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654 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Séance du 16 septembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/104

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 16 septembre 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 2
    Séances de 1836.

    355 medias

    Séances de 1836.

    Date

    07/01/1836-29/12/1836

    Cote

    1217W/58, 1217WP/58 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1800-1852 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances de 1836.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 3

    Séance du 18 septembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/55

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 18 septembre 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 4
    Séances du 27 août 1824 au 16 décembre 1825.

    225 medias

    Séances du 27 août 1824 au 16 décembre 1825.

    Date

    27/08/1824-16/12/1825

    Cote

    1217W/43, 1217WP/43 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1800-1852 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances du 27 août 1824 au 16 décembre 1825.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 5
    Séances du 12 mai 1879 au 23 février 1880.

    194 medias

    Séances du 12 mai 1879 au 23 février 1880.

    Date

    12/05/1879-23/02/1880

    Cote

    1217W/127, 1217WP/126 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1874-1940 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances du 12 mai 1879 au 23 février 1880.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 6

    Séance du 23 octobre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2715W/39

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2007.
    • Séance du 23 octobre 2007.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 7

    Séance du 25 mars 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/88

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 25 mars 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 8

    Séance du 17Décembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2715W/45

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2007.
    • Séance du 17Décembre 2007.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 9

    Dossier de séance (délibérations n°1599 à 1657).

    Date

    2009

    Cote

    2924W/43

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2009.
    • Séance du 14 septembre 2009.
    • Dossier de séance (délibérations n°1599 à 1657).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 10

    Dossier de séance (délibérations n°4370 à 4396).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/104

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 2 avril 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4370 à 4396).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 11
    Séances du 1er floréal An V au 9 germinal An VII.

    199 medias

    Séances du 1er floréal An V au 9 germinal An VII.

    Date

    20/04/1797-29/03/1799

    Cote

    1217W/25, 1217WP/25 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1796-1805 : actes et délibérations des divisions.
    • 7 ventôse An IV au 16 fructidor An XIII : Municipalité...
    • Séances du 1er floréal An V au 9 germinal An VII.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 12

    Séance du 14 mai 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2715W/30

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2007.
    • Séance du 14 mai 2007.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 13
    Séances de 1833.

    491 medias

    Séances de 1833.

    Date

    10/01/1833-28/12/1833

    Cote

    1217W/54, 1217WP/54 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1800-1852 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances de 1833.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 14

    Séance du 30 juin 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2647W/125

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2003.
    • Séance du 30 juin 2003.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 15

    Séance du 17 décembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2647W/83

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2001.
    • Séance du 17 décembre 2001.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 16
    Séances du 19 février 1885 au 12 novembre 1885.

    196 medias

    Séances du 19 février 1885 au 12 novembre 1885.

    Date

    19/02/1885-12/11/1885

    Cote

    1217W/135, 1217WP/134 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1874-1940 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances du 19 février 1885 au 12 novembre 1885.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 17

    Dossier de séance (délibérations n°2359 à 2428).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/58

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 17 mai 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2359 à 2428).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 18
    Séances de 1864.

    682 medias

    Séances de 1864.

    Date

    08/01/1864-30/12/1864

    Cote

    1217W/107, 1217WP/106 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1855-1873 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances de 1864.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 19
    Séances du 5 mai 1913 au 29 juillet 1914.

    450 medias

    Séances du 5 mai 1913 au 29 juillet 1914.

    Date

    05/05/1913-29/07/1914

    Cote

    1217W/176, 1217WP/175 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1874-1940 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances du 5 mai 1913 au 29 juillet 1914.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 20

    Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/118

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 19 novembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 21

    Séance du 6 juin.

    Date

    1996

    Cote

    2226W/7, 2226WP/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1996.
    • Séance du 6 juin.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 22

    Séance du 19 novembre.

    Date

    1934

    Cote

    577W/11, 639WP/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1934.
    • Séance du 19 novembre.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 23
    Séances du 18 juin 1813 au 25 avril 1815.

    201 medias

    Séances du 18 juin 1813 au 25 avril 1815.

    Date

    18/06/1813-25/04/1815

    Cote

    1217W/36, 1217WP/36 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1800-1852 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances du 18 juin 1813 au 25 avril 1815.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 24

    Séance du 12 décembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2647W/209

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2005.
    • Séance du 12 décembre 2005.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 25

    Séance du 13 mars 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2715W/5

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2006.
    • Séance du 13 mars 2006.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 26

    Séance du 26 avril 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/17

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 26 avril 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 27

    Séance du 5 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/25

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 5 juillet 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 28

    Séance du 17 janvier 2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2647W/38

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 17 janvier 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 29

    Séance du 16 octobre.

    Date

    1933

    Cote

    577W/2, 639WP/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1933.
    • Séance du 16 octobre.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 30
    Séances du 18 février au 2 septembre 1870.

    473 medias

    Séances du 18 février au 2 septembre 1870.

    Date

    18/02/1870-02/09/1870

    Cote

    1217W/116, 1217WP/115 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1855-1873 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances du 18 février au 2 septembre 1870.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 31

    Séance du 18 mai 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/146

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 18 mai 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 32

    Dossier de séance (délibérations n°1705 à 1741 sauf n°1721).

    Date

    2009

    Cote

    2924W/45

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2009.
    • Séance du 14 septembre 2009.
    • Dossier de séance (délibérations n°1705 à 1741 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 33

    Dossier de séance (délibérations n°3925 à 3964 sauf n°3940).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/94

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 7 novembre 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3925 à 3964 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 34

    Séance du 28 janvier.

    Date

    1935

    Cote

    577W/12, 639WP/48 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1935.
    • Séance du 28 janvier.

    Producteur :

    Cabinet du Maire

  • 35
    Séances du 22 mai 1933 au 16 avril 1934.

    398 medias

    Séances du 22 mai 1933 au 16 avril 1934.

    Date

    22/05/1933-16/04/1934

    Cote

    1217W/193, 1217WP/192 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1874-1940 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances du 22 mai 1933 au 16 avril 1934.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 36
    Séances du 13 mars 1809 au 9 mai 1810.

    168 medias

    Séances du 13 mars 1809 au 9 mai 1810.

    Date

    13/03/1809-09/05/1810

    Cote

    1217W/32, 1217WP/32 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1800-1852 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances du 13 mars 1809 au 9 mai 1810.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 37

    Séance du 25 mars 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/90

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 25 mars 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 38

    Séance du 2 mai 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2647W/180

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2005.
    • Séance du 2 mai 2005.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 39
    Séances de 1850.

    336 medias

    Séances de 1850.

    Date

    15/02/1850-18/11/1850

    Cote

    1217W/82, 1217WP/81 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1800-1852 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances de 1850.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 40

    Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/130

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 13 mai 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 41
    Séances du 19 brumaire An V au 2e jour complémentaire An V.

    177 medias

    Séances du 19 brumaire An V au 2e jour complémentaire An V.

    Date

    09/11/1796-18/09/1797

    Cote

    1217W/12, 1217WP/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1796-1805 : actes et délibérations des divisions.
    • 7 ventôse An IV au 4e jour complémentaire An XIII :...
    • Séances du 19 brumaire An V au 2e jour complémentaire...

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 42

    Séance du 31 mai 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/18

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 31 mai 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 43
    Séances du 6 mars 1888 au 12 novembre 1888.

    192 medias

    Séances du 6 mars 1888 au 12 novembre 1888.

    Date

    06/03/1888-12/11/1888

    Cote

    1217W/139, 1217WP/138 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1874-1940 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances du 6 mars 1888 au 12 novembre 1888.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 44

    Séance du 20 juin 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2647W/184

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2005.
    • Séance du 20 juin 2005.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 45

    Séance du 11Décembre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2715W/23

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2006.
    • Séance du 11Décembre 2006.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 46

    Dossier de séance (délibérations n°4458 à 4486).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/106

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 14 mai 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4458 à 4486).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 47

    Séance du 13 décembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/35

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 13 décembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 48

    670WP/3

    Date

    1960-1971

    Cote

    670WP/3

    • Contexte : 670 WP

    • 670WP/3

    Producteur :

    Secrétariat du Conseil municipal

  • 49
    Séances de 1860.

    689 medias

    Séances de 1860.

    Date

    07/01/1860-14/12/1860

    Cote

    1217W/100, 1217WP/99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1855-1873 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances de 1860.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 50

    Dossier de séance (délibérations n°8731 à 8769 sauf n°8746).

    Date

    2008

    Cote

    2924W/3

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2008.
    • Séance du 18 février 2008.
    • Dossier de séance (délibérations n°8731 à 8769 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 51
    Séances du 8 janvier au 25 juin 1901.

    201 medias

    Séances du 8 janvier au 25 juin 1901.

    Date

    08/01/1901-25/06/1901

    Cote

    1217W/162, 1217WP/161 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1874-1940 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances du 8 janvier au 25 juin 1901.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 52

    Séances d'octobre et novembre.

    Date

    1996

    Cote

    2226W/10, 2226WP/16-2226WP/17 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1996.
    • Séances d'octobre et novembre.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 53

    Séance du 14 avril 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2647W/118

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2003.
    • Séance du 14 avril 2003.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 54
    Séances du 10 octobre 1793 au 4 pluviôse An II.

    201 medias

    Séances du 10 octobre 1793 au 4 pluviôse An II.

    Date

    10/10/1793-23/01/1794

    Cote

    1217W/6, 1217WP/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1793-1796 : actes et délibérations du Corps municipal...
    • Séances du 10 octobre 1793 au 4 pluviôse An II.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 55

    Dossier de séance (délibérations n°5410 à 5429).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/128

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 13 mai 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5410 à 5429).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 56

    Dossier de séance (délibérations n°8612 à 8663 sauf n°8618, 8619, 8626, 8654, 8660).

    Date

    2008

    Cote

    2924W/1

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2008.
    • Séance du 14 janvier 2008.
    • Dossier de séance (délibérations n°8612 à 8663 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 57

    Séance du 19 juin 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2715W/11

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2006.
    • Séance du 19 juin 2006.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 58

    Séance du 16 septembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/102

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 16 septembre 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 59

    Séance du 20 novembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/60

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 20 novembre 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 60

    Séance du 23 octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/58

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 23 octobre 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 61
    Séances du 12 mai 1944 au 8 mai 1945.

    290 medias

    Séances du 12 mai 1944 au 8 mai 1945.

    Date

    12/05/1944-08/05/1945

    Cote

    1217W/204, 1217WP/203 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1940-1945 : actes et délibérations du conseil municipal...
    • Séances du 12 mai 1944 au 8 mai 1945.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 62

    Séance du Conseil municipal du 25 juin 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1508W/115, 1508WP/249 (Ancienne cote)

    • Contexte : Communication interne. Vues de la ville, bâtiments,...

    • Vie des services municipaux.
    • Conseil municipal.
    • Séance du Conseil municipal du 25 juin 1995.

    Producteur :

    Communication interne

  • 63

    Séance du 11 octobre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/160

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 11 octobre 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 64

    Séance du 20 décembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/170

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 20 décembre 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 65

    Dossier de séance (délibérations n°604 à 654 sauf n°615, 635, 653).

    Date

    2008

    Cote

    2924W/17

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2008.
    • Séance du 15 septembre 2008.
    • Dossier de séance (délibérations n°604 à 654 sauf n°615,...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 66

    Dossier de séance (délibérations n°2429 à 2474 sauf n°2452, 2470).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/59

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 17 mai 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2429 à 2474 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 67

    Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf n°6011).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/142

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 25 novembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 68
    Séances du 23 mai 1910 au 24 avril 1911.

    296 medias

    Séances du 23 mai 1910 au 24 avril 1911.

    Date

    23/05/1910-24/04/1911

    Cote

    1217W/173, 1217WP/172 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1874-1940 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances du 23 mai 1910 au 24 avril 1911.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 69

    Dossier de séance (délibérations n°2915 à 2945).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/69

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 15 novembre 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2915 à 2945).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 70
    Séances de 1864.

    255 medias

    Séances de 1864.

    Date

    08/01/1864-30/12/1864

    Cote

    1217W/108, 1217WP/107 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1855-1873 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances de 1864.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 71

    Délibérations n° 1081 à 1140.

    Date

    1996

    Cote

    2226W/11, 2226WP/18 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1996.
    • Séance du 16 décembre.
    • Délibérations n° 1081 à 1140.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 72
    Séances du 13 mai au 30 décembre 1841.

    411 medias

    Séances du 13 mai au 30 décembre 1841.

    Date

    13/05/1841-30/12/1841

    Cote

    1217W/68, 1217WP/68 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1800-1852 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances du 13 mai au 30 décembre 1841.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 73

    Dossier de séance (délibérations n°3723 à 3759).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/89

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 19 septembre 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3723 à 3759).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 74

    Dossier de séance (délibérations n°4578 à 4616).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/109

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 2 juillet 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4578 à 4616).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 75

    Dossier de séance (délibérations n°3580 à 3625).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/85

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 4 juillet 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3580 à 3625).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 76
    Séances du 30 avril 1815 au 17 mai 1817.

    192 medias

    Séances du 30 avril 1815 au 17 mai 1817.

    Date

    30/04/1815-17/05/1817

    Cote

    1217W/37, 1217WP/37 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1800-1852 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances du 30 avril 1815 au 17 mai 1817.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 77
    Séances du 16 mai 1927 au 26 mars 1928.

    401 medias

    Séances du 16 mai 1927 au 26 mars 1928.

    Date

    16/05/1927-26/03/1928

    Cote

    1217W/187, 1217WP/186 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1874-1940 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances du 16 mai 1927 au 26 mars 1928.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.

  • 78

    Séances des 13 avril, 11 mai et 22 juin 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2647W/2

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1987.
    • Séances des 13 avril, 11 mai et 22 juin 1987.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 79

    Séance du 17 novembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2647W/134

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2003.
    • Séance du 17 novembre 2003.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 80
    Séances du 11 janvier 1851 au 20 février 1852.

    347 medias

    Séances du 11 janvier 1851 au 20 février 1852.

    Date

    11/01/1851-20/02/1852

    Cote

    1217W/83, 1217WP/82 (Ancienne cote)

    • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

    • 1800-1852 : actes et délibérations du conseil municipal.
    • Séances du 11 janvier 1851 au 20 février 1852.

    Producteur :

    Secrétariat du conseil municipal - 1B.