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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

2e arrondissement.
Cote
380W/54, 340WP/54 (Ancienne cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1954.
  • 2e arrondissement.
2

5e arrondissement.
Cote
380W/327, 341WP/155 (Ancienne cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1952.
  • 5e arrondissement.
3

2343WP/61
Cote
2343WP/61
 Date
1966-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2343 WP

  • 2343WP/61
4

1er arrondissement.
Cote
380W/104, 353WP/11 (Ancienne cote)
 Date
1961
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1961.
  • 1er arrondissement.
5

3e arrondissement.
Cote
380W/10, 340WP/10 (Ancienne cote)
 Date
1936-1940
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires et régisseurs.
  • Années 1936 à 1940.
  • 3e arrondissement.
6

8e arrondissement.
Cote
380W/387, 371W/98 (Ancienne cote)
 Date
1960
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1960.
  • 8e arrondissement.
7

2343WP/10
Cote
2343WP/10
 Date
1966-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2343 WP

  • 2343WP/10
8

M à Z.
Cote
340W/64, 341WP/64 (Ancienne cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1953.
  • M à Z.
9

Manifestations du 1er au 17 novembre.
Cote
1968W/15, 1968W/113 (Ancienne cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

  • Manifestations du 1er au 17 novembre.
10

A à L.
Cote
340W/73, 341WP/73 (Ancienne cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1958.
  • A à L.
11

1er arrondissement.
Cote
380W/372, 341WP/200 (Ancienne cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1959.
  • 1er arrondissement.
12

7e arrondissement.
Cote
380W/118, 354W/69 (Ancienne cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1962.
  • 7e arrondissement.
13

6e arrondissement.
Cote
380W/335, 341WP/163 (Ancienne cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1953.
  • 6e arrondissement.
14

2342WP/60
Cote
2342WP/60
 Date
1966-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2342 WP

  • 2342WP/60
15

1976W/70
Cote
1976W/70
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1976 W

  • 1976W/70
16

2e arrondissement : du 8 bis rue Jarente à la rue Vuillerme.
Cote
380W/169, 373WP/8 (Ancienne cote)
 Date
1968
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1968.
  • 2e arrondissement : du 8 bis rue Jarente à la rue Vuillerme.
17

Relèvement des tarifs au 01/01/1958.
Cote
341W/4, 353WP/31 (Ancienne cote)
 Date
1955-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

  • Tarifs.
  • Relèvement des tarifs au 01/01/1958.
18

347WP/11
Cote
347WP/11
 Date
1952
 Lieu
VIENNE--ROUTE DE 140, MOULIN A VENT--RUE DU 065, ETOILE D'ALAI--CHEMIN DE L' 106, JARDINS--IMPASSE DES 005, MARIETTON--RUE 063, MARIETTON--RUE 081-081 BIS, VALDO--RUE PIERRE 123, PONCETTES--CHEMIN DES 011, VENISSIEUX--ROUTE DE 027, NOUVELLE--RUE 027, MIRIBEL--RUE DU GENERAL 007, VILLON--RUE FRANCOIS 026, LAPORTE--RUE 032, CULATTES--RUE DES 125, TCHECOSLOVAQUES--BOULEVARD DES, VIENNE--ROUTE DE 049, SERVANT--RUE RAOUL, VIENNE--ROUTE DE 242, GRYPHE--RUE SEBASTIEN 072, REPOS--RUE DU 055
 Type de document -

  • Contexte : 347 WP

  • 347WP/11
19

337WP/22
Cote
337WP/22
 Date
1927-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 337 WP

  • 337WP/22
20

2342WP/8
Cote
2342WP/8
 Date
1966-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2342 WP

  • 2342WP/8
21

4e arrondissement.
Cote
380W/238, 386WP/15 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1975.
  • 4e arrondissement.
22

3e arrondissement : de la rue de l'Abondance au 34 cours de la Liberté.
Cote
380W/475, 373WP/4 (Ancienne cote)
 Date
1969
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1969.
  • 3e arrondissement : de la rue de l'Abondance au 34...
23

A à L.
Cote
340W/128, 341WP/128 (Ancienne cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
  • Année 1946.
  • A à L.
24

3e arrondissement : du 186 cours Lafayette à la rue Voltaire.
Cote
380W/449, 365WP/29 (Ancienne cote)
 Date
1967
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1967.
  • 3e arrondissement : du 186 cours Lafayette à la rue...
25

Du 16/11/1972 au 29/12/1972.
Cote
386W/7, 380WP/77 (Ancienne cote)
 Date
1972
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : enregistrement...

  • Année 1972.
  • Du 16/11/1972 au 29/12/1972.
26

4e arrondissement.
Cote
380W/131, 362WP/22 (Ancienne cote)
 Date
1964
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1964.
  • 4e arrondissement.
27

1142WP/1
Cote
1142WP/1
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1142 WP

  • 1142WP/1
28

6e arrondissement : du 113 cours Lafayette à la rue Waldeck Rousseau.
Cote
380W/480, 373WP/5 (Ancienne cote)
 Date
1969
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1969.
  • 6e arrondissement : du 113 cours Lafayette à la rue...
29

1976W/65
Cote
1976W/65
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1976 W

  • 1976W/65
30

1976W/42
Cote
1976W/42
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1976 W

  • 1976W/42
31

2342WP/46
Cote
2342WP/46
 Date
1966-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2342 WP

  • 2342WP/46
32

1er arrondissement.
Cote
380W/8, 340WP/8 (Ancienne cote)
 Date
1936-1940
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires et régisseurs.
  • Années 1936 à 1940.
  • 1er arrondissement.
33

7e arrondissement.
Cote
380W/196, 380WP/19 (Ancienne cote)
 Date
1970
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1970.
  • 7e arrondissement.
34

1er arrondissement.
Cote
380W/445, 365WP/25 (Ancienne cote)
 Date
1967
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1967.
  • 1er arrondissement.
35

Année 1960.
Cote
341W/94, 353WP/40 (Ancienne cote)
 Date
1959-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

  • Occupation de la voie publique.
  • Travaux de voirie.
  • Année 1960.
36

2343WP/41
Cote
2343WP/41
 Date
1966-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2343 WP

  • 2343WP/41
37

3e arrondissement : du 312 cours Lafayette à la rue Voltaire.
Cote
380W/256, 391WP/16 (Ancienne cote)
 Date
1977
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1977.
  • 3e arrondissement : du 312 cours Lafayette à la rue...
38

337WP/20
Cote
337WP/20
 Date
1923-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 337 WP

  • 337WP/20
39

A à L.
Cote
340W/5, 341WP/5 (Ancienne cote)
 Date
1912
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1912
  • A à L.
40

2342WP/63
Cote
2342WP/63
 Date
1966-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2342 WP

  • 2342WP/63
41

2e arrondissement.
Cote
380W/218, 381WP/2 (Ancienne cote)
 Date
1973
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1973.
  • 2e arrondissement.
42

A à K.
Cote
340W/152, 380W/72 (Ancienne cote)
 Date
1972
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Taxations.
  • Année 1972.
  • A à K.
43

2342WP/67
Cote
2342WP/67
 Date
1966-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2342 WP

  • 2342WP/67
44

9e arrondissement.
Cote
380W/431, 362WP/38 (Ancienne cote)
 Date
1965
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1965.
  • 9e arrondissement.
45

2343WP/53
Cote
2343WP/53
 Date
1966-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2343 WP

  • 2343WP/53
46

2343WP/39
Cote
2343WP/39
 Date
1966-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2343 WP

  • 2343WP/39
47

2342WP/45
Cote
2342WP/45
 Date
1966-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2342 WP

  • 2342WP/45
48

A à K.
Cote
340W/130, 356WP/15 (Ancienne cote)
 Date
1960
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Taxations.
  • Année 1960.
  • A à K.
49

A à K.
Cote
340W/158, 382WP/15 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Taxations.
  • Année 1975.
  • A à K.
50

2343WP/56
Cote
2343WP/56
 Date
1966-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2343 WP

  • 2343WP/56
51

1976W/53
Cote
1976W/53
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1976 W

  • 1976W/53
52

343WP/30
Cote
343WP/30
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343 WP

  • 343WP/30
53

A à L.
Cote
340W/41, 341WP/41 (Ancienne cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1940.
  • A à L.
54

A à L.
Cote
340W/71, 341WP/71 (Ancienne cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1957.
  • A à L.
55

6e arrondissement.
Cote
380W/37, 340WP/37 (Ancienne cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1951.
  • 6e arrondissement.
56

2343WP/37
Cote
2343WP/37
 Date
1966-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2343 WP

  • 2343WP/37
57

A à L.
Cote
340W/39, 341WP/39 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1939.
  • A à L.
58

A à L.
Cote
340W/59, 341WP/59 (Ancienne cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1951.
  • A à L.
59

1er arrondissement.
Cote
380W/67, 340WP/67 (Ancienne cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1956.
  • 1er arrondissement.
60

2343WP/29
Cote
2343WP/29
 Date
1966-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2343 WP

  • 2343WP/29
61

4e arrondissement.
Cote
380W/437, 365WP/17 (Ancienne cote)
 Date
1966
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1966.
  • 4e arrondissement.
62

A à L.
Cote
340W/108, 341WP/108 (Ancienne cote)
 Date
1936
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
  • Année 1936.
  • A à L.
63

4e arrondissement.
Cote
380W/23, 340WP/23 (Ancienne cote)
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires et régisseurs.
  • Années 1946-1947.
  • 4e arrondissement.
64

7e arrondissement : du 23 avenue Jean Jaurès à la rue Yves Farge.
Cote
380W/455, 365WP/35 (Ancienne cote)
 Date
1967
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1967.
  • 7e arrondissement : du 23 avenue Jean Jaurès à la rue...
65

1er arrondissement.
Cote
380W/291, 397WP/19 (Ancienne cote)
 Date
1981
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1981.
  • 1er arrondissement.
66

A à L.
Cote
340W/67, 341WP/67 (Ancienne cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1955.
  • A à L.
67

1955.
Cote
341W/21, 353WP/37 (Ancienne cote)
 Date
1955-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

  • Canalisations électriques.
  • Demandes d'autorisations de travaux.
  • 1955.
68

Déclassement de chemins vicinaux en voies urbaines et voies appartenant au domaine fluvial.
Cote
341W/88, 356WP/6 (Ancienne cote)
 Date
1925-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

  • Occupation de la voie publique.
  • Déclassement de chemins vicinaux en voies urbaines...
69

8e arrondissement.
Cote
380W/494, 380WP/50 (Ancienne cote)
 Date
1970
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1970.
  • 8e arrondissement.
70

1er arrondissement.
Cote
380W/53, 340WP/53 (Ancienne cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1954.
  • 1er arrondissement.
71

349WP/13
Cote
349WP/13
 Date
1949-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 349 WP

  • 349WP/13
72

343WP/31
Cote
343WP/31
 Date
1898-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343 WP

  • 343WP/31
73

Bas-ports.
Cote
341W/17, 373WP/11;381WP/42 (Ancienne cote)
 Date
1927-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

  • Domaine public fluvial.
  • Bas-ports.
74

2342WP/7
Cote
2342WP/7
 Date
1966-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2342 WP

  • 2342WP/7
75

336WP/11
Cote
336WP/11
 Date
1923-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 336 WP

  • 336WP/11
76

A à L.
Cote
340W/124, 341WP/124 (Ancienne cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
  • Année 1944.
  • A à L.
77

1976W/61
Cote
1976W/61
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1976 W

  • 1976W/61
78

M à Z.
Cote
340W/4, 341WP/4 (Ancienne cote)
 Date
1911
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1911.
  • M à Z.
79

A à L.
Cote
340W/27, 341WP/27 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1933.
  • A à L.
80

Installations.
Cote
341W/68, 381WP/43 (Ancienne cote)
 Date
1957-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

  • Affichage publicitaire et affiches de spectacles.
  • Enseignes lumineuses sur toitures.
  • Installations.