Filtrer les résultats
Multimédias
  • 180
Nom de l'inventaire
  • 104
  • 64
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 180
  • 168
  • 104
  • 3
  • 2
Afficher plus
Fonctions
  • 170
  • 168
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 2
  • 2
  • 2
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
  • 2
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 1
  • 1
  • 1
Période
  • 5
  • 112
  • 101

  • sur 3
180 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Communication interne : photographies publiées dans Mairie Magazine, revue d'information des agents de la Ville de Lyon n° 14 (juin-août 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1508W/177, 1508WP/158

    • Contexte : Communication interne. Vues de la ville, bâtiments,...

    • Vie des services municipaux.
    • Gestion du personnel.
    • Communication interne : photographies publiées dans...

    Producteur :

    Communication interne

  • 2

    Agent de la Cellule de crise.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1508W/232, 1508WP/153

    • Contexte : Communication interne. Vues de la ville, bâtiments,...

    • Vie des services municipaux.
    • Sécurité et déplacements urbains
    • Agent de la Cellule de crise.

    Producteur :

    Communication interne

  • 3

    AXA Seine et Rhône du 01/01/1995 au 01/01/1999.

    Date

    1995-1999

    Cote

    2711W/1

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des contrats.
    • Assurances tous risques expositions et transport.
    • AXA Seine et Rhône du 01/01/1995 au 01/01/1999.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 4

    AXA Chegaray du 01/01/1990 au 01/01/1995, AXA Global Risks du 01/01/1999 au 31/12/2001.

    Date

    1990-2001

    Cote

    2711W/2

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des contrats.
    • Assurances tous risques expositions et transport.
    • AXA Chegaray du 01/01/1990 au 01/01/1995, AXA Global...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 5

    1ère ligne PFA du 01/01/1990 au 01/01/1999.

    Date

    1990-1999

    Cote

    2711W/3

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des contrats.
    • Assurances responsabilité civile.
    • 1ère ligne PFA du 01/01/1990 au 01/01/1999.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 6

    2ème ligne DAP du 01/01/1990 au 01/01/1999, 3ème ligne AGF du 25/06/1996 au 01/01/1999, Ecole nationale des Beaux-Arts (ENBA) du 01/03/1989 au 01/09/2000.

    Date

    1989-2000

    Cote

    2711W/4

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des contrats.
    • Assurances responsabilité civile.
    • 2ème ligne DAP du 01/01/1990 au 01/01/1999, 3ème ligne...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 7

    1ère ligne PFA du 01/01/1999 au 31/12/2001, 2ème ligne GENERALI du 01/01/1999 au 31/12/2001, responsabilité personnelle des élus Diot-PFA de 1990 à 2002.

    Date

    1990-2002

    Cote

    2711W/5

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des contrats.
    • Assurances responsabilité civile.
    • 1ère ligne PFA du 01/01/1999 au 31/12/2001, 2ème ligne...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 8

    PFA du 01/01/1990 au 01/01/1999.

    Date

    1990-2001

    Cote

    2711W/6

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des contrats.
    • Assurances flotte automobile.
    • PFA du 01/01/1990 au 01/01/1999.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 9

    PFA du 01/01/1999 au 31/12/2001, auto-mission du 01/01/1999 au 31/12/2001, assistance aux personnes du 01/01/1999 au 31/12/2001.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2711W/7

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des contrats.
    • Assurances flotte automobile.
    • PFA du 01/01/1999 au 31/12/2001, auto-mission du 01/01/1999...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 10

    Assurances multirisques, lot 1, AXA du 01/01/1999 au 31/12/2001.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2711W/8

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des contrats.
    • Assurances multirisques, lot 1, AXA du 01/01/1999 au...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 11

    Assurances automobiles pour collaborateurs, PFA du 01/01/1990 au 01/01/1999.

    Date

    1990-2001

    Cote

    2711W/9

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des contrats.
    • Assurances automobiles pour collaborateurs, PFA du...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 12

    Assurances instruments de musique, AXA du 01/01/1990 au 01/01/1999, AXA du 01/01/1999 au 31/12/2001, UNAT Assistance aux musiciens du 31/03/1991 au 01/01/1999.

    Date

    1991-2001

    Cote

    2711W/10

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des contrats.
    • Assurances instruments de musique, AXA du 01/01/1990...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 13

    AXA du 01/01/1990 au 01/01/1999.

    Date

    1990-1999

    Cote

    2711W/11

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des contrats.
    • Assurances Dommages aux biens
    • AXA du 01/01/1990 au 01/01/1999.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 14

    AXA du 01/01/1990 au 01/01/1999.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2711W/12

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des contrats.
    • Assurances Dommages aux biens
    • AXA du 01/01/1990 au 01/01/1999.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 15

    Assurances tous risques. Films, AXA de 1991 à1998, Théâtre Guignol de 1983 à 2000.

    Date

    1983-2000

    Cote

    2711W/13

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des contrats.
    • Assurances tous risques. Films, AXA de 1991 à1998,...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 16

    Marchés d'acquisition des contrats. Procédure d'appel d'offres, marchés négociés.

    Date

    2001

    Cote

    2711W/14

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des contrats.
    • Marchés d'acquisition des contrats. Procédure d'appel...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 17

    Dommages corporels 1984-1989.

    Date

    1984-1989

    Cote

    2711W/15

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 1984-1989.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 18

    Dommages corporels 1991.

    Date

    1991

    Cote

    2711W/16

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 1991.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 19

    Dommages corporels 1992.

    Date

    1992

    Cote

    2711W/17

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 1992.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 20

    Dommages corporels 1995, 1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2711W/18

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 1995, 1996.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 21

    Dommages corporels 1997, 1998.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2711W/19

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 1997, 1998.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 22

    Dommages corporels 1999, 2000, 2001.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2711W/20

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 1999, 2000, 2001.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 23

    Dommages corporels 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2711W/21

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2002.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 24

    Dommages corporels 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2711W/22

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2002.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 25

    Dommages corporels 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2711W/23

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2002.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 26

    Dommages corporels, dommages matériels 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2711W/24

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels, dommages matériels 2003.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 27

    Dommages corporels, dommages matériels 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2711W/25

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels, dommages matériels 2003.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 28

    Dommages corporels 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2711W/26

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2004.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 29

    Dommages corporels 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2711W/27

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2004.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 30

    Dommages corporels 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2711W/28

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2005.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 31

    Dommages corporels 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2711W/29

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2005.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 32

    Dommages corporels 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2711W/30

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2006.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 33

    Dommages corporels 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2711W/31

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2006.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 34

    Dommages corporels 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2711W/32

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2007.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 35

    Dommages corporels 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2711W/33

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2007.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 36

    Dommages corporels 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2711W/34

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2008.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 37

    Dommages corporels 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2711W/35

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2008.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 38

    Dommages corporels 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2711W/36

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2009.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 39

    Dommages corporels 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2711W/37

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2009.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 40

    Dommages corporels 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2711W/38

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2010.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 41

    Dommages corporels 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2711W/39

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2010.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 42

    Dommages corporels 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2711W/40

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2011.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 43

    Dommages corporels 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2711W/41

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2011.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 44

    Dommages corporels 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2711W/42

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2012.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 45

    Dommages corporels 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2711W/43

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2012.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 46

    Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2711W/44

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 47

    Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2711W/45

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 48

    Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2711W/46

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 49

    Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2711W/47

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 50

    Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2711W/48

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels, dommages matériels 2013.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 51

    2002, 2004.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2711W/49

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres sur les expositions.
    • 2002, 2004.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 52

    2005, 2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2711W/50

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres sur les expositions.
    • 2005, 2006.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 53

    2007, 2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2711W/51

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres sur les expositions.
    • 2007, 2008.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 54

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    2711W/52

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres sur les expositions.
    • 2009.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 55

    1987,1997, 1999-2002.

    Date

    1987-2002

    Cote

    2711W/53

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres automobiles avec dommages corporels.
    • 1987,1997, 1999-2002.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 56

    2003-2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2711W/54

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres automobiles avec dommages corporels.
    • 2003-2004.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 57

    2005-2008.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2711W/55

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres automobiles avec dommages corporels.
    • 2005-2008.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 58

    2009-2010.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2711W/56

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres automobiles avec dommages corporels.
    • 2009-2010.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 59

    2011-2012.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2711W/57

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres automobiles avec dommages corporels.
    • 2011-2012.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 60

    Statistiques dommages aux biens, tous risques expositions, instruments de musique 1990-2001, multirisques 2001-2002, tous contrats 1990-2002, bilans annuels assurance dommages 2002-2003.

    Date

    1990-2003

    Cote

    2711W/58

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Statistiques sur les sinistres.
    • Statistiques dommages aux biens, tous risques expositions,...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 61

    Statistiques responsabilité civile et automobile 1985-1990, étude (1990), listes des sinistres automobile 1996-2001, bilan annuel assurances responsabilité civile automobile et assistance 2001-2002.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2711W/59

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Statistiques sur les sinistres.
    • Statistiques responsabilité civile et automobile 1985-1990,...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 62

    Statistiques sur les sinistres. - Bilans annuels assurances responsabilité civile automobile et assistance 2003-2004, état du parc automobile 2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2711W/60

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Statistiques sur les sinistres.
    • Statistiques sur les sinistres. - Bilans annuels assurances...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 63

    Statistiques sur les sinistres. - Bilan annuel assurances responsabilité civile, automobile, assistance 2005, 2006, 2007, bilan annuel assurance dommages 2005.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2711W/61

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Statistiques sur les sinistres.
    • Statistiques sur les sinistres. - Bilan annuel assurances...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 64

    Statistiques sur les sinistres automobiles (2007-2008), à la direction de l'Education (2000-2001). Rapport de stage d'Emilie Marin (2004).

    Date

    2001-2008

    Cote

    2711W/62

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Statistiques sur les sinistres.
    • Statistiques sur les sinistres automobiles (2007-2008),...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 65

    1977-1983.

    Date

    1977-1983

    Cote

    2711W/63

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Enregistrement des dossiers : répertoires.
    • 1977-1983.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 66

    1984-1988.

    Date

    1984-1988

    Cote

    2711W/64

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Enregistrement des dossiers : répertoires.
    • 1984-1988.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 67

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1975-1990

    Cote

    2712W/1

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 68

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1975-1982

    Cote

    2712W/2

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 69

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1977-1980

    Cote

    2712W/3

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 70

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1977-1990

    Cote

    2712W/4

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 71

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1979-1988

    Cote

    2712W/5

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 72

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1984-1990

    Cote

    2712W/6

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 73

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1984-2001

    Cote

    2712W/7

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 74

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1982-1987

    Cote

    2712W/8

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 75

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1982-1986

    Cote

    2712W/9

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 76

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1982-1987

    Cote

    2712W/10

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 77

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1981-1986

    Cote

    2712W/11

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 78

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1982-1989

    Cote

    2712W/12

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 79

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1985-1993

    Cote

    2712W/13

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 80

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1985-1990

    Cote

    2712W/14

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.