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206 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Police municipale. Soutien aux équipes ; armement individuel.
Cote
2804W/11
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

  • Dossiers thématiques.
  • Police municipale. Soutien aux équipes ; armement individuel.
2

Sécurité prévention. Charte pour la qualité de la vie nocturne ; tranquillité publique, vidéoprotection, tags et affichage sauvage.
Cote
2804W/10
 Date
2015-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

  • Dossiers thématiques.
  • Sécurité prévention. Charte pour la qualité de la vie...
3

Déplacements urbains. Mobilité urbaine, trottinettes électriques, petit train de la Croix-Rousse, stationnement ; dénominations des espaces publics.
Cote
2804W/9
 Date
2012-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

  • Dossiers thématiques.
  • Déplacements urbains. Mobilité urbaine, trottinettes...
4

Eclairage public. Mise en lumière de la fontaine de l'empereur Claude, Salon Only light, Journées nationales de la lumière.
Cote
2804W/8
 Date
2016-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

  • Dossiers thématiques.
  • Eclairage public. Mise en lumière de la fontaine de...
5

Interventions de l'élu (conseils municipaux, manifestations).
Cote
2804W/7
 Date
2014-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

  • Cartes de vœux reçues.
  • Interventions de l'élu (conseils municipaux, manifestations).
6

2019 et 2020.
Cote
2804W/6
 Date
2019-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

  • Cartes de vœux reçues.
  • 2019 et 2020.
7

2018.
Cote
2804W/5
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

  • Cartes de vœux reçues.
  • 2018.
8

2017.
Cote
2804W/4
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

  • Cartes de vœux reçues.
  • 2017.
9

2016.
Cote
2804W/3
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

  • Cartes de vœux reçues.
  • 2016.
10

Suivi du courrier.
Cote
2804W/2
 Date
2014-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

  • Suivi du courrier.
  • Suivi du courrier.
11

Suivi du courrier.
Cote
2804W/1
 Date
2014-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

  • Suivi du courrier.
  • Suivi du courrier.
12
Police de la voirie : contraventions.

13 medias

Police de la voirie : contraventions.
Cote
2I/176
 Date
1814-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Roulage, voirie.
  • Police de la voirie : contraventions.
13
Délits de voirie et de roulage.

50 medias

Délits de voirie et de roulage.
Cote
2I/175
 Date
1809-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Roulage, voirie.
  • Police du roulage.
  • Délits de voirie et de roulage.
14
Mainlevée pour les marchandises en transit.

49 medias

Mainlevée pour les marchandises en transit.
Cote
2I/174
 Date
1794-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Roulage, voirie.
  • Police du roulage.
  • Mainlevée pour les marchandises en transit.
15
Correspondance et instructions générales, ordonnances et affiches concernant les voitures de transport et les chemins de fer, affaires particulières, arrêtés de permis de circulation, contraventions, listes d'entreprises de transports et voitures publiques.

253 medias

Correspondance et instructions générales, ordonnances et affiches concernant les voitures de transport et les chemins de fer, affaires particulières, arrêtés de permis de circulation, contraventions, listes d'entreprises de transports et voitures publiques.
Cote
2I/173
 Date
1793-1861
 Lieu - Type de document
affiche, correspondance, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Roulage, voirie.
  • Police du roulage.
  • Correspondance et instructions générales, ordonnances...
16
Déclarations de domicile et renouvellement de passeports.

88 medias

Déclarations de domicile et renouvellement de passeports.
Cote
2I/172
 Date
1856-1864
 Lieu - Type de document
passeport

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Déclarations de domicile et renouvellement de passeports.
17
Déclarations de domicile.

43 medias

Déclarations de domicile.
Cote
2I/171
 Date
1851-1857
 Lieu - Type de document
passeport

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Déclarations de domicile.
18
Réfugiés.

46 medias

Réfugiés.
Cote
2I/170
 Date
1849-1858
 Lieu - Type de document
passeport

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Réfugiés.
19
Contrôle des voyageurs de passage.

308 medias

Contrôle des voyageurs de passage.
Cote
2I/169
 Date
1841-1842
 Lieu - Type de document
passeport

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Contrôle des voyageurs de passage.
20
Déclarations pour l'acquisition de nationalité française.

75 medias

Déclarations pour l'acquisition de nationalité française.
Cote
2I/168
 Date
1840-1860
 Lieu - Type de document
passeport

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Déclarations pour l'acquisition de nationalité française.