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Résultats de la recherche

  • 1

    Contrôle des établissements recevant du public (ERP) : bilans d'activité.

    Date

    1979-2014

    Cote

    2765W/49

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Fonctionnement du service.
    • Contrôle des établissements recevant du public (ERP)...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 2

    Réunions plénières des 27 juin, 25 juillet, 29 août.

    Date

    2013

    Cote

    2765W/46

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2013.
    • Réunions plénières des 27 juin, 25 juillet, 29 août.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 3

    Réunions plénières des 4 avril, 25 avril, 16 mai, 6 juin.

    Date

    2013

    Cote

    2765W/45

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2013.
    • Réunions plénières des 4 avril, 25 avril, 16 mai, 6...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 4

    Réunions plénières des 6 décembre, 20 décembre ; réunions sur site de l'année 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2765W/48

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2013.
    • Réunions plénières des 6 décembre, 20 décembre ; réunions...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 5

    Réunions plénières des 30 septembre, 11 octobre, 31 octobre, 15 novembre.

    Date

    2013

    Cote

    2765W/47

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2013.
    • Réunions plénières des 30 septembre, 11 octobre, 31...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 6

    Réunions plénières des 10 janvier, 31 janvier, 21 février, 14 mars.

    Date

    2013

    Cote

    2765W/44

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2013.
    • Réunions plénières des 10 janvier, 31 janvier, 21 février,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 7

    Réunions plénières des 22 mars, 5 avril, 26 avril, 10 mai, 31 mai.

    Date

    2012

    Cote

    2765W/40

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2012.
    • Réunions plénières des 22 mars, 5 avril, 26 avril,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 8

    Réunions plénières des 30 août, 21 septembre, 12 octobre.

    Date

    2012

    Cote

    2765W/42

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2012.
    • Réunions plénières des 30 août, 21 septembre, 12 octobre.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 9

    Réunions plénières des 6 janvier, 27 janvier, 9 février, 23 février, 8 mars.

    Date

    2012

    Cote

    2765W/39

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2012.
    • Réunions plénières des 6 janvier, 27 janvier, 9 février,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 10

    Réunions plénières des 25 octobre, 26 novembre, 21 décembre ; réunions sur site de l'année 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2765W/43

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2012.
    • Réunions plénières des 25 octobre, 26 novembre, 21...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 11

    Réunions plénières des 14 juin, 28 juin, 26 juillet.

    Date

    2012

    Cote

    2765W/41

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2012.
    • Réunions plénières des 14 juin, 28 juin, 26 juillet.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 12

    Réunions plénières des 18 mars, 7 avril, 22 avril, 12 mai.

    Date

    2011

    Cote

    2765W/35

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2011.
    • Réunions plénières des 18 mars, 7 avril, 22 avril,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 13

    Réunions plénières des 27 mai, 17 juin, 30 juin, 28 juillet.

    Date

    2011

    Cote

    2765W/36

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2011.
    • Réunions plénières des 27 mai, 17 juin, 30 juin, 28...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 14

    Réunions plénières des 7 janvier, 21 janvier, 11 février, 24 février.

    Date

    2011

    Cote

    2765W/34

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2011.
    • Réunions plénières des 7 janvier, 21 janvier, 11 février,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 15

    Réunions plénières des 3 novembre, 18 novembre, 5 décembre, 15 décembre ; réunions sur site de l'année 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2765W/38

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2011.
    • Réunions plénières des 3 novembre, 18 novembre, 5 décembre,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 16

    Réunions plénières des 25 août, 15 septembre, 7 octobre, 21 octobre.

    Date

    2011

    Cote

    2765W/37

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2011.
    • Réunions plénières des 25 août, 15 septembre, 7 octobre,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 17

    Réunions plénières des 5 mars, 26 mars, 8 avril.

    Date

    2010

    Cote

    2765W/29

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2010.
    • Réunions plénières des 5 mars, 26 mars, 8 avril.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 18

    Réunion plénière du 22 octobre.

    Date

    2010

    Cote

    2765W/32

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2010.
    • Réunion plénière du 22 octobre.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 19

    Réunions plénières des 15 novembre, 3 décembre, 17 décembre ; réunions sur site de l'année 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2765W/33

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2010.
    • Réunions plénières des 15 novembre, 3 décembre, 17...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 20

    Réunions plénières des 2 juillet, 23 juillet, 26 août, 10 septembre, 1er octobre.

    Date

    2010

    Cote

    2765W/31

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2010.
    • Réunions plénières des 2 juillet, 23 juillet, 26 août,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 21

    Réunions plénières des 8 janvier, 29 janvier, 12 février.

    Date

    2010

    Cote

    2765W/28

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2010.
    • Réunions plénières des 8 janvier, 29 janvier, 12 février.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 22

    Réunions plénières des 23 avril, 17 mai, 4 juin, 18 juin.

    Date

    2010

    Cote

    2765W/30

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2010.
    • Réunions plénières des 23 avril, 17 mai, 4 juin, 18...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 23

    Réunions plénières des 11 septembre, 2 octobre, 23 octobre, 13 novembre.

    Date

    2009

    Cote

    2765W/26

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2009.
    • Réunions plénières des 11 septembre, 2 octobre, 23...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 24

    Réunions plénières des 12 juin, 26 juin, 10 juillet, 24 juillet, 28 août.

    Date

    2009

    Cote

    2765W/25

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2009.
    • Réunions plénières des 12 juin, 26 juin, 10 juillet,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 25

    Réunions plénières des 13 mars, 3 avril, 24 avril, 15 mai, 29 mai.

    Date

    2009

    Cote

    2765W/24

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2009.
    • Réunions plénières des 13 mars, 3 avril, 24 avril,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 26

    Réunions plénières des 6 janvier, 16 janvier, 27 février.

    Date

    2009

    Cote

    2765W/23

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2009.
    • Réunions plénières des 6 janvier, 16 janvier, 27 février.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 27

    Réunions plénières des 27 novembre, 18 décembre ; réunions sur site de l'année 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2765W/27

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2009.
    • Réunions plénières des 27 novembre, 18 décembre ; réunions...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 28

    Réunions plénières des 25 juillet, 29 août, 12 septembre, 3 octobre, 24 octobre.

    Date

    2008

    Cote

    2765W/21

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2008.
    • Réunions plénières des 25 juillet, 29 août, 12 septembre,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 29

    Réunions plénières des 21 avril, 16 mai, 30 mai, 13 juin, 4 juillet.

    Date

    2008

    Cote

    2765W/20

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2008.
    • Réunions plénières des 21 avril, 16 mai, 30 mai, 13...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 30

    Réunions plénières des 14 janvier, 1er février, 2 février, 7 mars, 28 mars.

    Date

    2008

    Cote

    2765W/19

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2008.
    • Réunions plénières des 14 janvier, 1er février, 2 février,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 31

    Réunions plénières des 14 novembre, 28 novembre, 22 décembre ; réunions sur site de l'année 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2765W/22

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2008.
    • Réunions plénières des 14 novembre, 28 novembre, 22...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 32

    Réunions plénières des 27 juillet, 30 août, 24 septembre, 5 octobre.

    Date

    2007

    Cote

    2765W/16

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2007.
    • Réunions plénières des 27 juillet, 30 août, 24 septembre,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 33

    Réunions plénières des 11 janvier, 26 janvier, 9 février, 2 mars.

    Date

    2007

    Cote

    2765W/13

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2007.
    • Réunions plénières des 11 janvier, 26 janvier, 9 février,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 34

    Réunions plénières des 26 octobre, 15 novembre, 29 novembre.

    Date

    2007

    Cote

    2765W/17

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2007.
    • Réunions plénières des 26 octobre, 15 novembre, 29...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 35

    Réunions plénières des 23 mars, 20 avril, 14 mai, 1er juin.

    Date

    2007

    Cote

    2765W/14

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2007.
    • Réunions plénières des 23 mars, 20 avril, 14 mai, 1er...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 36

    Réunion plénière du 20 décembre ; réunions sur site de l'année 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2765W/18

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2007.
    • Réunion plénière du 20 décembre ; réunions sur site...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 37

    Réunions plénières des 15 juin, 6 juillet.

    Date

    2007

    Cote

    2765W/15

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2007.
    • Réunions plénières des 15 juin, 6 juillet.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 38

    2626WP/21

    Date

    1987-2006

    Cote

    2626WP/21

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/21

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 39

    Réunions plénières des 1er décembre, 15 décembre ; réunions sur site de l'année 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2765W/12

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2006.
    • Réunions plénières des 1er décembre, 15 décembre ;...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 40

    Réunions plénières des 6 janvier, 27 janvier, 17 février.

    Date

    2006

    Cote

    2765W/7

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2006.
    • Réunions plénières des 6 janvier, 27 janvier, 17 février.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 41

    Réunions plénières des 12 octobre, 30 octobre, 11 novembre.

    Date

    2006

    Cote

    2765W/11

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2006.
    • Réunions plénières des 12 octobre, 30 octobre, 11 novembre.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 42

    Réunions plénières des 17 mars, 31 mars, 20 avril, 12 mai.

    Date

    2006

    Cote

    2765W/8

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2006.
    • Réunions plénières des 17 mars, 31 mars, 20 avril,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 43

    2626WP/64

    Date

    1955-2006

    Cote

    2626WP/64

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/64

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 44

    Réunions plénières des 7 juillet, 27 juillet, 2 septembre, 21 septembre.

    Date

    2006

    Cote

    2765W/10

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2006.
    • Réunions plénières des 7 juillet, 27 juillet, 2 septembre,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 45

    Réunions plénières des 2 juin, 19 juin.

    Date

    2006

    Cote

    2765W/9

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2006.
    • Réunions plénières des 2 juin, 19 juin.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 46

    Réunions plénières des 7 janvier, 28 janvier, 11 février, 4 mars.

    Date

    2005

    Cote

    2765W/1

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2005.
    • Réunions plénières des 7 janvier, 28 janvier, 11 février,...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 47

    2626WP/40

    Date

    1986-2005

    Cote

    2626WP/40

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/40

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 48

    2626WP/18

    Date

    1956-2005

    Cote

    2626WP/18

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/18

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 49

    Réunion plénière du 16 décembre ; réunions sur site de l'année 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2765W/6

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2005.
    • Réunion plénière du 16 décembre ; réunions sur site...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 50

    2626WP/39

    Date

    1993-2005

    Cote

    2626WP/39

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/39

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 51

    2626WP/24

    Date

    1945-2005

    Cote

    2626WP/24

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/24

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 52

    2626WP/16

    Date

    1994-2005

    Cote

    2626WP/16

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/16

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 53

    2626WP/10

    Date

    1954-2005

    Cote

    2626WP/10

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/10

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 54

    2626WP/43

    Date

    1999-2005

    Cote

    2626WP/43

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/43

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 55

    2626WP/13

    Date

    1978-2005

    Cote

    2626WP/13

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/13

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 56

    Réunions plénières des 25 mars, 19 avril, 4 mai.

    Date

    2005

    Cote

    2765W/2

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2005.
    • Réunions plénières des 25 mars, 19 avril, 4 mai.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 57

    Réunions plénières des 27 juillet, 2 septembre, 23 septembre.

    Date

    2005

    Cote

    2765W/4

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2005.
    • Réunions plénières des 27 juillet, 2 septembre, 23...

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 58

    Service Constructions Balmes.- Immeubles menaçant ruines (IMR), suivi technique dans le 1er arrondissement.

    Date

    1981-2005

    Cote

    2626WP/1

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • Service Constructions Balmes.- Immeubles menaçant ruines...

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 59

    2626WP/9

    Date

    1977-2005

    Cote

    2626WP/9

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/9

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 60

    2626WP/22

    Date

    1980-2005

    Cote

    2626WP/22

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/22

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 61

    2626WP/37

    Date

    1991-2005

    Cote

    2626WP/37

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/37

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 62

    2626WP/27

    Date

    1960-2005

    Cote

    2626WP/27

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/27

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 63

    2626WP/55

    Date

    2005

    Cote

    2626WP/55

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/55

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 64

    2626WP/17

    Date

    1984-2005

    Cote

    2626WP/17

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/17

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 65

    2626WP/19

    Date

    1979-2005

    Cote

    2626WP/19

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/19

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 66

    2626WP/42

    Date

    1984-2005

    Cote

    2626WP/42

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/42

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 67

    Réunions plénières des 14 octobre, 4 novembre, 25 novembre.

    Date

    2005

    Cote

    2765W/5

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2005.
    • Réunions plénières des 14 octobre, 4 novembre, 25 novembre.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 68

    2626WP/30

    Date

    1974-2005

    Cote

    2626WP/30

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/30

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 69

    2626WP/26

    Date

    1969-2005

    Cote

    2626WP/26

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/26

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 70

    Réunions plénières des 20 mai, 10 juin, 1er juillet.

    Date

    2005

    Cote

    2765W/3

    • Contexte : Etablissements recevant du public (ERP).

    • Commission communale de sécurité et d'accessibilité...
    • Séances de 2005.
    • Réunions plénières des 20 mai, 10 juin, 1er juillet.

    Producteur :

    Versement de la Sécurité civile

  • 71

    2626WP/12

    Date

    1978-2004

    Cote

    2626WP/12

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/12

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 72

    9e arrondissement : 1 atlas (a).

    Date

    1974-2004

    Cote

    2834W/15

    • Contexte : Sécurité publique. Interventions sur le domaine privé,...

    • 9e arrondissement : 1 atlas (a).

    Producteur :

    Sécurité-prévention, service sécurité civile

  • 73

    5e arrondissement : 1 atlas (a).

    Date

    1974-2004

    Cote

    2834W/7

    • Contexte : Sécurité publique. Interventions sur le domaine privé,...

    • 5e arrondissement : 1 atlas (a).

    Producteur :

    Sécurité-prévention, service sécurité civile

  • 74

    2626WP/54

    Date

    2004

    Cote

    2626WP/54

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/54

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 75

    9e arrondissement : 1 atlas (b).

    Date

    1974-2004

    Cote

    2834W/16

    • Contexte : Sécurité publique. Interventions sur le domaine privé,...

    • 9e arrondissement : 1 atlas (b).

    Producteur :

    Sécurité-prévention, service sécurité civile

  • 76

    2246WP/9

    Date

    2004

    Cote

    2246WP/9

    • Contexte : 2246 WP

    • 2246WP/9

    Producteur :

    Etablissements recevant du public

  • 77

    2626WP/7

    Date

    2000-2004

    Cote

    2626WP/7

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/7

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 78

    3e arrondissement : 1 atlas (c).

    Date

    1974-2004

    Cote

    2834W/5

    • Contexte : Sécurité publique. Interventions sur le domaine privé,...

    • 3e arrondissement : 1 atlas (c).

    Producteur :

    Sécurité-prévention, service sécurité civile

  • 79

    2626WP/5

    Date

    1992-2004

    Cote

    2626WP/5

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/5

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 80

    4e arrondissement : 1 atlas.

    Date

    1974-2004

    Cote

    2834W/6

    • Contexte : Sécurité publique. Interventions sur le domaine privé,...

    • 4e arrondissement : 1 atlas.

    Producteur :

    Sécurité-prévention, service sécurité civile