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827 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    2e arrondissement.

    Date

    1954

    Cote

    380W/54, 340WP/54 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1954.
    • 2e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 2

    5e arrondissement.

    Date

    1952

    Cote

    380W/327, 341WP/155 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1952.
    • 5e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 3

    1er arrondissement.

    Date

    1961

    Cote

    380W/104, 353WP/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1961.
    • 1er arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 4

    3e arrondissement.

    Date

    1936-1940

    Cote

    380W/10, 340WP/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires et régisseurs.
    • Années 1936 à 1940.
    • 3e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 5

    8e arrondissement.

    Date

    1960

    Cote

    380W/387, 371W/98 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1960.
    • 8e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 6

    M à Z.

    Date

    1953

    Cote

    340W/64, 341WP/64 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1953.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 7

    Manifestations du 1er au 17 novembre.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/15, 1968W/113 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 1er au 17 novembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 8

    A à L.

    Date

    1958

    Cote

    340W/73, 341WP/73 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1958.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 9

    1er arrondissement.

    Date

    1959

    Cote

    380W/372, 341WP/200 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1959.
    • 1er arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 10

    7e arrondissement.

    Date

    1962

    Cote

    380W/118, 354W/69 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1962.
    • 7e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 11

    6e arrondissement.

    Date

    1953

    Cote

    380W/335, 341WP/163 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1953.
    • 6e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 12

    2e arrondissement : du 8 bis rue Jarente à la rue Vuillerme.

    Date

    1968

    Cote

    380W/169, 373WP/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1968.
    • 2e arrondissement : du 8 bis rue Jarente à la rue Vuillerme.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 13

    Relèvement des tarifs au 01/01/1958.

    Date

    1955-1959

    Cote

    341W/4, 353WP/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Tarifs.
    • Relèvement des tarifs au 01/01/1958.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 14

    4e arrondissement.

    Date

    1975

    Cote

    380W/238, 386WP/15 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1975.
    • 4e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 15

    3e arrondissement : de la rue de l'Abondance au 34 cours de la Liberté.

    Date

    1969

    Cote

    380W/475, 373WP/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1969.
    • 3e arrondissement : de la rue de l'Abondance au 34...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 16

    A à L.

    Date

    1946

    Cote

    340W/128, 341WP/128 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1946.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 17

    3e arrondissement : du 186 cours Lafayette à la rue Voltaire.

    Date

    1967

    Cote

    380W/449, 365WP/29 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1967.
    • 3e arrondissement : du 186 cours Lafayette à la rue...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 18

    Du 16/11/1972 au 29/12/1972.

    Date

    1972

    Cote

    386W/7, 380WP/77 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : enregistrement...

    • Année 1972.
    • Du 16/11/1972 au 29/12/1972.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 19

    4e arrondissement.

    Date

    1964

    Cote

    380W/131, 362WP/22 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1964.
    • 4e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 20

    6e arrondissement : du 113 cours Lafayette à la rue Waldeck Rousseau.

    Date

    1969

    Cote

    380W/480, 373WP/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1969.
    • 6e arrondissement : du 113 cours Lafayette à la rue...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 21

    1er arrondissement.

    Date

    1936-1940

    Cote

    380W/8, 340WP/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires et régisseurs.
    • Années 1936 à 1940.
    • 1er arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 22

    7e arrondissement.

    Date

    1970

    Cote

    380W/196, 380WP/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1970.
    • 7e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 23

    1er arrondissement.

    Date

    1967

    Cote

    380W/445, 365WP/25 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1967.
    • 1er arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 24

    Année 1960.

    Date

    1959-1960

    Cote

    341W/94, 353WP/40 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Occupation de la voie publique.
    • Travaux de voirie.
    • Année 1960.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 25

    3e arrondissement : du 312 cours Lafayette à la rue Voltaire.

    Date

    1977

    Cote

    380W/256, 391WP/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1977.
    • 3e arrondissement : du 312 cours Lafayette à la rue...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 26

    A à L.

    Date

    1912

    Cote

    340W/5, 341WP/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1912
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 27

    2e arrondissement.

    Date

    1973

    Cote

    380W/218, 381WP/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1973.
    • 2e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 28

    A à K.

    Date

    1972

    Cote

    340W/152, 380W/72 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Taxations.
    • Année 1972.
    • A à K.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 29

    9e arrondissement.

    Date

    1965

    Cote

    380W/431, 362WP/38 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1965.
    • 9e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 30

    A à K.

    Date

    1960

    Cote

    340W/130, 356WP/15 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Taxations.
    • Année 1960.
    • A à K.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 31

    A à K.

    Date

    1975

    Cote

    340W/158, 382WP/15 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Taxations.
    • Année 1975.
    • A à K.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 32

    A à L.

    Date

    1940

    Cote

    340W/41, 341WP/41 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1940.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 33

    A à L.

    Date

    1957

    Cote

    340W/71, 341WP/71 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1957.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 34

    6e arrondissement.

    Date

    1951

    Cote

    380W/37, 340WP/37 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1951.
    • 6e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 35

    A à L.

    Date

    1939

    Cote

    340W/39, 341WP/39 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1939.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 36

    A à L.

    Date

    1951

    Cote

    340W/59, 341WP/59 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1951.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 37

    1er arrondissement.

    Date

    1956

    Cote

    380W/67, 340WP/67 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1956.
    • 1er arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 38

    4e arrondissement.

    Date

    1966

    Cote

    380W/437, 365WP/17 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1966.
    • 4e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 39

    A à L.

    Date

    1936

    Cote

    340W/108, 341WP/108 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1936.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 40

    4e arrondissement.

    Date

    1946-1947

    Cote

    380W/23, 340WP/23 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires et régisseurs.
    • Années 1946-1947.
    • 4e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 41

    7e arrondissement : du 23 avenue Jean Jaurès à la rue Yves Farge.

    Date

    1967

    Cote

    380W/455, 365WP/35 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1967.
    • 7e arrondissement : du 23 avenue Jean Jaurès à la rue...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 42

    1er arrondissement.

    Date

    1981

    Cote

    380W/291, 397WP/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 1er arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 43

    A à L.

    Date

    1955

    Cote

    340W/67, 341WP/67 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1955.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 44

    1955.

    Date

    1955-1957

    Cote

    341W/21, 353WP/37 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations électriques.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1955.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 45

    Déclassement de chemins vicinaux en voies urbaines et voies appartenant au domaine fluvial.

    Date

    1925-1956

    Cote

    341W/88, 356WP/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Occupation de la voie publique.
    • Déclassement de chemins vicinaux en voies urbaines...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 46

    8e arrondissement.

    Date

    1970

    Cote

    380W/494, 380WP/50 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1970.
    • 8e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 47

    1er arrondissement.

    Date

    1954

    Cote

    380W/53, 340WP/53 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1954.
    • 1er arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 48

    Bas-ports.

    Date

    1927-1971

    Cote

    341W/17, 373WP/11;381WP/42 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Domaine public fluvial.
    • Bas-ports.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 49

    A à L.

    Date

    1944

    Cote

    340W/124, 341WP/124 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1944.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 50

    M à Z.

    Date

    1911

    Cote

    340W/4, 341WP/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1911.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 51

    A à L.

    Date

    1933

    Cote

    340W/27, 341WP/27 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1933.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 52

    Installations.

    Date

    1957-1971

    Cote

    341W/68, 381WP/43 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Affichage publicitaire et affiches de spectacles.
    • Enseignes lumineuses sur toitures.
    • Installations.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 53

    6e arrondissement.

    Date

    1973

    Cote

    380W/222, 381WP/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1973.
    • 6e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 54

    6e arrondissement.

    Date

    1955

    Cote

    380W/349, 341WP/177 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1955.
    • 6e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 55

    Occupation des trottoirs.

    Date

    1934-1970

    Cote

    341W/90, 356WP/6;373WP/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Occupation de la voie publique.
    • Occupation des trottoirs.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 56

    A à L.

    Date

    1926

    Cote

    340W/88, 341WP/88 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
    • Année 1926.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 57

    6e arrondissement.

    Date

    1961

    Cote

    380W/393, 353WP/26 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1961.
    • 6e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 58

    823WP/1, 2

    Date

    1963-1971

    Cote

    823WP/1, 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 823 WP

    • 823WP/1

    Producteur :

    Subsistances - Halles et Marchés - 1B

  • 59

    1er et 2e arrondissements.

    Date

    1961

    Cote

    380W/507, 353WP/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Activités commerciales et industrielles.
    • Année 1961.
    • 1er et 2e arrondissements.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 60

    3e arrondissement : de la rue de l'Abondance au 310 cours Lafayette.

    Date

    1977

    Cote

    380W/255, 391WP/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1977.
    • 3e arrondissement : de la rue de l'Abondance au 310...

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 61

    4e arrondissement.

    Date

    1967

    Cote

    380W/159, 373WP/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1967.
    • 4e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 62

    7e arrondissement.

    Date

    1981

    Cote

    380W/299, 397WP/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1981.
    • 7e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 63

    5e arrondissement.

    Date

    1962

    Cote

    380W/400, 356WP/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1962.
    • 5e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 64

    6e arrondissement.

    Date

    1972

    Cote

    380W/213, 380WP/36 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1972.
    • 6e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 65

    5e arrondissement.

    Date

    1953

    Cote

    380W/50, 340WP/50 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1953.
    • 5e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 66

    M à Z.

    Date

    1910

    Cote

    340W/2, 341WP/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1910.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 67

    6e arrondissement.

    Date

    1956

    Cote

    380W/356, 341WP/184 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1956.
    • 6e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 68

    A à L.

    Date

    1928

    Cote

    340W/17, 341WP/17 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1928.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 69

    7e arrondissement.

    Date

    1951

    Cote

    380W/38, 340WP/38 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1951.
    • 7e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 70

    5e arrondissement.

    Date

    1961

    Cote

    380W/108, 353WP/15 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1961.
    • 5e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 71

    M à Z.

    Date

    1956

    Cote

    340W/70, 341WP/70 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1956.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 72

    A à K.

    Date

    1968

    Cote

    340W/144, 373WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Taxations.
    • Année 1968.
    • A à K.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 73

    1er arrondissement.

    Date

    1958

    Cote

    380W/365, 341WP/193 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1958.
    • 1er arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 74

    3e arrondissement.

    Date

    1953

    Cote

    380W/332, 341WP/160 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1953.
    • 3e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 75

    Du 03/01/1979 au 30/03/1979.

    Date

    1979

    Cote

    386W/16, 395WP/27 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : enregistrement...

    • Année 1979.
    • Du 03/01/1979 au 30/03/1979.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 76

    4e arrondissement.

    Date

    1979

    Cote

    380W/276, 395WP/24 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1979.
    • 4e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 77

    Suppression de kiosques buvettes.

    Date

    1948-1965

    Cote

    341W/16, 381WP/46 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Kiosques.
    • Kiosques buvettes.
    • Suppression de kiosques buvettes.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 78

    9e arrondissement.

    Date

    1968

    Cote

    380W/179, 373WP/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1968.
    • 9e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 79

    2e arrondissement.

    Date

    1950

    Cote

    380W/310, 341WP/138 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1950.
    • 2e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 80

    M à Z.

    Date

    1939

    Cote

    340W/40, 341WP/40 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1939.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public