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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

2e arrondissement.
Cote
380W/54, 340WP/54 (Ancienne cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1954.
  • 2e arrondissement.
2

5e arrondissement.
Cote
380W/327, 341WP/155 (Ancienne cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1952.
  • 5e arrondissement.
3

1er arrondissement.
Cote
380W/104, 353WP/11 (Ancienne cote)
 Date
1961
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1961.
  • 1er arrondissement.
4

3e arrondissement.
Cote
380W/10, 340WP/10 (Ancienne cote)
 Date
1936-1940
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires et régisseurs.
  • Années 1936 à 1940.
  • 3e arrondissement.
5

8e arrondissement.
Cote
380W/387, 371W/98 (Ancienne cote)
 Date
1960
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1960.
  • 8e arrondissement.
6

M à Z.
Cote
340W/64, 341WP/64 (Ancienne cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1953.
  • M à Z.
7

Manifestations du 1er au 17 novembre.
Cote
1968W/15, 1968W/113 (Ancienne cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

  • Manifestations du 1er au 17 novembre.
8

A à L.
Cote
340W/73, 341WP/73 (Ancienne cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1958.
  • A à L.
9

1er arrondissement.
Cote
380W/372, 341WP/200 (Ancienne cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1959.
  • 1er arrondissement.
10

7e arrondissement.
Cote
380W/118, 354W/69 (Ancienne cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1962.
  • 7e arrondissement.
11

6e arrondissement.
Cote
380W/335, 341WP/163 (Ancienne cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1953.
  • 6e arrondissement.
12

2e arrondissement : du 8 bis rue Jarente à la rue Vuillerme.
Cote
380W/169, 373WP/8 (Ancienne cote)
 Date
1968
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1968.
  • 2e arrondissement : du 8 bis rue Jarente à la rue Vuillerme.
13

Relèvement des tarifs au 01/01/1958.
Cote
341W/4, 353WP/31 (Ancienne cote)
 Date
1955-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

  • Tarifs.
  • Relèvement des tarifs au 01/01/1958.
14

4e arrondissement.
Cote
380W/238, 386WP/15 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1975.
  • 4e arrondissement.
15

3e arrondissement : de la rue de l'Abondance au 34 cours de la Liberté.
Cote
380W/475, 373WP/4 (Ancienne cote)
 Date
1969
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1969.
  • 3e arrondissement : de la rue de l'Abondance au 34...
16

A à L.
Cote
340W/128, 341WP/128 (Ancienne cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
  • Année 1946.
  • A à L.
17

3e arrondissement : du 186 cours Lafayette à la rue Voltaire.
Cote
380W/449, 365WP/29 (Ancienne cote)
 Date
1967
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1967.
  • 3e arrondissement : du 186 cours Lafayette à la rue...
18

Du 16/11/1972 au 29/12/1972.
Cote
386W/7, 380WP/77 (Ancienne cote)
 Date
1972
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : enregistrement...

  • Année 1972.
  • Du 16/11/1972 au 29/12/1972.
19

4e arrondissement.
Cote
380W/131, 362WP/22 (Ancienne cote)
 Date
1964
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1964.
  • 4e arrondissement.
20

6e arrondissement : du 113 cours Lafayette à la rue Waldeck Rousseau.
Cote
380W/480, 373WP/5 (Ancienne cote)
 Date
1969
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1969.
  • 6e arrondissement : du 113 cours Lafayette à la rue...
21

1er arrondissement.
Cote
380W/8, 340WP/8 (Ancienne cote)
 Date
1936-1940
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires et régisseurs.
  • Années 1936 à 1940.
  • 1er arrondissement.
22

7e arrondissement.
Cote
380W/196, 380WP/19 (Ancienne cote)
 Date
1970
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1970.
  • 7e arrondissement.
23

1er arrondissement.
Cote
380W/445, 365WP/25 (Ancienne cote)
 Date
1967
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1967.
  • 1er arrondissement.
24

Année 1960.
Cote
341W/94, 353WP/40 (Ancienne cote)
 Date
1959-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

  • Occupation de la voie publique.
  • Travaux de voirie.
  • Année 1960.
25

3e arrondissement : du 312 cours Lafayette à la rue Voltaire.
Cote
380W/256, 391WP/16 (Ancienne cote)
 Date
1977
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1977.
  • 3e arrondissement : du 312 cours Lafayette à la rue...
26

A à L.
Cote
340W/5, 341WP/5 (Ancienne cote)
 Date
1912
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1912
  • A à L.
27

2e arrondissement.
Cote
380W/218, 381WP/2 (Ancienne cote)
 Date
1973
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1973.
  • 2e arrondissement.
28

A à K.
Cote
340W/152, 380W/72 (Ancienne cote)
 Date
1972
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Taxations.
  • Année 1972.
  • A à K.
29

9e arrondissement.
Cote
380W/431, 362WP/38 (Ancienne cote)
 Date
1965
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1965.
  • 9e arrondissement.
30

A à K.
Cote
340W/130, 356WP/15 (Ancienne cote)
 Date
1960
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Taxations.
  • Année 1960.
  • A à K.
31

A à K.
Cote
340W/158, 382WP/15 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Taxations.
  • Année 1975.
  • A à K.
32

A à L.
Cote
340W/41, 341WP/41 (Ancienne cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1940.
  • A à L.
33

A à L.
Cote
340W/71, 341WP/71 (Ancienne cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1957.
  • A à L.
34

6e arrondissement.
Cote
380W/37, 340WP/37 (Ancienne cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1951.
  • 6e arrondissement.
35

A à L.
Cote
340W/39, 341WP/39 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1939.
  • A à L.
36

A à L.
Cote
340W/59, 341WP/59 (Ancienne cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1951.
  • A à L.
37

1er arrondissement.
Cote
380W/67, 340WP/67 (Ancienne cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1956.
  • 1er arrondissement.
38

4e arrondissement.
Cote
380W/437, 365WP/17 (Ancienne cote)
 Date
1966
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1966.
  • 4e arrondissement.
39

A à L.
Cote
340W/108, 341WP/108 (Ancienne cote)
 Date
1936
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
  • Année 1936.
  • A à L.
40

4e arrondissement.
Cote
380W/23, 340WP/23 (Ancienne cote)
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires et régisseurs.
  • Années 1946-1947.
  • 4e arrondissement.
41

7e arrondissement : du 23 avenue Jean Jaurès à la rue Yves Farge.
Cote
380W/455, 365WP/35 (Ancienne cote)
 Date
1967
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1967.
  • 7e arrondissement : du 23 avenue Jean Jaurès à la rue...
42

1er arrondissement.
Cote
380W/291, 397WP/19 (Ancienne cote)
 Date
1981
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1981.
  • 1er arrondissement.
43

A à L.
Cote
340W/67, 341WP/67 (Ancienne cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1955.
  • A à L.
44

1955.
Cote
341W/21, 353WP/37 (Ancienne cote)
 Date
1955-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

  • Canalisations électriques.
  • Demandes d'autorisations de travaux.
  • 1955.
45

Déclassement de chemins vicinaux en voies urbaines et voies appartenant au domaine fluvial.
Cote
341W/88, 356WP/6 (Ancienne cote)
 Date
1925-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

  • Occupation de la voie publique.
  • Déclassement de chemins vicinaux en voies urbaines...
46

8e arrondissement.
Cote
380W/494, 380WP/50 (Ancienne cote)
 Date
1970
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1970.
  • 8e arrondissement.
47

1er arrondissement.
Cote
380W/53, 340WP/53 (Ancienne cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1954.
  • 1er arrondissement.
48

Bas-ports.
Cote
341W/17, 373WP/11;381WP/42 (Ancienne cote)
 Date
1927-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

  • Domaine public fluvial.
  • Bas-ports.
49

A à L.
Cote
340W/124, 341WP/124 (Ancienne cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
  • Année 1944.
  • A à L.
50

M à Z.
Cote
340W/4, 341WP/4 (Ancienne cote)
 Date
1911
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1911.
  • M à Z.
51

A à L.
Cote
340W/27, 341WP/27 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1933.
  • A à L.
52

Installations.
Cote
341W/68, 381WP/43 (Ancienne cote)
 Date
1957-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

  • Affichage publicitaire et affiches de spectacles.
  • Enseignes lumineuses sur toitures.
  • Installations.
53

6e arrondissement.
Cote
380W/222, 381WP/2 (Ancienne cote)
 Date
1973
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1973.
  • 6e arrondissement.
54

6e arrondissement.
Cote
380W/349, 341WP/177 (Ancienne cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1955.
  • 6e arrondissement.
55

Occupation des trottoirs.
Cote
341W/90, 356WP/6;373WP/10 (Ancienne cote)
 Date
1934-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

  • Occupation de la voie publique.
  • Occupation des trottoirs.
56

A à L.
Cote
340W/88, 341WP/88 (Ancienne cote)
 Date
1926
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
  • Année 1926.
  • A à L.
57

6e arrondissement.
Cote
380W/393, 353WP/26 (Ancienne cote)
 Date
1961
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1961.
  • 6e arrondissement.
58

823WP/1, 2
Cote
823WP/1, 2 (Ancienne cote)
 Date
1963-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 823 WP

  • 823WP/1
59

1er et 2e arrondissements.
Cote
380W/507, 353WP/19 (Ancienne cote)
 Date
1961
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Activités commerciales et industrielles.
  • Année 1961.
  • 1er et 2e arrondissements.
60

3e arrondissement : de la rue de l'Abondance au 310 cours Lafayette.
Cote
380W/255, 391WP/16 (Ancienne cote)
 Date
1977
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1977.
  • 3e arrondissement : de la rue de l'Abondance au 310...
61

4e arrondissement.
Cote
380W/159, 373WP/6 (Ancienne cote)
 Date
1967
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1967.
  • 4e arrondissement.
62

7e arrondissement.
Cote
380W/299, 397WP/20 (Ancienne cote)
 Date
1981
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1981.
  • 7e arrondissement.
63

5e arrondissement.
Cote
380W/400, 356WP/11 (Ancienne cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1962.
  • 5e arrondissement.
64

6e arrondissement.
Cote
380W/213, 380WP/36 (Ancienne cote)
 Date
1972
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1972.
  • 6e arrondissement.
65

5e arrondissement.
Cote
380W/50, 340WP/50 (Ancienne cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1953.
  • 5e arrondissement.
66

M à Z.
Cote
340W/2, 341WP/2 (Ancienne cote)
 Date
1910
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1910.
  • M à Z.
67

6e arrondissement.
Cote
380W/356, 341WP/184 (Ancienne cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1956.
  • 6e arrondissement.
68

A à L.
Cote
340W/17, 341WP/17 (Ancienne cote)
 Date
1928
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1928.
  • A à L.
69

7e arrondissement.
Cote
380W/38, 340WP/38 (Ancienne cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1951.
  • 7e arrondissement.
70

5e arrondissement.
Cote
380W/108, 353WP/15 (Ancienne cote)
 Date
1961
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1961.
  • 5e arrondissement.
71

M à Z.
Cote
340W/70, 341WP/70 (Ancienne cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1956.
  • M à Z.
72

A à K.
Cote
340W/144, 373WP/1 (Ancienne cote)
 Date
1968
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Taxations.
  • Année 1968.
  • A à K.
73

1er arrondissement.
Cote
380W/365, 341WP/193 (Ancienne cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1958.
  • 1er arrondissement.
74

3e arrondissement.
Cote
380W/332, 341WP/160 (Ancienne cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1953.
  • 3e arrondissement.
75

Du 03/01/1979 au 30/03/1979.
Cote
386W/16, 395WP/27 (Ancienne cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : enregistrement...

  • Année 1979.
  • Du 03/01/1979 au 30/03/1979.
76

4e arrondissement.
Cote
380W/276, 395WP/24 (Ancienne cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1979.
  • 4e arrondissement.
77

Suppression de kiosques buvettes.
Cote
341W/16, 381WP/46 (Ancienne cote)
 Date
1948-1965
 Lieu
Lyon (Rhône, France) -- Place Antonin-Jutard, Lyon (Rhône, France) -- Place Gabriel-Péri, Lyon (Rhône, France) -- Quai Docteur-Gailleton, Lyon (Rhône, France) -- Quai Jules-Courmont, Lyon (Rhône, France) -- Quai de la Pêcherie, Lyon (Rhône, France) -- Quai Perrache, Lyon (Rhône, France) -- Quai Saint-Antoine, Lyon (Rhône, France) -- Quai Saint-Clair, Lyon (Rhône, France) -- Quai Saint-Vincent, Lyon (Rhône, France) -- Cours de Verdun
 Type de document -

  • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

  • Kiosques.
  • Kiosques buvettes.
  • Suppression de kiosques buvettes.
78

9e arrondissement.
Cote
380W/179, 373WP/9 (Ancienne cote)
 Date
1968
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1968.
  • 9e arrondissement.
79

2e arrondissement.
Cote
380W/310, 341WP/138 (Ancienne cote)
 Date
1950
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1950.
  • 2e arrondissement.
80

M à Z.
Cote
340W/40, 341WP/40 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1939.
  • M à Z.