon Only light, Journées nationales de la lumière.

Date

2016-2018

Cote

2804W/8

5

Interventions de l'élu (conseils municipaux, manifestations).

Date

2014-2020

Cote

2804W/7

6

2019 et 2020.

Date

2019-2020

Cote

2804W/6

7

2018.

Date

2018

Cote

2804W/5

8

2017.

Date

2017

Cote

2804W/4

9

2016.

Date

2016

Cote

2804W/3

10

Suivi du courrier.

Date

2014-2020

Cote

2804W/2

11

Suivi du courrier.

Date

2014-2020

Cote

2804W/1

12
Police de la voirie : contraventions.

13 medias

Police de la voirie : contraventions.

Date

1814-1815

Cote

2I/176

13
Délits de voirie et de roulage.

50 medias

Délits de voirie et de roulage.

Date

1809-1820

Cote

2I/175

14
Mainlevée pour les marchandises en transit.

49 medias

Mainlevée pour les marchandises en transit.

Date

1794-1795

Cote

2I/174

15
Correspondance et instructions générales, ordonnances et affiches concernant les voitures de transport et les chemins de fer, affaires particulières, arrêtés de permis de circulation, contraventions, listes d'entreprises de transports et voitures publiques.

253 medias

Correspondance et instructions générales, ordonnances et affiches concernant les voitures de transport et les chemins de fer, affaires particulières, arrêtés de permis de circulation, contraventions, listes d'entreprises de transports et voitures publiques.

Date

1793-1861

Cote

2I/173

16
Déclarations de domicile et renouvellement de passeports.

88 medias

Déclarations de domicile et renouvellement de passeports.

Date

1856-1864

Cote

2I/172

17
Déclarations de domicile.

43 medias

Déclarations de domicile.

Date

1851-1857

Cote

2I/171

18
Réfugiés.

46 medias

Réfugiés.

Date

1849-1858

Cote

2I/170

19
Contrôle des voyageurs de passage.

308 medias

Contrôle des voyageurs de passage.

Date

1841-1842

Cote

2I/169

20
Déclarations pour l'acquisition de nationalité française.

75 medias

Déclarations pour l'acquisition de nationalité française.

Date

1840-1860

Cote

2I/168