maintien de l'ordre

1
Police municipale. Soutien aux équipes ; armement individuel.

Date

2014-2015

Cote

2804W/11
- Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.
- Dossiers thématiques.
- Police municipale. Soutien aux équipes ; armement individuel.
Producteur :

Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
2
Sécurité prévention. Charte pour la qualité de la vie nocturne ; tranquillité publique, vidéoprotection, tags et affichage sauvage.

Date

2015-2020

Cote

2804W/10
- Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.
- Dossiers thématiques.
- Sécurité prévention. Charte pour la qualité de la vie...
Producteur :

Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
3
Déplacements urbains. Mobilité urbaine, trottinettes électriques, petit train de la Croix-Rousse, stationnement ; dénominations des espaces publics.

Date

2012-2020

Cote

2804W/9
- Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.
- Dossiers thématiques.
- Déplacements urbains. Mobilité urbaine, trottinettes...
Producteur :

Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
4
Eclairage public. Mise en lumière de la fontaine de l'empereur Claude, Salon Only light, Journées nationales de la lumière.

Date

2016-2018

Cote

2804W/8
- Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.
- Dossiers thématiques.
- Eclairage public. Mise en lumière de la fontaine de...
Producteur :

Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
5
Interventions de l'élu (conseils municipaux, manifestations).

Date

2014-2020

Cote

2804W/7
- Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.
- Cartes de vœux reçues.
- Interventions de l'élu (conseils municipaux, manifestations).
Producteur :

Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
6
2019 et 2020.

Date

2019-2020

Cote

2804W/6
- Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.
- Cartes de vœux reçues.
- 2019 et 2020.
Producteur :

Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
7
2018.

Date

2018

Cote

2804W/5
- Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.
- Cartes de vœux reçues.
- 2018.
Producteur :

Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
8
2017.

Date

2017

Cote

2804W/4
- Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.
- Cartes de vœux reçues.
- 2017.
Producteur :

Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
9
2016.

Date

2016

Cote

2804W/3
- Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.
- Cartes de vœux reçues.
- 2016.
Producteur :

Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
10
Suivi du courrier.

Date

2014-2020

Cote

2804W/2
- Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.
- Suivi du courrier.
- Suivi du courrier.
Producteur :

Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
11
Suivi du courrier.

Date

2014-2020

Cote

2804W/1
- Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.
- Suivi du courrier.
- Suivi du courrier.
Producteur :

Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.
12

13 medias
Police de la voirie : contraventions.

Date

1814-1815

Cote

2I/176
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Roulage, voirie.
- Police de la voirie : contraventions.
Producteur :

Police hygiène - 2D
13

50 medias
Délits de voirie et de roulage.

Date

1809-1820

Cote

2I/175
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Roulage, voirie.
- Police du roulage.
- Délits de voirie et de roulage.
Producteur :

Police hygiène - 2D
14

49 medias
Mainlevée pour les marchandises en transit.

Date

1794-1795

Cote

2I/174
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Roulage, voirie.
- Police du roulage.
- Mainlevée pour les marchandises en transit.
Producteur :

Police hygiène - 2D
15

253 medias
Correspondance et instructions générales, ordonnances et affiches concernant les voitures de transport et les chemins de fer, affaires particulières, arrêtés de permis de circulation, contraventions, listes d'entreprises de transports et voitures publiques.

Date

1793-1861

Cote

2I/173
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Roulage, voirie.
- Police du roulage.
- Correspondance et instructions générales, ordonnances...
Producteur :

Police hygiène - 2D
16

88 medias
Déclarations de domicile et renouvellement de passeports.

Date

1856-1864

Cote

2I/172
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Déclarations de domicile et renouvellement de passeports.
Producteur :

Police hygiène - 2D
17

43 medias
Déclarations de domicile.

Date

1851-1857

Cote

2I/171
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Déclarations de domicile.
Producteur :

Police hygiène - 2D
18

46 medias
Réfugiés.

Date

1849-1858

Cote

2I/170
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Réfugiés.
Producteur :

Police hygiène - 2D
19

308 medias
Contrôle des voyageurs de passage.

Date

1841-1842

Cote

2I/169
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Contrôle des voyageurs de passage.
Producteur :

Police hygiène - 2D
20

75 medias
Déclarations pour l'acquisition de nationalité française.

Date

1840-1860

Cote

2I/168
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Déclarations pour l'acquisition de nationalité française.
Producteur :

Police hygiène - 2D
21

91 medias
Déclarations de changement de domicile.

Date

1828-1838

Cote

2I/167
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Déclarations de changement de domicile.
Producteur :

Police hygiène - 2D
22

95 medias
Autorisations de séjour 1827-1830.

Date

1827-1830

Cote

2I/166
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Autorisations de séjour 1827-1830.
Producteur :

Police hygiène - 2D
23

84 medias
Autorisations de séjour 1823-1826.

Date

1823-1826

Cote

2I/165
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Autorisations de séjour 1823-1826.
Producteur :

Police hygiène - 2D
24

115 medias
Contrôle des voyageurs de passage (21 juillet-16 novembre 1815).

Date

1815

Cote

2I/164
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Contrôle des voyageurs de passage (21 juillet-16 novembre...
Producteur :

Police hygiène - 2D
25

31 medias
Autorisations de séjour.

Date

1810-1815

Cote

2I/163
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Autorisations de séjour.
Producteur :

Police hygiène - 2D
26

47 medias
Cartes de séjour 1809-1810.

Date

1809-1810

Cote

2I/162
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Cartes de séjour 1809-1810.
Producteur :

Police hygiène - 2D
27

650 medias
Cartes de séjour 1806.

Date

1806

Cote

2I/161
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Cartes de séjour 1806.
Producteur :

Police hygiène - 2D
28

322 medias
Cartes de séjour An XIV.

Date

1805-1806, An XIV

Cote

2I/160
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Cartes de séjour An XIV.
Producteur :

Police hygiène - 2D
29

568 medias
Cartes de séjour An XIII.

Date

1804-1805, An XIII

Cote

2I/159
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Cartes de séjour An XIII.
Producteur :

Police hygiène - 2D
30

982 medias
Cartes de séjour An XII.

Date

1803-1804, An XII

Cote

2I/158
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Cartes de séjour An XII.
Producteur :

Police hygiène - 2D
31

330 medias
Cartes de séjour An XI.

Date

1802-1803, An XI

Cote

2I/157
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Cartes de séjour An XI.
Producteur :

Police hygiène - 2D
32

492 medias
Cartes de séjour An X.

Date

1801-1802, An X

Cote

2I/156
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Cartes de séjour An X.
Producteur :

Police hygiène - 2D
33

653 medias
Cartes de séjour An IX.

Date

1800-1801, An IX

Cote

2I/155
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Cartes de séjour An IX.
Producteur :

Police hygiène - 2D
34

1201 medias
Cartes de séjour An VIII.

Date

1799-1800, An VIII

Cote

2I/154
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Cartes de séjour An VIII.
Producteur :

Police hygiène - 2D
35

1237 medias
Cartes de séjour An VII.

Date

1798-1799, An VII

Cote

2I/153
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Cartes de séjour An VII.
Producteur :

Police hygiène - 2D
36

1132 medias
Cartes de séjour An VI.

Date

1797-1798, An VI

Cote

2I/152
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Cartes de séjour An VI.
Producteur :

Police hygiène - 2D
37

321 medias
Déclarations de séjour An III-IV.

Date

1795, An III-An IV

Cote

2I/151
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Déclarations de séjour An III-IV.
Producteur :

Police hygiène - 2D
38

151 medias
Déclarations de séjour, état des étrangers entrés et sortis de Lyon An II-III.

Date

1793-1794, An II-An III

Cote

2I/150
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Déclarations de séjour, état des étrangers entrés et...
Producteur :

Police hygiène - 2D
39

733 medias
Correspondance, instructions, arrêtés, ordonnances concernant les voyageurs et étrangers de passage, hôtels et garnis, passage de voyageurs notables, étrangers résidant à Lyon, affaires et nationalités diverses (Espagnols, Italiens, Polonais...).

Date

1789-1870

Cote

2I/149
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Police des étrangers.
- Correspondance, instructions, arrêtés, ordonnances...
Producteur :

Police hygiène - 2D
40

101 medias
1855-1858.

Date

1855-1858

Cote

2I/148
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas 1825-1858.
- 1855-1858.
Producteur :

Police hygiène - 2D
41

99 medias
18 octobre 1851-23 avril 1860.

Date

1851-1860

Cote

2I/147
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas 1825-1858.
- 18 octobre 1851-23 avril 1860.
Producteur :

Police hygiène - 2D
42

149 medias
18 février 1840-27 août 1852.

Date

1840-1852

Cote

2I/146
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas 1825-1858.
- 18 février 1840-27 août 1852.
Producteur :

Police hygiène - 2D
43

82 medias
Répertoire alphabétique (février-mars 1851).

Date

1851

Cote

2I/145
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas 1825-1858.
- Répertoire alphabétique (février-mars 1851).
Producteur :

Police hygiène - 2D
44

98 medias
4 janvier 1840-17 novembre 1849.

Date

1840-1849

Cote

2I/144
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas 1825-1858.
- 4 janvier 1840-17 novembre 1849.
Producteur :

Police hygiène - 2D
45

614 medias
2 janvier 1839- 29 juillet 1841.

Date

1839-1841

Cote

2I/143
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas 1825-1858.
- 2 janvier 1839- 29 juillet 1841.
Producteur :

Police hygiène - 2D
46

159 medias
Répertoire alphabétique (1839-1842).

Date

1839-1842

Cote

2I/142
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas 1825-1858.
- Répertoire alphabétique (1839-1842).
Producteur :

Police hygiène - 2D
47

138 medias
Répertoire alphabétique (1834-1837).

Date

1834-1837

Cote

2I/141
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas 1825-1858.
- Répertoire alphabétique (1834-1837).
Producteur :

Police hygiène - 2D
48

13 medias
30 avril 1830-20 mai 1832.

Date

1830-1832

Cote

2I/140
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas 1825-1858.
- 30 avril 1830-20 mai 1832.
Producteur :

Police hygiène - 2D
49

88 medias
2 janvier 1826-31 juillet 1834.

Date

1826-1834

Cote

2I/139
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas 1825-1858.
- 2 janvier 1826-31 juillet 1834.
Producteur :

Police hygiène - 2D
50

72 medias
25 avril 1825-9 juin 1827.

Date

1825-1827

Cote

2I/138
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas 1825-1858.
- 25 avril 1825-9 juin 1827.
Producteur :

Police hygiène - 2D
51

61 medias
Passeports : avis favorables (mai 1825-décembre 1831).

Date

1825-1831

Cote

2I/137
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : avis favorables (mai 1825-décembre 1831).
Producteur :

Police hygiène - 2D
52

17 medias
Passeports visés à la Croix-Rousse (17 mai 1823-28 septembre 1830).

Date

1823-1830

Cote

2I/136
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports visés à la Croix-Rousse (17 mai 1823-28...
Producteur :

Police hygiène - 2D
53

36 medias
Passeports délivrés à la Croix-Rousse.

Date

1823-1825

Cote

2I/135
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports délivrés à la Croix-Rousse.
Producteur :

Police hygiène - 2D
54

108 medias
Répertoire alphabétique 1822-1825.

Date

1822-1825

Cote

2I/134
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas.
- Répertoire alphabétique 1822-1825.
Producteur :

Police hygiène - 2D
55

196 medias
Répertoire alphabétique 29 novembre 1822-29 février 1824.

Date

1822-1824

Cote

2I/133
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas.
- Répertoire alphabétique 29 novembre 1822-29 février...
Producteur :

Police hygiène - 2D
56

205 medias
Répertoire alphabétique 1821-1823.

Date

1821-1823

Cote

2I/132
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas.
- Répertoire alphabétique 1821-1823.
Producteur :

Police hygiène - 2D
57

45 medias
Répertoire alphabétique 1821-1823.

Date

1821-1823

Cote

2I/131
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas.
- Répertoire alphabétique 1821-1823.
Producteur :

Police hygiène - 2D
58

48 medias
Passeports et laissez-passer enregistrés à la Croix-Rousse.

Date

1816-1821

Cote

2I/130
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports et laissez-passer enregistrés à la Croix-Rousse.
Producteur :

Police hygiène - 2D
59

154 medias
29 mai 1816-14 mars 1822.

Date

1816-1822

Cote

2I/129
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas (1814-1816).
- 29 mai 1816-14 mars 1822.
Producteur :

Police hygiène - 2D
60

157 medias
18 avril-15 octobre 1816.

Date

1816

Cote

2I/128
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas (1814-1816).
- 18 avril-15 octobre 1816.
Producteur :

Police hygiène - 2D
61

205 medias
12 juillet 1814-8 mai 1815)

Date

1814-1815

Cote

2I/127
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas (1814-1816).
- 12 juillet 1814-8 mai 1815)
Producteur :

Police hygiène - 2D
62

35 medias
Passeports délivrés à Lyon (8 juin-9 juillet 1814).

Date

1814

Cote

2I/126
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports délivrés à Lyon (8 juin-9 juillet 1814).
Producteur :

Police hygiène - 2D
63

94 medias
1812-1822.

Date

1812-1822

Cote

2I/125
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas (1811-1822).
- 1812-1822.
Producteur :

Police hygiène - 2D
64

80 medias
1811-1820.

Date

1811-1820

Cote

2I/124
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas (1811-1822).
- 1811-1820.
Producteur :

Police hygiène - 2D
65

201 medias
Carnet à souches de passeports délivrés à Lyon (mai 1809).

Date

1809

Cote

2I/123
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Carnet à souches de passeports délivrés à Lyon (mai...
Producteur :

Police hygiène - 2D
66

403 medias
Passeports : visas 1809-1812.

Date

1809-1812

Cote

2I/122
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas 1809-1812.
Producteur :

Police hygiène - 2D
67

15 medias
Répertoire alphabétique des passeports délivrés à Lyon.

Date

1807

Cote

2I/121
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Répertoire alphabétique des passeports délivrés à Lyon.
Producteur :

Police hygiène - 2D
68

201 medias
1808.

Date

1808

Cote

2I/120
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas An X-XIII (1801-1805).
- 1808.
Producteur :

Police hygiène - 2D
69

202 medias
An XIII (25 septembre 1804-28 mars 1805).

Date

1804-1805, An XIII

Cote

2I/119
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas An X-XIII (1801-1805).
- An XIII (25 septembre 1804-28 mars 1805).
Producteur :

Police hygiène - 2D
70

197 medias
An XII-XIII (21 mai-24 septembre 1804).

Date

1804, An XII-An XIII

Cote

2I/118
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas An X-XIII (1801-1805).
- An XII-XIII (21 mai-24 septembre 1804).
Producteur :

Police hygiène - 2D
71

201 medias
An XII (19 décembre 1803-21 mai 1804).

Date

1803-1804, An XII

Cote

2I/117
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas An X-XIII (1801-1805).
- An XII (19 décembre 1803-21 mai 1804).
Producteur :

Police hygiène - 2D
72

201 medias
An XI-XIII (26 février 1803-12 juillet 1805).

Date

1803-1805, An XI-XIII

Cote

2I/116
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas An X-XIII (1801-1805).
- An XI-XIII (26 février 1803-12 juillet 1805).
Producteur :

Police hygiène - 2D
73

199 medias
An X (7 décembre 1801-8 mai 1802).

Date

1801-1802, An X

Cote

2I/115
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas An X-XIII (1801-1805).
- An X (7 décembre 1801-8 mai 1802).
Producteur :

Police hygiène - 2D
74

104 medias
An IX (16 avril-4 juillet 1801).

Date

1800-1801, An IX

Cote

2I/114
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports délivrés à Lyon : an IX.
- An IX (16 avril-4 juillet 1801).
Producteur :

Police hygiène - 2D
75

100 medias
An IX (28 novembre 1800-16 avril 1801).

Date

1800-1801, An IX

Cote

2I/113
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports délivrés à Lyon : an IX.
- An IX (28 novembre 1800-16 avril 1801).
Producteur :

Police hygiène - 2D
76

224 medias
An IX (25 novembre 1800-13 avril 1801).

Date

1800-1801, An IX

Cote

2I/112
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- An IX (25 novembre 1800-13 avril 1801).
Producteur :

Police hygiène - 2D
77

199 medias
An VIII-XI (22 juillet 1800-27 février 1803).

Date

1800-1803, An VIII-An XI

Cote

2I/111
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports délivrés à Lyon. An VIII-An XI (1800-1803).
- An VIII-XI (22 juillet 1800-27 février 1803).
Producteur :

Police hygiène - 2D
78

97 medias
An VIII-IX (11 juillet-19 novembre 1800).

Date

1800, An VIII-An IX

Cote

2I/110
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports délivrés à Lyon. An VIII-An XI (1800-1803).
- An VIII-IX (11 juillet-19 novembre 1800).
Producteur :

Police hygiène - 2D
79

60 medias
Passeports : correspondance.

Date

1800-1809

Cote

2I/109
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : correspondance.
Producteur :

Police hygiène - 2D
80

198 medias
Passeports : visas An VIII (29 avril-16 août 1800).

Date

1800, An VIII

Cote

2I/108
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas An VIII (29 avril-16 août 1800).
Producteur :

Police hygiène - 2D

Résultats de la recherche

Police municipale. Soutien aux équipes ; armement individuel.

Date

Cote

Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

Producteur :

Sécurité prévention. Charte pour la qualité de la vie nocturne ; tranquillité publique, vidéoprotection, tags et affichage sauvage.

Date

Cote

Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

Producteur :

Déplacements urbains. Mobilité urbaine, trottinettes électriques, petit train de la Croix-Rousse, stationnement ; dénominations des espaces publics.

Date

Cote

Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

Producteur :

Eclairage public. Mise en lumière de la fontaine de l'empereur Claude, Salon Only light, Journées nationales de la lumière.

Date

Cote

Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

Producteur :

Interventions de l'élu (conseils municipaux, manifestations).

Date

Cote

Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

Producteur :

2019 et 2020.

Date

Cote

Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

Producteur :

2018.

Date

Cote

Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

Producteur :

2017.

Date

Cote

Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

Producteur :

2016.

Date

Cote

Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

Producteur :

Suivi du courrier.

Date

Cote

Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

Producteur :

Suivi du courrier.

Date

Cote

Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse.

Producteur :

Police de la voirie : contraventions.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

Délits de voirie et de roulage.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

Mainlevée pour les marchandises en transit.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

Correspondance et instructions générales, ordonnances et affiches concernant les voitures de transport et les chemins de fer, affaires particulières, arrêtés de permis de circulation, contraventions, listes d'entreprises de transports et voitures publiques.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

Déclarations de domicile et renouvellement de passeports.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).