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9 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Chambre des députés
Cote
1C/304990
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Chambre des députés
2

Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur général près la cour royale de Lyon, à l'audience solennelle de rentrée, le 5 novembre 1824
Cote
1C/307042
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur général...
3

Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur le projet de Loi, relatif aux élections, prononcée dans la séance du 31 mai 1820
Cote
1C/304984
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur le...
4

Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur le projet de loi relatif à la suspension de la liberté individuelle, prononcée dans la séance du 11 mars 1820
Cote
1C/304989
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur le...
5

Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur-général près la cour royale de Lyon, à l'audience solennelle de rentrée, le 18 novembre 1823
Cote
1C/704370
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Discours prononcé par M. Courvoisier, procureur-général...
6

Opinion de M. de Courvoisier, député du Doubs, sur le traitement des membres de la légion d'honneur : séance du 16 juin 1819
Cote
1C/304985
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Opinion de M. de Courvoisier, député du Doubs, sur...
7

Opinion de M. Courvoisier, député du département du Doubs, sur l'amendement de M. Manuel, tendant à ce que la loi sur les journaux n'ait d'effet que jusqu'au 1er janvier 1821, prononcée dans la séance du 5 mai 1819
Cote
1C/304986
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Opinion de M. Courvoisier, député du département du...
8

Rapport fait au nom de la commission centrale par M. de Courvoisier, député du département du Doubs, sur la proposition de M. Dumeil et tendant à remplacer quelques articles du règlement de la chambre
Cote
1C/304987
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Rapport fait au nom de la commission centrale par M....
9

Opinion de M. Courvoisier, député du département du Doubs, sur le projet de loi relatif à la suspension de la liberté individuelle, prononcée dans la séance du 7 mars 1820
Cote
1C/304988
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Opinion de M. Courvoisier, député du département du...