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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Projet de loi relatif au recrutement en vue de l'accomplissement du service national... présenté au nom de M. Georges Pompidou
Cote
1C/708747
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Projet de loi relatif au recrutement en vue de l'accomplissement...
2

Enquête parlementaire sur les actes du gouvernement de la défense nationale
Cote
1C/503387
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/503000 - 1C/503909

  • Enquête parlementaire sur les actes du gouvernement...
3

Rapport fait au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi, adopté par le Sénat, modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Cote
1C/503355
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/503000 - 1C/503909

  • Rapport fait au nom de la commission des affaires culturelles,...
4

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale
Cote
2C/400138
 Date- Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : 2C/400001-...

  • Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée...
5

Mémoire lu par le premier ministre des finances à l'Assemblée nationale, le 14 novembre 1789 [sur le budget de l'état]
Cote
1C/304854
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Mémoire lu par le premier ministre des finances à l'Assemblée...
6

Rapport de la commission d'enquête sur l'insurrection qui a éclaté dans la journée du 23 juin et sur les événements du 15 mai
Cote
1C/503088
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/503000 - 1C/503909

  • Rapport de la commission d'enquête sur l'insurrection...
7

Discours prononcé par M. A. Thiers, président du conseil des ministres, chef du pouvoir exécutif de la république française
Cote
1C/308556
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Discours prononcé par M. A. Thiers, président du conseil...
8

Collection des décrets rendus par l'Assemblée nationale
Cote
2C/401066
 Date- Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : 2C/400001-...

  • Collection des décrets rendus par l'Assemblée nationale
9

Rapport de la commission d'enquête sur l'insurrection qui a éclaté dans la journée du 23 Juin et sur les événements du 15 mai
Cote
1C/503316
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/503000 - 1C/503909

  • Rapport de la commission d'enquête sur l'insurrection...
10

Projet de la correctionnelle contre l'adultère, présenté à l'Assemblée nationale, et peines à infliger, contre les séducteurs et inducteurs de ce crime
Cote
1C/304483
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Projet de la correctionnelle contre l'adultère, présenté...
11

Décret concernant la constitution des municipalités, du 14 décembre 1789
Cote
1C/304734
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Décret concernant la constitution des municipalités,...
12

Rapport fait au nom de la commission de la défense nationale et desforces armées sur le projet de loi, modifié par le Sénot, portant réformedu service national
Cote
1C/503354
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/503000 - 1C/503909

  • Rapport fait au nom de la commission de la défense...
13

Décret de l'Assemblée nationale du 25 août 1792, l'an IVè de la Liberté, [Emission de monnaie de bronze à Lyon]
Cote
1C/706956
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Décret de l'Assemblée nationale du 25 août 1792, l'an...